[Trouble à l'ordre public] Pictavius

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Pictavius au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Pictavius était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1458 le 10 novembre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Pictavius
Victime : Montargis
Top révolte

* Melisende entre avec un dossier sous le bras. Elle s'approche de la barre *

Votre Honneur

Je viens devant vous pour une triste affaire de révolte. Les miliciens ont reconnu un homme tentant de prendre la mairie dans la nuit du 9 au 10 novembre de l'an de grace 1458.

voici la preuve votre Honneur et elle semble accablante
[quote="Luckyluciano"][b][color=blue]09-11-2010[/color]

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé [color=red]Mayline[/color], [color=red]William_wallace_ecos[/color], [color=red]Rosa_da_bari[/color], [color=red]Martin_tamarre[/color], et un groupe composé de [color=red]Marc_antoine [/color]et de [color=red]Leana[/color]..

[color=blue]10-11-2010[/color]

[color=blue]04:06[/color] : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu [color=red]Pictavius[/color] parmi les assaillants.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé [color=red]Tamalia[/color], [color=red]Manu95[/color], et [color=red]Charles_du_vergier[/color].[/b][/quote]


Messire Pictavius en tentant de prendre une mairie vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public selon les lois qui nous régissent

LIVRE III : DU DROIT PENAL :

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Votre Honneur, en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende se rassoit, et attend la plaidoirie de la défense *
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Qu'est ce que vous voulez que ça me foute ?
Vous me ruinez avec vos impôts, vous me collez en taule, toutes mes bêtes meurent car je ne peux les nourrir en prison.
Vous espérez quoi ?

Donc j'ai décidé qu'à partir de maintenant je ne viendrais ici que pour vous emmerder puisque je ne peux vivre tranquillement et progresser.
Sans doute qu'une organisation à plusieurs tête serait heureuse de piller tout le Duché afin de me rendre ce que vous m'avez volé...
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Melisende s'approche de la barre après avoir écouté la plaidoirie de messire Pictavius*

Votre Honneur, comme vous l'entendez messire Pictavius se plaint aujourd'hui d'avoir été en prison et perdu ses bêtes. S'il a connu la prison, il est un fait qu'il a été reconnu coupable de délit. Maintenant qu'il décide de continuer à en commettre et même de sous entendre d'éventuel pillage de notre duché, cela est inadmissible ! comme il est inadmissible de s'attaquer ainsi à la mairie !
En l'occurrence, votre Honneur, je requière à l'encontre du prévenu une peine de 3 jours ferme de prison.
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Un bon gros pillage ça vous fera pas de mal histoire de ruiner définitivement ce Duché et repartir sur de nouvelles bases.

Et étant donné la façon dont vous traitez les pauvres artisans ici vous n'aurez ainsi que ce que vous méritez.

Ce sont en effet des menaces.

Elles seront suivies d'effet.

Que vous me mettiez en prison, 3 jours, 5 jours ou même plus cela m'est totalement égal puisque je consacrerais désormais la totalité de mon énergie à vous pourrir la vie. Après tout il n'y a pas de raison.

chacun son tour.

*Pictavius crache alors un énorme glaviot gluant et dégoulinant en direction du visage du Procureur.
  [/quote]


[u][b]L’accusation a appelé Luckyluciano à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote] Bonjour a tous, je suis Luckyluciano et je viens témoigner que dans la nuit du 9 au 10 novembre, j'ai contribué a mater une revolte qui a eu lieu devant la mairie.
J'ai reconnu parmis les assaillants messire Pictavius, que j'ai deja croisé a de nombreuses reprises sur le marché du village.
  [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]    [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Le Juge d'Orléans Laceter entra dans la salle avec le dossier de l'affaire Pictavius. Il s'installa, chercha du regard l'accusé et lui déclara:

Messire Pictavius,

A la vue des textes de Loi relatifs à la Révolte

Attendu que ses dispositions ont été violées

Attendu que l'accusation par des preuves irréfutables vous accable

Attendu que les miliciens lors de leur remise de rapport ont bien mis en êvidence la tentative d'une révolte contre la Mairie de Montargis

Attendu que les plaidoiries de votre défense ne font que reconnaitre les actes dont vous êtes accusés avec aucun regret de les avoir commit

Attendu que vous êtes récidiviste par le passé

Attendu que le Trouble à l'Ordre public est reconnu et l'accusation bien fondée de Révolte

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 3 jours de prison ferme et 1 écu d'amende.

Le Juge garda son regard froid posé sur l'accusé Messire Pictavius.

Prévôt, veillez à ce que l'accusé fasse bien sa peine.

Gardiens, Emmenez-le prévenu...

Le Juge tapa de son marteau pour clore cette audience sur le champs et passer à autre chose sans préambule.

Orléans, le 23 décembre de l'an de grasce 1458

Laceter, Juge d'Orléans

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 1 écu.[/b]
[/quote]