Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 [Trouble à l'ordre public] Dahmer

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AuteurMessage
Ninouchka
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Ninouchka


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[Trouble à l'ordre public] Dahmer Empty
MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] Dahmer   [Trouble à l'ordre public] Dahmer EmptyLun 10 Jan - 17:53

[Trouble à l'ordre public] Dahmer Orlansgf6

Procès ayant opposé Dahmer au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Dahmer était accusé de Trouble à l’Ordre Public



Acte d'accusation

Citation :
An de grasce 1458 le 27 septembre

Procureur : Alienor28
Juge par interim : Islington
Accusé : Dahmer
Victime : Divination

*Alienor entre dans le tribunal s'installe à la barre et pose un dossier devant elle *

Monsieur le juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Dahmer a racketté Dame Divination entre Conflans Les Sens et Montargis dans la nuit du 11 au 12 septembre.

*Alienor s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*

https://2img.net/r/ihimizer/i/rackette.jpg/

Je vous fait lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). ?
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Monsieur le Juge en vertu de notre droit coutumier, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin pour que justice soit rendue

*Alienor se rassoit tranquillement*



Première plaidoirie de la défense

Citation :
Dahmer s'avança à son tour à la barre.

Mes hommages votre honneur !

Tout d'abord, je dois vous dire que je suis un peu surpris d'être ici. Surpris et blessé, qu'on ose même supposé que je me suis rendu coupable de tels actes me fend le coeur.

Je démontrerai donc que l'accusation ne repose sur rien, que la soit disant preuve n'en n'est pas une, rien d'officielle, juste un bout de papier écrit par on ne sait qui appuyant simplement les propos de l'accusation.

Enfin, je ferai simplement remarquer que la victime est, et c'est de notoriété publique, recensée comme vagabonde par sa propre ville.

Je porte plainte à mon tour votre honneur pour diffamation, et j'espère que vous retiendrez ma plainte !

Comme j'ai pitié de la victime, qui visiblement a subit un choc, je ne demanderai qu'un écu symbolique, pour réparation !

Merci de m'avoir écouté votre honneur.

Dahmer alla se rassoir, la tête haute, sûr d'être blanchi par ce qui semblait être un quiprocos.



Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Melisende regarde messire Dahmer s’en retourner à sa place, la tête haute.
Elle s’approche à son tour de la barre.*
Madame la juge

Avant toute chose, je voudrais vous lire le témoignage de dame Divination. Celle-ci après cette malencontreuse aventure n’a eu que le choix de retourner chez elle, pour y retrouver un peu de dignité et m’a alors envoyé une missive pour me faire part de ce qui s’était passé.

Citation :
* Expéditeur : Divination
* Date d'envoi : 13/10/2010 - 23:18:09
* Titre : le racket subi

* Je me trouvais à me promener tranquillement au abord d'un chemin.
Soudain sans crier gare un homme que j'ai fort bien reconnu est sorti d'un fourré.
C'était Messire Dahmer.
Il m'a sauté dessus sauvagement j'ai serré ma bourse et ma saccoche et il m'a roué de coup, laissant sans vie.

Voilà messire et mesdames les jurés, espérant que justice soit faite.

Voilà
bien à vous
Divi
*elle tend la missive à la juge et reprend la parole*
Avez-vous remarqué madame la juge de quelle façon messire Dahmer considère dame Divination ? Certes elle est recensée comme vagabonde ; mais cela lui donne t-il le droit de la considérer comme moins que rien ? d’affirmer que son accusation n’a aucune valeur ? alors que son témoignage nous apporte la preuve qu’elle l’a formellement reconnu ? Chaque personne en ce monde a le droit de s’exprimer, du va-nu-pieds au noble, chacun d’entre nous avons une dignité.
Et messire Dahmer en s’attaquant ainsi à dame divination, a bafoué tout cela. Non seulement il s’attaque à une femme, lui prend tout ce qu’elle possède, 10 pains et 5 maïs, et en plus la roue de coups.
Et de surcrôit souhaite déposer plainte pour diffamation ?
Madame la juge, restons sérieux. Messire Dahmer fait montre d’une mauvaise foi évidente, et se permet même d’afficher après son témoignage une attitude sereine et hautaine vis-à-vis des faits qui lui sont reprochés.
C’est pourquoi madame la juge, je vous demande de le déclarer coupable des faits qui lui sont reprochés, et je requière à son encontre une amende de 15 écus assortie d’une peine de prison ferme de 3 jours.

*Melisende retourne à sa place sans avoir au passage jeté un coup d’oeil au prévenu dont elle n’apprécie pas du tout l’attitude.*
.



Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée



Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été relaxé

Laceter, Juge d'Orléans avait reçu au cours de son délibéré un message qui lui fit retrouver la salle d'audience et s'adresser aux présents:

Attendu que l'accusé Messire Dahmer a préféré rejoindre le Trés Haut, je laisse le soin à celui ci de prononcer la sentence

Attendu que cela n'est plus du ressort de la justice des hommes mais bien de la justice divine

Nous, Laceter, Juge d'Orléans prononçons la relaxe.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée.


Orléans, le 29 décembre de l'an de grasce 1458


Laceter, Juge d'Orléans



Code:
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Dahmer au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Dahmer était accusé de Trouble à l’Ordre Public    [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]  An de grasce 1458 le 27 septembre

Procureur : Alienor28
Juge par interim : Islington
Accusé : Dahmer
Victime : Divination

*Alienor entre dans le tribunal s'installe à la barre et pose un dossier devant elle *

Monsieur le juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Dahmer a racketté Dame Divination entre Conflans Les Sens et Montargis dans la nuit du 11 au 12 septembre.

*Alienor s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*

http://img820.imageshack.us/i/rackette.jpg/

Je vous fait lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). ?
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Monsieur le Juge en vertu de notre droit coutumier, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin pour que justice soit rendue

*Alienor se rassoit tranquillement*
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]  Dahmer s'avança à son tour à la barre.

Mes hommages votre honneur !

Tout d'abord, je dois vous dire que je suis un peu surpris d'être ici. Surpris et blessé, qu'on ose même supposé que je me suis rendu coupable de tels actes me fend le coeur.

Je démontrerai donc que l'accusation ne repose sur rien, que la soit disant preuve n'en n'est pas une, rien d'officielle, juste un bout de papier écrit par on ne sait qui appuyant simplement les propos de l'accusation.

Enfin, je ferai simplement remarquer que la victime est, et c'est de notoriété publique, recensée comme vagabonde par sa propre ville.

Je porte plainte à mon tour votre honneur pour diffamation, et j'espère que vous retiendrez ma plainte !

Comme j'ai pitié de la victime, qui visiblement a subit un choc, je ne demanderai qu'un écu symbolique, pour réparation !

Merci de m'avoir écouté votre honneur.

Dahmer alla se rassoir, la tête haute, sûr d'être blanchi par ce qui semblait être un quiprocos.
 [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Melisende regarde messire Dahmer s’en retourner à sa place, la tête haute.
Elle s’approche à son tour de la barre.*
Madame la juge

Avant toute chose, je voudrais vous lire le témoignage de dame Divination. Celle-ci après cette malencontreuse aventure n’a eu que le choix de retourner chez elle, pour y retrouver un peu de dignité et m’a alors envoyé une missive pour me faire part de ce qui s’était passé.

[quote] * Expéditeur : Divination
* Date d'envoi : 13/10/2010 - 23:18:09
* Titre : le racket subi

* Je me trouvais à me promener tranquillement au abord d'un chemin.
Soudain sans crier gare un homme que j'ai fort bien reconnu est sorti d'un fourré.
C'était Messire Dahmer.
Il m'a sauté dessus sauvagement j'ai serré ma bourse et ma saccoche et il m'a roué de coup, laissant sans vie.

Voilà messire et mesdames les jurés, espérant que justice soit faite.

Voilà
bien à vous
Divi[/quote]
*elle tend la missive à la juge et reprend la parole*
Avez-vous remarqué madame la juge de quelle façon messire Dahmer considère dame Divination ? Certes elle est recensée comme vagabonde ; mais cela lui donne t-il le droit de la considérer comme moins que rien ? d’affirmer que son accusation n’a aucune valeur ? alors que son témoignage nous apporte la preuve qu’elle l’a formellement reconnu ? Chaque personne en ce monde a le droit de s’exprimer, du va-nu-pieds au noble, chacun d’entre nous avons une dignité.
Et messire Dahmer en s’attaquant ainsi à dame divination, a bafoué tout cela. Non seulement il s’attaque à une femme, lui prend tout ce qu’elle possède, 10 pains et 5 maïs, et en plus la roue de coups.
Et de surcrôit souhaite déposer plainte pour diffamation ?
Madame la juge, restons sérieux. Messire Dahmer fait montre d’une mauvaise foi évidente, et se permet même d’afficher après son témoignage une attitude sereine et hautaine vis-à-vis des faits qui lui sont reprochés.
C’est pourquoi madame la juge, je vous demande de le déclarer coupable des faits qui lui sont reprochés, et je requière à son encontre une amende de 15 écus assortie d’une peine de prison ferme de 3 jours.

*Melisende retourne à sa place sans avoir au passage jeté un coup d’oeil au prévenu dont elle n’apprécie pas du tout l’attitude.*
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[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote][b]Le prévenu a été relaxé[/b]
 
Laceter, Juge d'Orléans avait reçu au cours de son délibéré un message qui lui fit retrouver la salle d'audience et s'adresser aux présents:

Attendu que l'accusé Messire Dahmer a préféré rejoindre le Trés Haut, je laisse le soin à celui ci de prononcer la sentence

Attendu que cela n'est plus du ressort de la justice des hommes mais bien de la justice divine

Nous, Laceter, Juge d'Orléans prononçons la relaxe.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée.


Orléans, le 29 décembre de l'an de grasce 1458


Laceter, Juge d'Orléans


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