Nimoye

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 10 Décembre 1458
Verdict rendu le 20 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Nimoye

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee


• Acte d’accusation

  Citation :

  Plus les procès passaient, plus elle en entendait de belles.
  
  Madame le juge, bonjour.
  Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce dixième jour de décembre 1458, pour juger Messire Nimoye.
  
  Cette personne est entrée, le 08 Décembre dernier sur notre territoire, sans laisser passé et armée. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet. Sans compter qu'il s'installe à Honfleur comme ça sans demande, sans doute dans le but de fuir son procès mais il ne faut pas nous prendre pour des crétins.
  
  

  Spoiler:

  
  J'appelle comme témoin Ael Douanier d'Honfleur.
  L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
  
  Elle retourne à sa place.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Messire je réponds à votre juridiction.
  
  Monsieur, mesdames j’ai à déclarer une chose, une chose très importante
  
  Oui je suis COMPABLE
  
  Coupable de Sionnet notre beau royaume
  Coupable de visiter nos belles régions avec ces Fleuves des plus paisibles, jusqu’à l’océan
  sur mon honnête je me suis concocté le programme de visites le plus séduisant. Un florilège de
  Châteaux élégants, des églises romanes à n’en plus finir, des petites cités pleines de charme des,
  villes incontournable pour tous les passionnés d’art et d’histoire.
  Alors OUI je suis COUPABLE
  Moi sir Nimoye, riche voyageur qui n’a comme but de retrouver les siens sur le duché d’Artois
  Moi qui respire la loyauté au royaume je suis coupable d’avoir était accueillie avec bienveillance
  Par notre bon peuple
  Je me suis instaler a Honfleur pour me refaire une santé puisque vous attaqué avec rage les honnetes voyageur
  Jugé moi !!!! la justice des hommes sera votre perte devant notre createure
  Dieu vengera notre mort

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Elle se lève presque un sourire au lèvre.
  
  L'accusé ne manque pas de panache même si je me demande pourquoi il m'appelle messire.
  Alors cette personne si pressé de rentrer en Artois ne verra pas l'inconvénient de partir sous deux jours pour retrouver sa terre sous peine de se retrouver en procès pour non respect d'une décision de justice, ainsi que sur les listes des armées de notre cher duché.
  
  J'en ai fini.
  

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  si je suis indessirable sur votre Duché alors oui je partirai sur le champs
  a l heure que vous souhaité
  

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation :Ael

  Citation :

  retourne a la barre
  
  Mesdames , Messire,
  
  Ce cas ci est le même que les précédant. et sera surement pas le dernier. Cet homme est entré le 8 décembre a Lisieux sans LP et armé, prévenu par la douane de lisieux de nos lois, aucune démarches ne semblent avoir été effectuer pour obtenir un laissez passer. le 10 décembre Messire Nimoye arrive a Honfleur sans avoir changer ses habitudes toujours et donc toujours armé. C'est pourquoi j'ai déposé une plaintes a ma hierarchie qui a transmis le dossier a madame le procureur. Je n'est rien d'autre a ajouté sur ce enieme cas de voyageur armé sans LP.
  
  retourne s'assoir

  
  
• Verdict

  Citation :

  Et toujours la même rengaine…
  
  L’accusé ne semble pas être au courant des lois en vigueur sur notre duché. S’il pense donc que d’être un simple voyageur suffit à passer au dessus des lois nous allons donc lui rappeler ce qu’il en est.
  Nous condamnons donc le sieur Nimoye à une peine d’une (1) journée de prison et d’une amende de 40 écus. Il pourra ainsi visiter nos geôles pour compléter son voyage.
  
  Fait à Rouen le 20 décembre de l’an de grâce 1458
  
  Deedee
  Juge de Normandie.
  
  Pfff ça donne soif tout ça ![i]

  
  
• Peine

  Citation :

  [i] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’ une amende de 40 écus.
  

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 15 Octobre 1459
Verdict rendu le 19 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Nimoye

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV ,Procureur, sommes réunis ce jour, 15 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Nimoye .

Cette personne est accusée de Troubles à l'Ordre Public pour avoir acheter pains et maïs se trouvant sur le marché à 2 écus, celle ci servant à la solde des soldats.
Et enfin ce messire n'a pas répondu aux pigeons .

Voici la preuve du délit :

https://i.servimg.com/u/f41/16/21/25/86/nimoye10.jpg

Messire Nimoye a donc enfreint le corpus votre Honneur en se rendant coupable de trouble à l'ordre public, je cite :

Corpus:
Article 2a : Protection des soldes militaires (10 octobre 1455)

Chaque soldat pour payement de son solde de mission, se verra attribuer par son supérieur soit du pain, soit des fruits et légumes, soit de la viande soit du poisson à prix réduit.

Par conséquent, il est strictement interdit d'acheter du poisson ou de la viande se trouvant sur le marché à 7 écus, le pain se trouvant à 2 écus et les fruits et les légumes à 5 écus

Toute personne achetant un produit à prix réduit qui ne lui était pas destiné sur le marché du village devra le rendre à son propriétaire dans les 2 jours à compter du jour de l'achat. Si aucun accord ne sera trouvé dans les plus brefs délais et avant une prochaine mission pour le soldat et son corps d'arme, la personne en faute se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout étranger achetant un produit à prix réduit, se verra poursuivie pour Trahison.


J'appelle comme témoin clarine63 qui détenait le mandat. .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

JE SUIS COUPABLE
VOUS POUVEZ ME JUGER
MERCI ET A BIENTOT

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

L'accusé ne nie pas les faits , il a cependant enfreint la loi et je dirais surtout n'a pas daigné répondre à plusieurs courriers de dame clarine63 et un de moi même pour lui prié de bien vouloir rendre ceci , mais non ce messire à continué de ne répondre à personne et d'attendre le procès au lieu de faire simple .


Je demande à ce que l'accusé apporte a dame clarine63 5 pains et 5 maïs à 2 écus comme cela aurait du etre fait depuis longtemps , et qu'il effectue 5 jours de travail dans l'une de nos mine normande et qu'il fournisse la preuve de tout cela au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Messieurs les juges
Je suis coupable « certes »
Je payerai le double le triple ou plus encore
Mais par pitié arrêté de faire durer cette affaire ridicule
Comme si j�avais tué le premier venu
Juger moi qu�on en finisse
Merci et a bientôt

Témoin n°1 de l’accusation : Clarine63

Citation :

bonjour Monsieur le juge, Monsieur le procureur

Je suis heureuse que vous ayez enfin trouvé le temps de traiter ma demande.J'avoue que je désespérais Monsieur le procureur. Votre emploi du temps est si chargé.

Bien donc je reprendrai mes explications, cela ne fera que la troisième fois.
Donc le 22 septembre dernier je me trouvais à Honfleur, où j'ai intégré le 4ème corps d'armée. En prévision de notre départ pour Fécamp, j'ai acheté sur le marché, avec l'argent de mon mandat, 5 pains et 5 sacs de maïs dont je vous ai fourni les factures votre honneur. Tout cela a donc atterit dans mon mandat.

Plus tard j'ai voulu faire le transfert de la nourriture de mon mandat pour le mettre directement dans ma besace, pour pouvoir l'emporter plus facilement.Comme j'avais trés peu d'argent sur moi, je dû mettre tout cela en vente à 2 écus.

Seulement, lors du transfert, cette personne m'a dérobé les produits sur le marché.Quand j'ai vu cela, j'ai tout de suite écrit à cette personne pour qu'elle me rende la nourriture. Il ne m'a jamais répondu. Et le lendemain je partais avec le 4ème corps d'armée à Fécamp, donc je lui ai de nouveau écrit que j'allais porté plainte. Et là toujours pas de réponse.

Votre honneur, si cette personne avait été un va nu pied et s'il n'avait rien eu pour se vetir, j'aurai laissé passé cette histoire. Mais ce Monsieur est boulanger et possède 2 champs de maïs votre Honneur. Alors dites moi pourquoi il a acheté mes pains et mons maïs ?
Je vous remercie de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre public;
attendu que l'accusé plaide coupable;

je condamne messire Nimoye a 30 écus d'amende de frais de justice, a restitué 5 pains et 5 maïs à 2 écus à Dame Clarine et lui écrire une lettre d'excuse.
Il devra faire 5 jours mines avant le 25 Octobre et en apporter les preuves à messire Babaorum, Juge d'application des peines.
En cas de non respect de cette décision de justice, il se verra traduit en justice.

Fait à Rouen, le 19 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 02 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Nimoye

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Célia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 Novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Messire Nimoye.

Suite au verdict du 19 octobre 1459, il lui a été demandé de revendre 5 pains et 5 Maïs à 2 écus à Clarine63 et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, il a été donné a Clarine63 seulement 2 maïs et nous sommes le 20 novembre ...

Nous accusons donc Messire Polverel de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum et Clarine63 la plaignante .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Visiblement depuis le temps que l'on attends l'accusé il n'a que faire de la justice et des pains et maïs .

En conséquence nous allons pas reperdre de temps avec ces histoires de pain mais je demande 2 jours de prison pour que l'accusé n'ai plus envie d'y revenir .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Babaorum

Citation :

Je ne serais là rien que pour vous confirmer que sur les trois peines à faire après Verdict, seule celle de revendre 5 pains et 5 maïs à 2 écus à Clarine63 n'a pas été faite. Pour le reste, je pense que Dame Clarine saura expliquer la situation au mieux.

*Babaorum se retira*

Témoin n°2 de l'accusation : Clarine63

Citation :

Bonjour votre honneur,

Je suis Clarine63.

En fait voilà ce qu'il s'est passé. Aprés mon départ de
Honfleur avec l'armée, je me suis retrouvée dans un premier
temps à Fécamp puis coincée à Dieppe pendant au moins 15 jours pour me soigner de mes blessures. Ceci explique déjà le temps passé depuis le précédent procés.
Quand je suis retournée à Honfleur, j'ai tout de suite averti Messire Nimoye de mon arrivée.Il m'a répondu tout de suite. Nous nous sommes mis d'accord pour un échange,
seulement nous n'avons jamais réussi à nous rencontrer. Du
coup il m'a envoyé un message qu'il mettait en vente sur le
marché 5 pains et 2 maïs. je lui ai précisé que ce n'était pas 2 mais 5. Mais bon je ne suis pas à 3 maïs prés non plus.

https://servimg.com/view/16212586/118

Le problème est que le temps que je recoive le message, je suis arrivée avec 20 mn de retard et je n'ai vu en vente sur le marché que les 2 sacs de maïs, pas les pains. Donc je ne sais pas si il les a mis en vente comme il me l'a dit, ou si quelqu'un est passé avant moi. Il faudrait pour cela examiner son journal des ventes.tout ce que je sais c'est que je n'ai eu que les 2 sacs de maïs. Rien de plus.

Devant partir le soir même pour rouen, j'ai abandonné l'affaire et l'ai signifié à Messire Nimoye. Je ne suis pas à
un pain prés, et j'étais fatiguée de tout cela. Partie depuis presque un mois je n'avais qu'une hate c'est de rentrer.

maintenant j'aimerai faire une proposition votre honneur. Si
il est prouvé que Messire Nimoye n'a pas mis en vente toute les provisions sur le marché, je souhaiterai qu'il en fasse don, au prix qu'il me les devait, à la mairie de Honfleur. Cela sera plus pratique et profitera comme cela à la ville ou a des plus démunis que moi, même si ce n'est pas grand chose. Moi dorénavant je suis à Rouen. Bien sûr libre à vous d'accepter ou pas.

Je vous remercie de m'avoir écouté jusqu'au bout.

Verdict

Citation :

Bien, l'accusé ne daigne se présenter, il est donc coupable.

Je condamne l'accusé à passer 3 jours au fond des cachots du château et à verser une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

Fait à Rouen le 2 decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 5 écus.