Simony

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 30 Novembre 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Simony

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
  
  Madame le juge, bonjour.
  Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce trentième jour de novembre 1458, pour juger Dame Simony .
  
  Cette personne est entrée, le 18 Octobre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet. Cette personne n'a pas eu de LP et ses réponses ne sont pas cohérentes.
  
  

  Spoiler:

  
  J'appelle comme témoin Messire Gaugericus, douanier de Lisieux.
  L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
  
  Elle retourne à sa place.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Bonjour.
  Ceci est vrai.Mais, premièrement, je n'étais que de passage, je me dirigeais vers Ghent, là-bas peut-être contacterai-je quelqu'un pour un laisser-passer puisque c'est là-bas où je compte rester quelques jours.Deuxièmement, madame le juge, je suis bloquée ici pour 45 jours et ne peut pas bouger pendant 4 jours encore.
  

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  La peine de 45 jours est à mon sens suffisante mais elle ne dédouane pas de ne pas répondre au courrier des forces du duché ni d'enlever son arme.
  
  Je demande donc à ce que cette personne fasse des excuses aux personnes qui lui ont écrite, qu'elle retire son arme sur le champ et qu'elle quitte notre duché dès qu'elle le pourra. Elle aura deux jours pour le faire sous peine de se retrouver en prison.
  
  J'en ai finis ...
  
  elle retourne à sa place.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation : Gaugéricus

  Citation :

  Mesdames,
  
  Je me présente Gaugericus du Walburge de Rougecogne, douanier et Percepteur de Lisieux.
  
  Tout en reconnaissant que Dame Simony n' a jamais fait la moindre vague depuis son arrivée à Lisieux, elle n'a jamais répondu au courrier officiel que je lui avais expédié et n'a jamais daigné retirer son arme.
  
  Voici le témoignage que je pouvais apporter dans cette affaire.
  

  
  
• Verdict

  Citation :

  L'accusée se trouvant actuellement à Dieppe , vu qu'elle n'a toujours pas rangé son arme dans ses bagages , qu'elle fut bloquée pendant 45 jours , qui est en sois une peine suffisante à mon goût , qu'elle n'a daigné répondre aux multiples courriers des douaniers , nous Prud de Normandie , Juge de la Normandie , la reconnaissont coupable d'être entrée en Normandie sans respecter la possession de LP pour tout étranger sur notre territoire . Nous la condamnons à une amende de 5 écus , lui imposant également de faire des excuses publiques , sur la Gargote , auprès des douaniers qui lui ont écrit , de retirer son arme sur le champ et lui sommons de quitter le sol normand dans les 2 jours qui suivront sont rétablissement . A sa charge d'ailleurs de faire parvenir son bulletin de santé à notre JAP , Deedee . Si ces exigences ne sont pas respectées , Procès pourra lui être intenté avec peine de prison cette fois ci .
  
  Fait à Rouen ,
  le 7 décembre 1458
  
  Prud de Normandie ,
  Juge

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
  

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Avril 1459
Procès instruit le 28 Mars 1459
Verdict rendu le 12 Avril 1459

Nom de l'accusé: Simony

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 28 mars 1459 à Rouen, pour juger dame Simony .

Cette personne est entrée, le 24 mars 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :

Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;


En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Mabelle, douanière de Dieppe.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Bien. l'accusée ne s'est pas presentée...

La procure requiert 3 jours de prison et une amende laissée à l'appreciation du juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Mabelle

Citation :

Le bon jour. En date du 24 mars 1459, nous avons constaté l'entrée sur nos terres de Simony sans laisser passer. Un courrier lui a été immédiatement adressé par mes soins pour l'informer de la fermeture des frontières et en conséquence, étant sans autorisation, de bien vouloir quitter notre Duché au plus tôt. A ce jour, l'accusé n'a donné aucune suite à cette missive et s'est dirigé dès le lendemain vers Fécamp.

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusée n'a pas daigné répondre aux missives envoyées par la Maréchaussée,
Attendu que l'accusée n'a pas davantange daigné se présenter à son procès,

Déclarons l'accusée coupable, et la condamnons à deux (2) jours de prison.

Fait à Rouen, le douzième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 13 Juin 1459
Verdict rendu le 13 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Simony

Procureur: Riddler*
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Gabriel Morkar et moi riddler*, procureur, sommes réunis en ce jour du 13 juin 1459 à Rouen, pour juger simony .

Cette personne est entrée, depuis au moins le 10 juin 1459 sur notre territoire, sans LP et en arme.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :

Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;


En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Hyjoko , douanier de Bayeux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

cette personne n'ayant même pas pris la peine de se deplacer je ne puis que demander une peine tres lourde .

100 ecus d'amende et 5 jours de prison , cela devrait lui apprendre a respecter la Normandie

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Hyjoko

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Attendu que nos services m'ont informé de la mort de Messire Simony ;
Attendu, à cet effet, que je ne peux me résoudre à condamner un individu qui n'est plus de ce monde ;

Je relaxe feu Messire Simony et le laisse aux mains de Dieu.

Fait à Rouen le 13 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.