Mirën

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 25 Octobre 1458
Verdict rendu le 28 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Mirën

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Prud de Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!
  
  En ce 25 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire de défaut de Laissez-passer. Le 6 octobre, la dame Mirën , domiciliée à Rohan, en Bretagne, a franchit nostre frontière. Les faits reprochés à Mirën sont contraires à la loy martiale, renouvellée le dix-septième jour de juillet et constituent une atteinte à la sécurité de nostre Duché, étant donné que l'accusée a refusé de quitter le territoire malgré les injonctions de la prevosté.
  Cette infraction a été relevée par Deedee, Prevoste ès Maréchaux de nostre beau Duché.
  
  Accusée, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.
  
  Fait le vingt-cinquième jour d'octobre
  A Rouen
  S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
  *célia* estant Juge
  

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Ben voyons personne. Autant dire que la personne s'en moquait.
  
  La personne n'est pas là, je propose de faire simple madame le juge, 3 jours de prison et 40 écus d'amende.
  
  Rapidement mais quand on se présente pas faut pas s'attendre à de la clémence.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation :Deedee

  Citation :

  Votre Honneur, Membre de la cour,
  Le Boujou.
  
  Je suis Deedee, Prévost des Maréchaux,
  Il y a de cela quelque temps, le 6 octobre pour être précis, alors que le rapport de la douane d’Avranches faisait mention de 2 entrées étrangères sur nos terres, j’ai reçu une missive de Dame Mirën, me demandant un Laissez passez pour elle-même ainsi que messire Dod et Dame Scropine.
  Nos frontière étant fermé je lui ai gentiment refusé le laissez passer, lui demandant de quitter la Normandie avant le 8 octobre.
  
  Mais malgré cela, cette personne et son amie sont resté à Avranches, où Messire Dod les a rejoints le 10 octobre malgré le refus du LP. Une nouvelle demande m’a été faite par ce messire le 12 octobre, que j’ai refusé comme la première après conseil auprès du Conseil Ducal.
  Ne comprenant toujours pas il m’a alors proposé une sorte de chantage en échange de LP, et devant mon refus, ils ont décidé malgré tout de traverser la Normandie.
  
  J’espère que la justice comprendra que de pareil personne se sentant au dessus des lois et se moquant bien de l’autorité du duché allant même jusqu'à vouloir soudoyer un membre du conseil ducal pour obtenir gain de cause représente une menace pour notre sécurité.
  
  Que justice soit faite.
  

  
  
• Verdict

  Citation :

  Le comportement de l'accusé ne fait que démontrer son mépris en face de nos lois et son irrespect pour cette Cour et ce qu'elle représente , en ne daignant pas venir se présenter à nous , la Cour .
  Aussi , à la demande de notre Procureur , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusée Mirën coupable d'avoir pénétré en terre de Normandie sans LP , bâclant ainsi la loi Martiale en vigueur . L'accusé se permettant de quitté notre territoire avec le plus grand mépris , nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours et d'une amende de 40 écus , afin de lui rappeler qu'on ne se moque pas impunément des lois , quelques soit l'endroit on l'on se trouve .
  
  Fait à Rouen ,
  le 28 novembre 1458

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 40 écus.
  

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1460
Procès instruit le 13 décembre 1460
Verdict rendu le 24 décembre 1460

Nom de l'accusé: Mirën

Procureur: Davy de la Roche Tourbière
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur , membres de la cour , Bonjour !

La Cour sera représentée par le Procureur Davy de la Roche Tourbière et par le Juge Bertrand .


En ce treizième jour du mois de décembre de l'an de Grasce 1460, le duché de Normandie engage un procès contre dame Mirën pour trouble à l'ordre public sur demande de dame Hernanie, pour deux actes de brigandages effectué sur dame Hernanie et dame Saxaloa .

Dame Mirën en compagnie de deux complices dame Scropine et messire Dod a racketté dame Hernanie et dame Saxaloa sur la route entre Avranches et Fougères le 11 décembre 1460 puis également le lendemain 12 décembre 1460 lors de leur retour à Avranches .

Les deux victimes ont reconnu leurs agresseurs qui sont tristement celebre de part leurs multiples agressions dans le royaume .

Dame Hernanie à été volé de 69 écus et dame Saxaloa de 54 écus et chacune possédé un mandat de la mairie d'Avranches qui ont également été volés , ces dernières nous dirons dans leurs témoignages les biens des mandats en ce renseignant auprès du Maire d'Avranches qui leur avait confié ces derniers .


Je rappelle de part le coutumier de normandie le critère du bon Père de famille :

Livre II : Du Droit Coutumier

La Normandie affirme que sur son territoire la coutume a un réel pouvoir : c'est une règle qui n'est pas édictée en forme de commandement par les pouvoirs publics, mais qui est issue d'un usage général et prolongé et de la croyance en l'existence d'une sanction à l'inobservation de cet usage.
Les coutumes sont des usages anciens et généraux ayant force de loi, et dont l'ensemble forme le droit coutumier.
Le législateur, comme le Juge s'y réfère, implicitement ou expressément, pour fixer la conduite à tenir se basant sur les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

- Le critère du bon père de famille :
Critère d'appréciation objective de l�attitude d�un sujet aux fins de déterminer s�il a manqué à ses obligations. Il s'agit d'une appréciation indépendante de ses qualités et facultés propres dont la prise en compte conduirait elle à une appréciation subjective. Le bon père de famille représente un individu moyennement diligent, raisonnable ou avisé.
Lorsque cette norme n'est pas respectée, l'acte peut être qualifié de faute, ce qui entraînera la responsabilité de l'auteur. Suivant l'importance de la déviation par rapport à la norme, la faute est légère ou lourde.

- L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout Normand se l'autorisait.

- La jurisprudence :
C'est la solution suggérée par un ensemble de décisions suffisamment concordantes rendues par les juridictions normandes sur une question de droit. S'il y a lieu le Juge devra expliquer pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le Juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le Juge l'applique classiquement


Je rappelle le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public du coutumier de Normandie :

Livre VII : Des Chefs d'Inculpation

Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Les actes de brigandage sur les terres Normandes seront aussi considéré comme tel.

Dame Mirën à donc par deux fois commis acte de brigandage sur le sol Normand sur deux normandes et les a dépossédés de leurs bien avec l'aide de deux complices .


J'appelle à la barre dame Hernanie et dame Saxaloa les victimes de l'accusé .

Je rappelle à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte la batonnière de Normandie dame Alizarine d'Everlange ( ig : alizarine ) ou bien l'ordre des avocats du Dragon .


La parole est donnée à la défense, votre Honneur.


Fait à Rouen le 13 décembre 1460
par Davy de la Roche Tourbière

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur ,

Dame Mirën ce moque de la justice en ne venant pas témoigné . Elle a brigandé par deux fois sur nos terres deux braves normandes avec ces deux complices jour sur jour . L'accusée a dérobé non seulement leurs bien personnels mais aussi deux mandats de la mairie d'Avranches .Le témoignage des deux victimes est éloquent .

Je demande ainsi 5 jours de prison et une amende à votre appréciation votre Honneur .


Fait a Rouen le 19 décembre 1460
Davy de la Roche Tourbière
Procureur de Normandie

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Hernanie

Citation :

*Entre dans le tribunal, tout de même un peu intimidée. Serre dans sa main sa médaille de baptême et prie en silence le Très-Haut*
Bien Hernanie ce n'est pas le moment de perdre tous tes moyens.

Messire Procureur, Messire Juge, je vous présente mes hommages en cette journée du 14 décembre an de grâce 1460.

Je jure devant cette cour de dire la vérité rien que la vérité.

C'est sans haine et sans peur que je viens relater les faits qui se sont produits en cette nuit du 11 décembre.

La veille je décide de me rendre à Felger, j'y ai quelques connaissances que j'aurai voulu revoir pour un instant. Je prie donc mon amie Saxaola de m'accompagner.
Mon bourgmestre me charge à cette occasion d'un mandat de 38 carcasses de porc et dans ma bourse se trouvaient 69 écus.

Nous nous avancions donc lentement dans la nuit glaciale, sur le chemin qui conduit à Fougères , à mille lieues de songer qu�il pourrait nous arriver quelque malheur, tout aurait du se passer sans encombres. Nous progressions peu à peu, quand trois coquins nous encerclent.

Que pouvions-nous faire contre ces trois lascars armés jusqu'aux dents, et protégés de boucliers? Et de prime abord bien plus forts que nous.

A la lumière de ma lanterne je puis distinguer leurs visages et leurs silhouettes, quant à leurs noms me demanderiez-vous?
Bien il faut avouer qu'ils n'ont pas été très malins lors du brigandage ils ont eu l�ingénieuse idée de se nommer par leurs prénoms. C�est ce qui m�a permis de voir qu�ils se trouvaient sur Avranches dans la journée d�hier.

Mais revenons donc au matin de notre arrivée à Fougères, nous ne pouvions que constater les étendues des dégâts, Nous avions tout perdu ! La mairesse nous dépanna de quelques écus, pour que nous puissions nous sustenter.
Le soir même nous reprenions la route pour Avranches avec quelques deux écus en poche, et non contents de nous avoir détroussées la veille, ils ont réitérer leur bassesse lors de notre retour. Mais pas de chance pour eux il n�y avait plus rien à voler !

Miren est un peu plus grande que moi, les cheveux châtain clair qui descendent dans la nuque, une frange marquant légèrement son front. Elle était tout de blanc vêtue ce qu�il faut avouer n�est pas très malin quand on brigande.

Pour le moment je ne vois rien d�autre à ajouter. Je vous demande Messire Juge et Messire procureur avec tout mon respect l�autorisation de me retirer.

*Dans l�attente de mon amie saxaloa, je m�éloigne de la barre, et m�assieds au fond de la salle. Je fais tournoyer non sans nervosité l�anneau d�or qui orne mon doigt. Au moins ils ne m'auront laissé que cela.*

Témoin n°1 de l’accusation : Saxaloa

Citation :

Saxaloa hésita un moment à venir à la barre, l'envie de reparler de cette terrible lui nuit lui soulever le c�ur. Cependant ils avaient déjà fait trop de tort, ils devaient être jugé et ne devait plus nuire à autrui à l'avenir.

Elle avança quelques peu intimidé devant l'assemblé, croisant le regard de Hernanie son amie. Puis elle salua Messire Procureur, puis Messire Juge avant de se mettre à la barre.

Je jure devant cette cour de dire la vérité rien que la vérité.

Si je suis présente face à vous c'est pour vous relater le brigandage sauvage dont mon amie et moi avions été victime par deux fois le 11 décembre dernier.

Tout commença gaiement, je parle de ce court voyage, je décida de suivre Hernanie à Felger, une sortie entre amie si vous préférer. Ainsi mon Bourgmestre me charga d'un mandat de 32 fruits, 4 carcasses. De plus je disposait d'une cinquantaine d'écus si ma mémoire est bonne et de 4 miches de pain.

Nous décidâmes de partir en fin de journée, afin d'être au calme et de régler nos affaires à Avranches.
La nuit était silencieuse, sereine et la lune éclairait et guidait notre route joyeuse.

Saxaloa sourit en repensant à ce passage.

Puis Hernanie faisait la folle, par Aristote qu'est ce qu'on riait quand soudain je senti un poing dans le dos, d'abord je pria mon amie ne cesser, cela me faisait mal, mais quand j'ai croisé son regard j'ai compris que quelque chose clochait.
J'ai donc immédiatement fait volte face et je vis une femme, de même taille que moi mais les cheveux châtain, j'ai de suite remarqué ça car on ne voyant que ça ressortir de sa robe blanche. Puis deux autres personnes sortirent des buissons et nous encerclèrent
Elle me bouscula et c'est la que l'homme la nomma et lui pria d�être moins brutale, que c�était nos sacs qu'ils voulaient et non notre vie.

Nous ne pouvions rien faire, tous trois étaient muni d�épée et de boucliers, certes je suis dégourdie et rapide mais chargée comme des mulets la tache aurait été ardue ...

Nous gagna plus tard Felger encore choquées, sans la compassion de la Bourgmestre nous aurions été dans un bien bel état. Elle nous offris de quoi nous contenter ainsi de quoi reprendre la route.

Ceci dit ... non content de nous avoir dépouillé une fois, ils remirent les couverts à notre retour.
La seule satisfaction que j'ai à ce jour, c'est leur déception quant à nos sacs vident et leur récence en ce lieu !

Je n'ai donc plus rien à rajouter Messire Juge et Messire procureur, je serais ravie de pouvoir vous aider dans la mesure de mes capacités.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusée s'est bien rendu coupable de brigandage en Normandie ,ce qui nous a été confirmé par les victimes.
Attendu que celle-ci s'est rendue coupable par deux fois des memes faits sur le sol normand, comme nous l'ont rappelé les victimes.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter icilieue démontrant ainsi son mépris de la justice Normande. Attendu les témoignages recueillis
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendu le préjudice de plus de mille ecu concernant les deux victimes. Condamnons l'accusé à 5 jours de prison et une
amende de 330 ecus lui laissant ainsi plus d'un salaire à la mine pour subvenir a ses besoins.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 24 décembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 330 écus.