Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 [Trouble à l'ordre public] Firiele

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AuteurMessage
Ninouchka
Archiviste
Ninouchka


Nombre de messages : 207
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Date d'inscription : 17/02/2010

[Trouble à l'ordre public] Firiele Empty
MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] Firiele   [Trouble à l'ordre public] Firiele EmptyLun 10 Jan - 17:42

[Trouble à l'ordre public] Firiele Orlansgf6

Procès ayant opposé Firiele au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Firiele était accusée de Trouble à l’Ordre Public



Acte d'accusation

Citation :
An de Grasce 1458 le 12 octobre

Procureur : Alienor28
Juge : Islington
Accusé : Firiele
Victime :Montargis

* Alienor entre avec un dossier sous le bras. Elle s'approche de la barre *

Monsieur le juge

Je viens devant vous pour une triste affaire de révolte. Les miliciens ont reconnu une femme tentant de prendre la mairie dans la nuit du 11 au 12 octobre de l'an de grace 1458. Il s'en est fallu du courage des défenseurs pour repousser l'attaque et mater les révoltés.

voici les preuves Monsieur le juge et elles semblent accablantes

* Alienor tend les preuves au juge afin qu'il les regarde*

http://yfrog.com/5trvoltemairiemontargis12p

Dame Firiele en tentant de prendre une mairie vous vous êtes rendue coupable de trouble à l'ordre public selon les lois qui nous régissent

LIVRE III : DU DROIT PENAL :

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Alienor se rassoit *



Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Réquisitoire de l'accusation

Citation :
madame la juge

sous ses apparences, sous sa façon d'aranguer la foule lorsque dame Firiele a voulu prendre la mairie, et au vu du témoignage de messire Guston, nous aurions pu prendre quelque peu pitié pour cette femme.
Mais aujourd'hui, je peux vous dire qu'il n'en est pas question.
Cette femme a voulu se révolter contre la mairie et aujourd'hui, regardez donc sur le banc des accusés. Elle brille par son absence, n'ayant même pas pris la peine de se défendre alors qu'elle était présente au début du procès.
cette femme, madame la juge, savait très bien ce qu'elle faisait tout comme aujourd'hui elle a su s'enfuir du duché pour échapper à la justice.
les preuves sont accablantes tout autant que les témoignages de messire Guston et dame Diane. maire de la ville à cette date, qui corroborent les faits.
Par conséquent, madame la juge, je requière à l'encontre de la prévenue une peine de 2 jours de prison ferme.
*melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict du juge.*
.



Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L’accusation a appelé Guston à la barre

Voici son témoignage

Citation :
Gus pénétra timidement dans la salle de la cour de justice... il se retourna vers la prévenue avec un air compatissant...elle ne semblait pas avoir toute sa tête...

Bonjour, monsieur le juge, je me présente, Guston, fraichement nommé lieutenant de la amréchaussée de notre bonne ville de Montarigs.

dans la nuit du 11 au 12 octobre 1458, j'étais meneur de maréchal, malheuresement seul pour faire ma ronde. A proximité de la mairie, j'ai croisé messire _sebastian_, milicien d'un jour pour la défense de la mairie.
Nous commencions à discuter de choses et d'autres quand on a entendu des bruits provenant de devant la mairie.

C'est là que nous avons vu la suspecte ici présente, en train d'essayer de forcer les portes de la mairie, parlant de révolte et de prise de pouvoir...
Elle ssayait d'arranguer le peu de personnes présentes autour d'elle mais sans trop de succès, c'est pour çà que nous avons eu peu de mal à l'attraper et l'empecher de commettre l'irréparable.

Puis chuchotant, je crois monsieur le juge que cette personne n'a point toute sa tête.. elle ne sentait même pas l'alcool..et pensais prendre la mairie à elle toute seule...

Puis reprennant une voie normale, voila ce qui c'est passé devant notre mairie dans la nuit du 11 au 12 octobre 1458.

non sans avoir salué le juge et le procureur, gus reprit sa place sur le banc attendant une explication de l'accusée et l'énnoncé du verdict


L’accusation a appelé Diane. à la barre

Voici son témoignage

Citation :
Le bourgmestre se presenta a son tour.

Messieurs dames de la cour,

Tot le matin j'ai ete alerté par un de mes gardes municipaux m'informant que cette dame avait tenter de penetrer dans mon bureau pour forcer les coffres.

Aristote devait veiller aussi cette nuit là, elle a échoué dans sa tentative et mise en déroute par tous les gardes presents.

Voila ce dont je peux témoigner


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Laceter, Juge d'Orléans avait reçu au cours de son délibéré un message qui lui fit retrouver la salle d'audience et s'adressa aux présents:

Attendu que l'accusé Dame Firiele a préféré rejoindre le Trés Haut, je laisse le soin à celui ci de prononcer la sentence

Attendu que cela n'est plus du ressort de la justice des hommes mais bien de la justice divine

Nous, Laceter, Juge d'Orléans prononçons la relaxe.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée.


Orléans, le 29 décembre de l'an de grasce 1458


Laceter, Juge d'Orléans



Code:
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Firiele au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Firiele était accusée de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1458 le 12 octobre

Procureur : Alienor28
Juge : Islington
Accusé : Firiele
Victime :Montargis

* Alienor entre avec un dossier sous le bras. Elle s'approche de la barre *

Monsieur le juge

Je viens devant vous pour une triste affaire de révolte. Les miliciens ont reconnu une femme tentant de prendre la mairie dans la nuit du 11 au 12 octobre de l'an de grace 1458. Il s'en est fallu du courage des défenseurs pour repousser l'attaque et mater les révoltés.

voici les preuves Monsieur le juge et elles semblent accablantes

* Alienor tend les preuves au juge afin qu'il les regarde*

http://yfrog.com/5trvoltemairiemontargis12p

Dame Firiele en tentant de prendre une mairie vous vous êtes rendue coupable de trouble à l'ordre public selon les lois qui nous régissent

LIVRE III : DU DROIT PENAL :

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Alienor se rassoit *
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] madame la juge

sous ses apparences, sous sa façon d'aranguer la foule lorsque dame Firiele a voulu prendre la mairie, et au vu du témoignage de messire Guston, nous aurions pu prendre quelque peu pitié pour cette femme.
Mais aujourd'hui, je peux vous dire qu'il n'en est pas question.
Cette femme a voulu se révolter contre la mairie et aujourd'hui, regardez donc sur le banc des accusés. Elle brille par son absence, n'ayant même pas pris la peine de se défendre alors qu'elle était présente au début du procès.
cette femme, madame la juge, savait très bien ce qu'elle faisait tout comme aujourd'hui elle a su s'enfuir du duché pour échapper à la justice.
les preuves sont accablantes tout autant que les témoignages de messire Guston et dame Diane. maire de la ville à cette date, qui corroborent les faits.
Par conséquent, madame la juge, je requière à l'encontre de la prévenue une peine de 2 jours de prison ferme.
*melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict du juge.*
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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[u][b]L’accusation a appelé Guston à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote] Gus pénétra timidement dans la salle de la cour de justice... il se retourna vers la prévenue avec un air compatissant...elle ne semblait pas avoir toute sa tête...

Bonjour, monsieur le juge, je me présente, Guston, fraichement nommé lieutenant de la amréchaussée de notre bonne ville de Montarigs.

dans la nuit du 11 au 12 octobre 1458, j'étais meneur de maréchal, malheuresement seul pour faire ma ronde. A proximité de la mairie, j'ai croisé messire _sebastian_, milicien d'un jour pour la défense de la mairie.
Nous commencions à discuter de choses et d'autres quand on a entendu des bruits provenant de devant la mairie.

C'est là que nous avons vu la suspecte ici présente, en train d'essayer de forcer les portes de la mairie, parlant de révolte et de prise de pouvoir...
Elle ssayait d'arranguer le peu de personnes présentes autour d'elle mais sans trop de succès, c'est pour çà que nous avons eu peu de mal à l'attraper et l'empecher de commettre l'irréparable.

Puis chuchotant, je crois monsieur le juge que cette personne n'a point toute sa tête.. elle ne sentait même pas l'alcool..et pensais prendre la mairie à elle toute seule...

Puis reprennant une voie normale, voila ce qui c'est passé devant notre mairie dans la nuit du 11 au 12 octobre 1458.

non sans avoir salué le juge et le procureur, gus reprit sa place sur le banc attendant une explication de l'accusée et l'énnoncé du verdict
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[u][b]L’accusation a appelé Diane. à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote]Le bourgmestre se presenta a son tour.

Messieurs dames de la cour,

Tot le matin j'ai ete alerté par un de mes gardes municipaux m'informant que cette dame avait tenter de penetrer dans mon bureau pour forcer les coffres.

Aristote devait veiller aussi cette nuit là, elle a échoué dans sa tentative et mise en déroute par tous les gardes presents.

Voila ce dont je peux témoigner[/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été relaxé.[/b]
 
Laceter, Juge d'Orléans avait reçu au cours de son délibéré un message qui lui fit retrouver la salle d'audience et s'adressa aux présents:

Attendu que l'accusé Dame Firiele a préféré rejoindre le Trés Haut, je laisse le soin à celui ci de prononcer la sentence

Attendu que cela n'est plus du ressort de la justice des hommes mais bien de la justice divine

Nous, Laceter, Juge d'Orléans prononçons la relaxe.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée.


Orléans, le 29 décembre de l'an de grasce 1458


Laceter, Juge d'Orléans


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