Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: *phonya* – TOP – Coupable – 28 Janvier 1458 Mer 5 Jan - 3:54 | |
| *phonya* – 28 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
 Patrocle
…
Témoins de la défense :
Patrocle
*phonya*
Coupable + Amende 20 écus + Bannissement 2 mois
Verdict rendu le 28 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce 3 janvier 1457, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de *phonya* pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, *phonya* s'est installé en la bonne ville de Pau sans en avertir les autorités compétentes.
*phonya* contrevient donc au décret comtal sur l'installation en Béarn, dont je rappelle le teneur :
" Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept.
Chilou, Régent du Béarn."
J'appelle Pactrole Chef Maréchal de Pau afin d'étayer cette mise en accusation.
En outre, je rappelle à cette cour que la prévenue est actuellement en procès dans d'autres salles de ce tribunal, pour non-respect du coutumier, des lois et des décrets du Béarn. Elle est une contrevenante régulière qui apparemment prend le tribunal pour sa résidence principale, et la prison pour sa résidence secondaire ...
Je rappelle à l'accusée qu'elle est en droit d'être représentée par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Et ter rep ...
Bis repetitae ...placent ...
J'ai beau cherché ce décret, il n'est pas publié à votre recueil *lois et décrets & annuaire du Béarn*.
La dernière information date du mois d'Avril dernier sur la gargote et du mois de juillet à Pau, mais dans ce cas ne concerne qu'un décret municipal.
Alors je veux bien que nul n'est sensé ignorer la loi, mais si par négligence, vous n'informez pas vos concitoyens comme il se doit.
La faute ne peut pas leur être imputée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
votre honneur, l'accusée essaie par des manoeuvres dilatoires de noyer le poisson. Les décrets existent bel et bien, et nul n'est censé les ignorer sur le territoire Béarnais. N'est pas pire aveugle que celui qui ne veut pas voir, et cette cour ne saurait tolérer pareil irrespect et pareille désinvolture.
Les faits sont là, et contreviennent à nos lois.
Je demande donc
le bannissement pour 2 mois de la prévenue, ainsi qu'une amende de 50 écus.
Plaise à la cour de juger
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
* Phonya observe Patrocle. Evidemment, il ne pouvait être ailleurs, celui qui la suit jour et nuit, dès qu'elle met le nez dehors. Mais c'est peut-être une chance.*
Le 22 Décembre au matin, j'ai reçu la visite de Messire Patrocle chez moi. Visite prévenante s'il en est, puisqu'il venait s'inquiéter de mon état de santé et me demander d'être plus prudente lors de mes sorties nocturnes.
Cet homme m'a trouvée chez moi, en mon appartement et non pas dans une quelconque auberge. Il pourra donc vous confirmer que j'étais bien installée à Pau à cette date.
- Citation :
- La défense a appelé Patrocle à la barre :
Patrocle se lève, et s'approche de la barre.
"Votre honneur, si mes souvenirs sont bons, j'ai eu le loisir d'aller voir cette dame le lendemain d'une tentative de révolte. J'ai pu l'observer se déplacer dans la nuit précédente dans les rues de Pau, et je l'ai finalement vue entrer dans une maison. Je suis revenu le lendemain matin pour tenter de savoir si elle avait pris part à cette tentative ou non. Le ton employé fut celui de l'ironie, et bien entendu, autant la prévenue n'a pas nié être dans les rues de Pau cette nuit-là, autant elle n'a pas reconnu avoir participé à cette tentative.
Quoiqu'il en soit, son adresse officielle était bien à Genêve à cette époque là, et quand à moi, je n'ai fait que frapper à une porte où je l'ai vue entrer la nuit précédente.
Et je ne vois pas en quoi le fait de se trouver en un endroit fait de soit le naturel propriétaire du lieu.
Ou alors....
* Coup d'oeil circulaire dans la salle du tribunal...
... je serais très heureux que vous déclariez cette salle de tribunal comme ma résidence principale! Je serais également que vous en fassiez de même avec les remparts du château, ou avec les bureaux de la Maréchaussée où chacun peut me trouver entre deux rondes.
Votre Honneur, je vous remercie de votre attention.
- Citation :
- La défense a appelé *phonya* à la barre :
* Phonya regarde Patrocle *
Vous sous entendez que je n'ai pas payé mon appartement ??
Hum ...
Messire Patrocle .. croyez vous qu'on peut loger ainsi en capitale sans payer ?
*puis se tourne vers la cour*
Quoiqu'il en soit .. pour reprendre les termes adequat ... je n'ai jamais déclaré à quiconque que mon adresse officielle était Genève, n'ayant eu aucun papier à remplir en arrivant à Pau.
Ce que montre cet homme à la cour peut être un faux.
Un habile dessinateur ... comme un portraitiste par exemple... serait à même de vous produire toutes sortes de broutilles parcheminées ...
*Vague signe de tête à ses auditeurs et elle retourne s'assoir en se disant ... enfin ... le dernier ...*
- Citation :
- L’accusation a appelé Patrocle à la barre :
- Votre honneur,
Je m'appelle Patrocle et j'étais chef-maréchal de la ville de Pau au moment des faits.
Je peux en effet confirmer que la prévenue était toujours installée à Genêve au 28 décembre de l'An Mille quatre cent cinquante sept, aux alentours d'une heure du matin, et que moins de 24 heures plus tard, elle résidait officiellement dans notre bonne capitale de Pau.
Voici un document l'attestant.
* Patrocle tend sa fiche de renseignements concernant la prévenue au greffier :
https://i.servimg.com/u/f16/13/56/32/66/phonya11.jpg
- Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En voyant l'accusée suivante, Paddy soupira...
Tiens encore vous. Et c'est pour quoi aujourd'hui ?
Paddy pris son temps pour lire les différentes pièces puis dans un soupir déclara :
En ce 28 janvier 1458, la cour lasse de vous y voir tous les jours vous condamne au bannissement de notre comté pour une durée de 2 mois. Des gardes vous accompagnerons jusqu'à nos frontières afin de s'assure de votre départ.
En outre vous êtes condamnée à une amende de 20 écus.
Et que je ne vous revois plus.
Affaire suivante ! dit-il en tendant la main vers son grouillot pour avoir le dossier. | |
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