Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: *phonya* – TOP – Coupable – 14 Janvier 1458 Mer 5 Jan - 3:49 | |
| *Phonya* – 14 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Barbapounette
...
Coupable + Amende 10 écus
Verdict rendu le 14 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce mercredi 30 décembre, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de dame *Phonya* pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, dame *Phonya* a ouvert une taverne dans la bonne ville de Pau, cela sans autorisation.
Dame *Phonya* contrevient donc au décret comtal concernant l'ouverture de taverne à Pau , dont je rappelle le teneur:
"Décret comtal concernant l'ouverture de taverne à Pau :
A partir de ce jour, jeudi 24 décembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, aucune personne non Béarnaise de naissance ou n'ayant pas reçu l'autorisation de s'installer en Béarn du régnant ne pourra ouvrir une taverne. Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept.
Chilou, Régent du Béarn."
Je rappelle à l'accusée qu'elle est en droit d'être représentée par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bis repetitae ...placent ...
J'ai beau cherché ce décret, il n'est pas publié à votre recueil *lois et décrets & annuaire du Béarn*.
La dernière information date du mois d'Avril dernier sur la gargote et du mois de juillet à Pau, mais dans ce cas ne concerne qu'un décret municipal.
Alors je veux bien que nul n'est sensé ignorer la loi, mais si par négligence, vous n'informez pas vos concitoyens comme il se doit.
La faute ne peut pas leur être imputée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
votre honneur, cette cour ne doit pas se laisser distraire par la candeur feinte de la prévenue. Seule sa "paresse" a pu l'empêcher de lire les décrets que tout les Béarnais connaissaient... à moins qu'il ne s'agisse encore une fois d'une "excuse" fallacieuse ...
La prévenue savait, et elle a agi contre nos lois, en toute connaissance de cause...
Pour le respect de nos lois, je demande 50 écus d'amende et l'interdiction de rester sur notre sol pour une durée minimamle de 2 mois.
Plaise à la cour de juger
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
* Phonya ne peut qu'esquisser un sourire.
D'un côté vous voulez me garder en prison et de l'autre me bannir.
Non seulement vous êtes de mauvaise foi, puisque vos décrets ne sont toujours pas affichés où ils devraient l'être et d'une logique implacable.
Je voudrais avoir des preuves ou des témoins qui corroborent votre accusation. Et pour le moment, je n'en vois pas.
- Citation :
- La défense a appelé Barbapounette à la barre :
Votre honneur bonsoir,pardonnez mon souffle coupé,mais voici que je cours de salle en salle et que j enchaine témoignages sur témoignages,c esrt un travail à plein temps,ca va révéler des vocations.....
Bon alors.....
Voilà que vous accusez Phonya de construction illégale de taverne,mais tout comme elle je ne vois pas de texte,loies,décrets qui stipulent une telle interdiction...
Mais peut être avez vous ommis de les afficher ou que votre esprit farceur a pris le dessus et que vous les avez camouflés.
Si vous vouliez organiser une chasse au trésor avec à la clé documents et autres formulaires du genre C3 vous renvoie à B2si vous remplissez les conditions décrites en G5 page 48.....ba fallait le dire,on est joueur vouis savez.
Mais entre nous ,vous y avez jamais mis lmes bottes chez PhonyaNon?!Elle vous sert une bière et vous prepare une tisane renversante et epoustouflante....sans vous parler des pieces de boeufs....je me demande quand même si par quelques moyens détournés vous n essaieriez pas d enfermer Phonya pour lui chiper ses recettes.Elle vous fait de l ombre hein?Avouez,la jalousie c est pas bien.....
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
A son arrivée au tribunal, Paddy pris connaissance des dossiers du jour pour lesquels il devait rendre justice... Il s'agissait aujourd'hui d'affaires de troubles à l'ordre public.
Il lu avec attention le premier dossier tout en sirotant la chope qui lui avait été préparée. Il leva la tête et lança:
Dame *Phonya*, vous avez ouvert une taverne à Pau malgré l'interdiction qui en a été faite par le décret du 24 décembre 1457. En conséquence, la cour vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public et vous commande à une amende de 10 écus.
Paddy referma le dossier et son grouillot s'empressa de le prendre pour aller le déposer sur le bureau de la greffière. | |
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