[Trouble à l'ordre public] Nikou28

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Nikou28 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Nikou28 était accusée de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1458 le 27 Août

Procureur : Alienor28
Juge : Islington
Accusé : Nikou28
Victime : Duché

*Alienor entre dans tribunal avec un dossier sous le bras et regarde le juge un sourire aux lèvres*

Monsieur le juge,

Je viens vous présenter ce dossier de Trouble à l'ordre public. En effet, la prévenue Dame Nikou se refuse à suivre les lois de notre duché et embauche en faisant fi de la grille de salaire. Après instruction ce ne serait pas la première fois et malgré les tentatives amiables et les courriers de la maréchaussée elle persiste dans ce deni.



Voici les preuves monsieur le juge

*Alienor présente les pièces du dossier au juge*

http://nsa19.casimages.com/img/2010/08/ ... 631034.jpg

La coutume dans notre duché veut que le non-respect d'une loi ducal soit considérée comme un Trouble à l'Ordre Public
je vous donne également la loi sur les salaires en date du 04 avril de l'an de grasce 1458

Cette loi modifie la Loi 11-1457: Loi coordonnée du 11 octobre 1457 sur les salaires

Grille des salaires:

0 à 5 Pc�� interdit
6-10 Pc�.. 14 écus
11-16 Pc �. 16 écus
17-19 Pc�� 18 écus

Mines, Milices, Maréchaux ��..15 écus
Pour les ouvriers des ports et des hôtels���.18 écus
Pour les artisans des ports et des hôtels��..22 écus
Pour les Meneurs �������18 écus
L'Ost�������������19 écus

Le salaire des artisans, des paysans et des éleveurs reste inchangé car la grille des prix conseillés reste la même.

Tout contrevenant qui ne respectera pas le salaire minimum sera passible d'une accusation pour esclavagisme et devra en répondre devant le tribunal.

Les salaires peuvent être supérieurs à ceux donnés, dans le cas d'une négociation entre deux parties pour un salaire inférieur, la preuve devra être apportée à la maréchaussée lors de l'établissement de cette entente.

Exaltation ( Xalta) Gouverneur d'Orléans a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc d'Orléans, Bourguignon de Sorel a validé,

Monsieur le juge le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin pour que justice soir rendue

*Alienor reprend sa place et attend de voir si la prévenue va venir s'expliquer*
    [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] * melisende va à la barre*

Madame la juge

je ne pourrai vous faire de grand réquisitoire concernant cette prévenue. Bien qu'elle ait commis un trouble à l'ordre public, je vous demanderai simplement de prononcer la relaxe, la prévenue ayant disparu corps et âme.

*puis s'en retourne à sa place, attendant le verdict*
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]


[u][b]L’accusation a appelé Belgarion. à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote] Belgarion. entre au tribunal et salut l'assemblée.
J'ai bien recu votre convocation Madame le procureur et je vous en remercie.

Je tenais a vous parler de ce cas qui m'exaspère au plus haut point.
En effet cette personne ne respecte pas les lois Orléanaises et de plus ne daigne pas répondre aux pigeons qui lui sont envoyés.Je n'ai point pour habitude de mettre en procès car je préfère toujours essayer de régler ces problèmes en interne, mais cette personne est sourde a toutes tentatives de règlement à l'amiable.
J'en appel donc a votre sagesse et vous demande de prendre des sanctions immédiates et fermes contre cet individu qui n'éprouve aucun respect pour l'autorité que je représente dans ma ville.
Si vous avez besoin de plus de renseignement Madame le procureur ,je suis bien entendu à votre écoute.
Belgarion rejoins sa chaise et attend la suite des évènements..
  [/quote]


[u][b]L’accusation a appelé Xalta à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage


[quote]*Elle entre dans la salle où se déroule le procès d'une giennoise Nikou. Elle salue respectueusement le procureur et le juge. Puis s'avance à la barre quand on l'appelle.*

Bonjour, Je suis Exaltation Lablanche, Premier Maréchal de L'Orléanais, durant la vacance du lieutenant des maréchaux de Gien avec l'aide des douaniers, nous avons surveillé les offres d'emplois.

L'accusée est une récidiviste qui a aucun moment n'a répondu à nos courriers et se moquant royalement de ceux-ci, aucune réponse et surtout le maintien de l'infraction de la loi du 4 avril sur les salaires.

*elle sort un dossier*

Permettez moi de regarder un compte rendu de ces agissements. Donc cette personne a déposé des annonces illégales les jours que je vais vous citer: le 11 août, un courrier lui a été envoyé, elle a réitéré le 12, puis le 13, puis le 16 et enfin le 23 août.

Plusieurs courriers , aucune réponse, et pas non plus le paiement des amendes.

Cette personne s'entête dans son irrespect.

*Elle hausse les épaules*

Si vous avez d'autres questions, je reste à votre disposition.

*Elle va s'assoir après avoir salué de nouveau le juge et le procureur.*[/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été relaxé.[/b]
 
Laceter, Juge d'Orléans avait reçu au cours de son délibéré un message qui lui fit retrouver la salle d'audience et s'adressa aux présents:

Attendu que l'accusé Dame Nikou28 a préféré rejoindre le Trés Haut, je laisse le soin à celui ci de prononcer la sentence

Attendu que cela n'est plus du ressort de la justice des hommes mais bien de la justice divine

Nous, Laceter, Juge d'Orléans prononçons la relaxe.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée.


Orléans, le 29 décembre de l'an de grasce 1458


Laceter, Juge d'Orléans


[/quote]