Dukat

Casier judiciaire de Dukat

Trahison : Décembre 1458 - COUPABLE

Citation :

Duché de Bourgogne

Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de décembre 1458

Nom de l'accusé : Dukat

Procureur :

Frim2811

Juge :

Keltica

Acte d'accusation:

Citation :

* Il fallait s y attendre, les affaires recommençaient à s accumuler.

* Elle entra au tribunal, portant plusieurs dossiers qui ne souffraient guère de retard.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l accusé.

Sieur Dukat, je vous accuse, ce vingt et un décembre 1458, de vous être installé illégalement sur nos terres, sans en avoir obtenu autorisation.

Hors il a été publié l annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

- Que, sauf par autorisation dument demandée et obtenue, il est interdit d'emménager en Bourgogne ;

Et comme nul n est censé ignoré la loi, Sieur, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu il est avéré que le jour de la parution de l annonce, vous n étiez aucunement Bourguignon.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7 De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

J appellerai comme témoin Messire Emmich, douanier de Mâcon

La parole est à la Défense !
Première plaidoirie de la défense:

Citation :

Votre Seigneurie,
J'ai bel et bien reçu une missive de la part d'Edwen à laquelle je me suis empressé le plus rapidement possible de répondre.

N'ayant eu aucun suivi de la part de cette personne dans le sujet soulevé lors de la première missive auquel j'ai répondue, j'ai pensé que les choses étaient réglées et conformes.

J'ai présenté dans cette missive mon désir de quitter Mâcon en direction de la Savoie. Je suis actuellement en échange de missive avec son maire Kehl pour me permettre de franchir la frontière. J'espère que la situation se règlera d'ici un jour ou deux.

Ce faisant, j'ai limité mes achats à une seule miche par jour et mon labeur soit à l'église ou encore à la mine. Je ne veux nuire à personne tant au niveau du marché ou encore à prendre un emploi de choix sur le marché des offres d'emplois de votre communauté.

Nul ne doit ignorer la loi. J'en conviens, j'ai manqué sur ce coup là. Par contre je ne suis ni nuisible, ni ne perturbe le fonctionnement de la communauté et encore moins la met en danger en formant une lance. Je voyage seul et je fais appel à la protection de la Providence et du Très Haut dans mes pérégrinations, évitant ainsi de créer une formation d'aspect militaire.

Je fais donc appel à votre clémence et vous demande de bien vouloir m'accorder tout au plus deux jours pour que j'obtiennes finalement mon droit de voyager en Savoie.

Bien humblement, je vous remercie de votre temps pour m'avoir écouté.
Réquisitoire de l'accusation:

Citation :

* Frim l'avait écouté attentivement et fit la moue. Elle consulta son dossier puis le regarda.

Sieur Dukat,

Si je consulte mes notes, je constate que vous avez volontairement enfreint nos lois.

En effet, vous avez reçu de Dame Edwen, un courrier le 18 de ce mois, et les rapports de douane me font savoir que le lendemain vous étiez toujours étrangers à la Bourgogne. De votre côté, vous n'avez daigné que le 20 de ce mois, en toute connaissance de causes.

Vous pouviez quitter notre Duché, conformément à l'annonce, Lyon par exemple n'étant qu'à un jour de marche ...

Croyez vous nos douanes si inefficaces qu'elles n'auraient pas constaté votre manège ?

* la proc soupira, puis se tourna vers le juge.

Votre Honneur,

Considérant les faits avérés,
Considérant que l'accusé a sciemment enfreint nos lois
Considérant c'est un acte de trahison avéré
Je requière contre l'accusé une peine de prison de un jour, ce qui lui laissera le temps de régler ses affaires et de quitter la Bourgogne une fois cette peine purgée.

* Elle se rassit sans un mot
Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

Je ne ferai point perdre de temps à la cours, mon premier plaidoyer était sincère et je n'ai rien à ajouter.

Je me plierai volontiers à la justice.

HRP Je suis sincèrement désolé. j'étais absent chez mon frère pour fêter Noël en famille. Puisque nous sommes des familles séparées, ce n'était que la seule fin de semaine où il nous était possible de se rencontrer. Cela n'empêche pas qu'une faute ait été commise alors faites comme bon vous semble pour faire respecter les lois locales. Bon jeu à tous et surtout joyeuses fêtes! /HRP
Verdict:

Citation :

*Keltica écouta le procès avec grande attention, prenant des notes, avant de taper quelques coups de marteau sur son lutrin pour réclamer le silence à l'annonce du verdict.*

Accusé, levez-vous !

Un point me chiffonne Messire ; vous emménagez rapidement à Mâcon, puis vous dites dans votre lettre à Dame Edwen que vous désirez quitter la ville au plus tôt pour la Savoie... Etrange d'emménager pour repartir... L'annonce ducale a été publiée le 16 de ce mois, et 5 jours après, le 21, jour de votre mise en procès, vous étiez encore là alors que vous souhaitiez partir ; je trouve un illogisme profond à tout cela, comme une volonté de faire une pirouette d'installation pour tenter d'échapper au procès. Mais les faits sont là...

De fait...

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusé les a consciemment enfreintes en s'installant en Bourgogne alors que c'était interdit

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à une amende de 10 écus et un jour de prison, à effet immédiat.De plus, du jour de votre sortie de prison, vous aurez un délai de deux jours pour quitter la Bourgogne.

Justice est rendue.

Fait à Dijon, le Vingt-Sixième jour du mois de Décembre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.