Zoldares

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 21 Novembre 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Zoldares

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
  
  Madame le juge, bonjour.
  Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce vingt et unième jour de novembre 1458, pour juger Messire Zoldares.
  
  Cette personne est entrée, le 24 Octobre 1458 sur notre territoire, armée et sans Laisser Passer. Cette personne a recommencer son forfait le 27 novembre et à nouveau ce jour.
  Cet homme passe en Nomandie comme si c'était un moulin ! Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet. Sa demande a été réfusée et cette personne reste toujours sur notre territoire.
  
  

  Spoiler:

  
  J'appelle comme témoin Dame Jacquotte, douanière de Honfleur et messire Nralen, douanier de Fécamp.
  L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
  
  Elle retourne à sa place.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Elle regarda partout même sous la table et rien.
  
  Et bien tant pis pour lui.
  Je demande 3 jours de prison et 20 écus d'amende.
  
  Retourne à sa place.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation :Nlaren

  Citation :

  Nralen qui attendait impatiemment ce procès était assis au fond de la salle écoutant le réquisitoire et le témoignage de dame jacquotte .Il se leva et se rendit à la barre
  
  Bonjour votre honneur ,
  
  Je me présente nralen douanier de fécamp .
  
  Messire zoldares est une personnes se moquant royalement des lois en effet . Cela remonte à environ deux semaines messires zoldares c'était déjà rendu dans notre normandie sans laissez passer n'ayant pas fait la demande .Je me rendu à la taverne ou messire zoldares était assis paisiblement ! je viens donc lui parler pour lui demander son laissez passer il me dit dans un premiers temps qu'il a ,sur le coups je lui fais confiance mais je me renseigna pour plus de sureté et je m'aperçus cet individus n'avait aucunement de laissez passer . Donc je lui envoya un courrier de rappel ,et l'avertit en taverne de vive voix ,mais ce mécréant se croyant au dessus des lois et rigola oui votre honneur il rigola !
  
  Nralen prit une gorgée de son outre et poursuivi
  
  Malgrés mes relances, les informations pour les demandes de laissez passer il ne fit même pas la demande . C'est après qu'il s'en alla en dehors de notre duchés sans qu'il ne puisse avoir de poursuites .
  
  Il toussa un coup et continua
  
  C'est alors qu'il revint le 19 novembre dans notre duché . Malgré mes courrier il ne répondit toujours pas .
  Cette personnes est une personnes de mauvaise foi ,un hors la loi !
  
  Nralen salua l'assemblée et s'en retourna au fond attendant patiemment la suite du procès .

  
  
• Témoin n°2 de l’accusation : Jacquotte

  Citation :

  Je suis les couloirs tristes qui mènent je suppose dans la salle du tribunal. Enfin j’ai l’habitude désormais, je viens pratiquement tous les jours, j'ouvre la porte pour répondre à la convocation pour un témoignage.
  
  
  Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
  Je me présente Dame Jacquotte, Douanière de Honfleur. En consultant, mes collègues du guet, je constate que Messire
  Zoldares Fougères Duché de Bretagne est arrivé à Honfleur,sans LP et armé en ville. Donc, j’effectue des recherches concernant cet étranger à La Normandie, pour la sécurité de notre duché et là je constate que mes collègues d’Aranches et de Bayeux, lui ont envoyé un courrier le 24/10/58 et le 25/10/58 en le déclarant armé aussi.
  
  Donc, quand j’ai vu Messire Zoldares entré à nouveau armé et sans Laisser passer, j’ai pensé que mon devoir était de mettre en procès ce messire qui délibérément, ignore les courriers. Au vu des différents courriers envoyés, il lui est impossible de dire qu’il ne connaissait pas la réglementation en vigueur.
  
  Le soir, en taverne je rencontre messires Zoldares, Corby, Malwyn_Nicolas, mesdames Farandole, Renaissance, Iphéos et moi-même. « Il dit avoir été obligé de vendre son bouclier pour acheter du pain mais il a toujours son bouclier » pas de screen mais affirmation faite devant mesdames Iphéos, Farandole, Renaissance et messire Corby et Thibtchi, mais sur le screen https://2img.net/r/ihimizer/img16/42/zoldares1a.png « je le reprends en lui faisant remarqué qu’il est toujours en possession de son bouclier ». Donc mon constat : déclaration fausse
  Sur le même screen https://2img.net/r/ihimizer/img16/42/zoldares1a.png, il déclare « Tout homme est libre, le LP c’est une laisse pour chien »
  Ensuite, il déclare « a déclaré j’ai été poursuivi par l'armée en champagne une semaine » https://2img.net/r/ihimizer/img199/4268/zoldares2a.png « je me dis je ne comprends pas pourquoi il fuit dans ce cas, l’armée » pas de screen « mais c'était une erreur à ses dires » pas de screen. « Ils croyaient que je faisais parti d’un pillage en faites mais, j’étais en affaire » https://2img.net/r/ihimizer/img408/9/zoldares4a.png
  Voilà les faits que j’ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j’espère clarté. Par contre à sa décharge quand je lui ai demandé d’ôter son arme en taverne, il s’est exécuté.
  Je tiens préciser votre honneur, que les liens des screens ont changé mais que ce sont les mêmes images que lors de la mise en procès. La seule chose, c’est que mes adresses mail se voyaient donc je n’ai gardé que la partie dans la taverne. Par contre je tiens à la disposition de la cours les autres liens, mais je précise que dans ce cas, je demande la plus grande discrétion des personnes concernées afin de protéger ma vie privée.
  
  Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli
  

  
  
• Verdict

  Citation :

  Et bien puisque l'accusé semble se moquer de la Cour , des lois Normandes . Il se sent sans doute au dessus de tout .Au vu de ces circonstances aggravantes pour lui , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable Zoldares des griefs énoncés ci dessus .Par conséquence , nous le condamnons à une peine de 3 jours de prisons , où qu'il se trouve , ainsi qu'à une amende de 20 écus .
  
  Fait à Rouen ,
  le 7 décembre 1458
  
  Prud de Normandie ,
  Juge

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 20 écus.
  

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 21 Décembre 1458
Verdict rendu le 5 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Zoldares

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.

Nous sommes réunis en ce 21 décembre 1458 à Rouen pour juger Messire Zoldares.
Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne de Trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice. En effet il a été condamné le 7 décembre 1458 à quitter le territoire après sa peine de prison et cette personne est toujours là.

Elle enfreint donc l'article suivant :

Citation :

Article 4 : Trouble à l’ordre public :

Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l’agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l’exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourna s'assoir.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Je vois, cette personne s'en moque royalement.

Je demande la peine maximum, 3 jours de prison, une amende et la mise en liste ennemie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour madame le juge
bein.....euh oui c'est vrai je n'ai po de laisser passer on me la po accorder !
je n'ai po eu d'autre choix que m'y imposer !!
et sa ne veut po dire que je suis un hors la loi !
j'assume étre coupable d'étre rester à fecamp sans laisser passer « mais hors laloi ou traite » c'est po moi vous vous trompez de personne surement !

Verdict

Citation :

Tiens, un nom qui ne lui était pas inconnu...

Accusé levez vous !

Et zou un coup de maillet sur la table pour réveiller tout le monde !

Vous vous moquez de nous messire ?
Prétendre s'imposer quand on a déjà été condamné et reçut une injonction de la cours de quitter le territoire normand ? Vous vous croyez sans doute au dessus des lois Normande et qui plus est, au dessus de nos maréchaux sans doute ?

Messire, pour tout cela vous êtes bel et bien Hors la loi sur nos terres, aussi, et vu votre mauvaise foi, je vous condamne à une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 40 écu.
Vous serez de même, placer sur nos liste ennemi si vous ne quittez pas le duché dans les 3 jours suivant la fin de votre peine !

Et si j'ai une fois de plus à vous revoir icelieu, vous risqueriez de devoir amenager dans nos geolles !

Garde ! Emmenez le hors de ma vue !

Fait à Rouen le 5 janvier de l'an de grâce 1459

Deedee
Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 40 écus.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Verdict rendu le 13 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Zoldares

Procureur: Riddler*
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Nous sommes ici , le juge Gabriel Morkar et moi même edouard le riddler procureur de normandie , pour juger le sieur Zoltares pour kle fait suivant :

emmenagement illégal sur le sol normand.

Qu'il soit su que l'emmenagement sur le sol normand est soumis a des rêgles et des lois et doit etre l'objet d'une naturalisation du sujet .

messire Zoldares, vivant jusqu'a present en artois , a donc profané nos lois Normandes .

le procés verbal du 14 mai attestera de son ignomineuse action

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

il n'est pas venu ?

pourquoi cela ne me surprend il pas plus que cela ..
bien entendu je ne puis toléré ce genre de comportement et demande 100 ecus d'amende ainsi que 5 jours de prison a l'encontre de cet individu .
mais peut etre que notre juge s'il passe par là , preferera lui offrir des fleurs et le feliciter

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est installé en Normandie sans en avoir le droit ;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter en ces lieux ;
Attendu que nos services m'ont informé que l'accusé n'est pas démuni ;
Attendu que le procureur critique ouvertement le Juge sur les décisions qu'il pourrait donner ;

Je condamne Messire Zoldares à (3) jours de prison, à une amende de (50) écus ainsi qu'à l'obligation de faire les démarches nécessaires, avant le 20 juillet 1459, pour que son emménagement devienne légal, au risque de voir un nouveau procès s'ouvrir.

Fait à Rouen le 13 juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 50 écus.