Willi38 [Escroquerie]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Willi38 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Willi38 était accusé d’Escroquerie    [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]  An de grasce 1458 le 29 décembre

Procureur : dame_Calamittix
Juge: Laceter
Accusé : Willi38
Victime : Patay
Escroquerie


* Dame Calamittix, se lève, jette un regard au prévenu, messire Willi38, et se dirige vers la barre, un épais dossier sous le bras*


Votre Honneur je dépose ce dossier d’escroquerie devant vous. Messire Willi38 achète à la mairie, par le biais du marché des denrées et matériaux, qu'il revend ultérieurement à un prix plus cher. La Bourgmestre lui en a fait plusieurs fois la remarque oralement mais messire Willi38 ne tient aucunement des conseils donnés et persiste à faire de la spéculation, sur le fer, le bois et les poissons.

Je vous lis les preuves fournies par la Bourgmestre, dame Leanore qui viendra témoigner au tribunal.

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et enfin le témoignage de dame Mamolu concernant l'achat de stères de bois par le prévenu.
Comme vous le constaterez, votre Honneur , les preuves sont accablantes.

Je vous fais lecture du texte de l'article XXIII du LIVRE IV de l'Economie régissant l’escroquerie dans notre Duché

I- Que pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite. Que la spéculation particulière constitue un délit assimilé à un trouble à l'ordre public, dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculpé d'escroquerie

*Dame_Calamittix se retourne vers le prévenu*
La parole est à la défense

*avant de revenir au juge.*
Votre Honneur, en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur cette escroquerie et afin que justice soit rendue.

*Donne les preuves au juge et s'en retourne s'asseoir.*
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] 
je tiens à dire que j'avoue avoir fait ces actes . Mais néanmoin, ce que à oublier de vous precisez la mairie de patay, c'est que j'ai acheter un mais à 103 écus , pour me faire pardonner de ces érreurs .
veuillez me dire pourquoi je suis ici alors ?

voici la preuve que j'ai acheter un mais à 103 écus :

http://img152.imageshack.us/img152/9670/preuvemaismodifi1.jpg[/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Dame_calamittix avait écouté avec attention le témoignage de Dame Léanore, et se leva pour se présenter à nouveau a la barre

Messire le Juge, suite à ce dernier témoignage, nous pouvons dire que Messire Willi38 est devenu un adepte de la spéculation, et ce malgré les mises en garde de Dame Léanore, ayant expliqué les conséquences qu'il encourt.

*se tourne vers Messire Willi38*

Vous avez confirmer les faits, mais comme je l'ai précisé il y a quelques instants, vous n'avez pas arrêté vos achats sur le marché dans le seul but de faire de la spéculation et cela à été prouvé à plusieurs reprises soit par des preuves écrites soit par des témoignages tel que celui de Dame Léanore.

Vous précisez avoir acheté un maïs a 103 écus, vous dites penser faire un don à la mairie *dixit Dame Léanore* ou pour pardonner les erreurs que vous avez faites *dixit vous-même*. Vous n''êtes pas sans savoir que ce maïs mis en vente à un tel prix sert uniquement à payer les amendes, et en aucun cas vous n'aviez de retard ou d'amendes à devoir payer.

*se tourne vers le Juge*

L'accusation requiert une peine de prison de trois jours et le payement d'une amende s'élevant à 50 écus.

Lorsqu'elle eu fini de prendre la parole, Dame_calamittix retourna s'asseoir et attendait de savoir le verdict
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]  monsieur le juge, dame-calamittix, et vous autre ..
je vous demande de ne pas me mettre en prison, pouvez vous ne pas plutot augmenter l'amende ?
 [/quote]


[u][b]La défense a appelé Joshin à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote] J'ai été appelée à témoigner, mais tiens à préciser que je ne sais rien des spéculations dont il est question.
J'ai entendu que Willi a avoué les faits qui lui sont reprochés, mais personnellement, c'est par dame Léanore que j'en avais eu connaissance. Je ne parlerai donc pas de ces agissements.
Je suis Maître des Faucons de l'Ouest, et à ce titre, je dirai simplement que je connais bien Willi, puisqu'il fait partie du Fortin de Patay de l'Ost Orléanais. Son attitude à la caserne a toujours été exemplaire, et nous n'avons rien à lui reprocher.
Je regrette d'autant plus qu'il se soit laissé aller à des malversations, et je veux croire que celà lui servira de leçon.
  [/quote]


[u][b]L’accusation a appelé Mamolu à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

^quote]Moi dame Mamolu (dite Marie par ses amis) reconnais avoir entendu la transaction entre sire Willi 38 et dame Léanore notre mairesse de Patay .

Cette transaction étant sur des stères de bois ( à 4,30 le stère ).

Etant de bonne foi je me tiens à votre disposition pour plus d'information.[/quote]



[u][b]L’accusation a appelé Leanore à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote]A l’appel de son nom, Léanore vint à la barre.

« Monsieur le juge. Lorsque messire Willi est arrivé à Patay, nous avons fait des efforts pour l’accueillir étant à son écoute. Il voulait s’investir dans le village et nous étions obligé un peu de calmer ses ardeurs. Déjà pour les poissons, cela m’avait un peu « agacée » je dirais de voir qu’il en avait acheté quatre d’un coup. Mais à partir du moment que c’était pour sa consommation personnelle, pourquoi pas. J’ai été assez surprise de retrouver du poisson à son menu de taverne et à un prix au- dessus que celui proposé aux habitants.
Je lui ai vendu du fer et du bois pour qu’il puisse exercer son métier. Le Fer lui a été vendu à 20 écus et le bois à 4,30 écus. J’ai été surprise encore de trouver du fer et du bois sur le marché puisque la mairie seule en possède pour l’instant. J’ai donc procédé à l’achat et j’ai pu constater que ce fer et ce bois étaient revendus par messire Willi 20,95 pour le fer et 5 écus pour le bois. Peut être a-t-il réussi à en vendre plus auparavant ?
Si messire Willi n’avait plus besoin de cette matière première, il pouvait tout simplement me le dire et me le revendre au prix d’achat au lieu de le mettre sur le marché et de spéculer. J’ajoute que suite à des affaires antérieures d’achat et de vente de denrées, nous lui avons expliqué plusieurs fois que la spéculation était interdite, messire Willi le savait pertinemment pourtant il a continué à le faire.
Messire Willi veut parler du Maïs à 103 écus. Parlons-en. Ce maïs a été mis par un de mes prédécesseurs (je ne sais pas lequel) mais chacun sait ici qu’un maïs à 103 écus sert à régler des amendes. J’ai été surprise de vois messire Willi en devenir l’acquéreur car je ne lui ai rien demandé et qu’il n’avait à ce jour aucune amende à régler. Lorsque je lui ai posé la question, il m’a répondu qu’il pensait que c’était pour faire un don à la mairie. J’insiste sur le fait que je n’ai jamais demandé à messire Willi d’acheter ce maïs, il l’a fait de son propre chef dans quel but�..
Monsieur le juge, à chaque « bêtise », messire Willi dit « je ne sais pas » et pourtant on constate qu’il les accumule et toujours dans le même style. Cette mise en procès lui fera peut etre comprendre cette fois ci.
Cette histoire de fer et de bois fait suite à d’autres incidents et j’ai le sentiment Monsieur le juge d’avoir été bernée et je dirais même prise pour une imbécile. »

Ayant terminé, Léanore se retira pour écouter la suite du jugement.[/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]  [b]Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.[/b]
 
Laceter, Juge d'Orléans entra dans le Tribunal, dossier en main aprés un délibéré sur l'affaire Willi38. Il salua l'assistance et s'installa. Puis annonça:

Messire Willi38,

Au vu des textes de loi relatifs à l'Escroquerie

Attendu que ces dispositions ont bien été outrepassées

Attendu que l'accusation a bien apportés les preuves irréfutables de vos spéculations sur le marché de Patay par le biais de preuves formelles écrites et de témoignage

Attendu que malgré les divers conseils, recommandations et mises en garde, à ce jour, vous continuez votre forfait

Attendu que vous semblez être de bonne foi mais que vous ne semblez pas comprendre ce que peut engendrer de reconnaitre les faits puis de continuer tout de même de spéculer

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de prison ferme et une amende de 65 écus

Prévôt, veillez à la bonne éxécution de la peine de Messire Willi38

Gardes, veuillez emmener le condamné.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée

Orléans, le 04 Janvier de l'an de grasce 1459


Laceter, Juge d'Orléans

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 65 écus.[/b]

[/quote]