Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 *phonya* – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457

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AuteurMessage
Philios
Enlumineur



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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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Date d'inscription : 24/02/2010

*phonya* – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Empty
MessageSujet: *phonya* – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457   *phonya* – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 EmptyMer 5 Jan - 3:26

    *phonya* – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP

    Juge : Skiid
    Procureur de l’Accusation : Aknaïl
    Procureur du Réquisitoire : Aknaïl

    Témoins de l’accusation :
    Arrow
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow Izaac
    Arrow ...

    Relaxe
    Verdict rendu le 28 Novembre 1457


    Verdict prononcé par les Lions de Juda lors de la prise du chateau de Pau.

    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre Honneur,



      Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Dame *phonya* sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).



      L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, Dame Gnia, lui sommant de quitter le Béarn dans les 24h. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.



      Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :



      *Béarnais & Béarnaises,
      Voyageurs & Voyageuses,
      À tous, présents et à venir;


      Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :

      o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
      o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
      o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
      o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

      Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
      Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.


      Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.

      Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
      Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

      Livre III: Lois pénales

      6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.

      6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*


      Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/



      Votre Honneur, la parole est à la défense.



      *Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
      Aknail, procureur du Béarn.*

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      * se lève difficilement ses bras entourant ses côtes, comme par crainte de voir ses entrailles se dévider hors de son ventre .
      Une estafilade trace sur le côté gauche de son visage une fine ligne rouge de son sourcil à la base de son oreille souvenir d'un regard fou.
      Elle adresse un léger sourire aux deux compagnons qui la soutiennent .
      Prenant son temps pour ménager son souffle, elle dit posément*

      Genève a déclaré la guerre au Béarn,
      Fidèle à ma cité et à ma foi, je me suis engagée, soldat, aux côtés d'autres hommes et femmes pour venir combattre ici même.
      Je ne suis pas traitresse, mon devoir était de porter l'épée, de m'en servir et non pas de fuir.
      Ce procès, comme les autres, n'a nulle raison de se tenir.

      * s'interrompt un instant et ajoute*

      Je peux rajouter que je remercie le Béarn, qui un jour me demande de partir, et le lendemain, s'arrange pour me retenir.
      Mais je saurais profiter de ce repos forcé.

      * salue la Cour d'un signe de tête et reprend sa place sous les regards attentifs de ses compagnons de route.*

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      que vous avez enfreint ne vous concerne pas.
      Peut-être devrait-on également vous verser une somme en dédommagement pour les préjudices subit...



      *Reprend son sérieux.*



      Votre Honneur, comme dit lors de l'acte d'accusation, l'accusé à enfreint les décrets et avoue également être un soldat à la solde de l'ennemi. Elle disposait de 24h pour quitter le territoire, raison pour laquelle elle s'est faite attaquée le lendemain.
      Je requiert donc une peine de prison d'une durée de 10 jours avec une amende de 90 écus en guise de dédommagement aux victimes de guerre.



      Votre honneur, la parole est à la défense.



      *Réquisitoire rendu à Pau le 4 novembre 1457.
      Aknail, procureur du Béarn.*

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      * Elle se relève, fixe le procureur de son regard clair.

      Lorsque vous irez faire la guerre à vos voisins ou en Helvétie, ne me dites pas que vous respecterez les décrets existants en ces contrées, je ne vous croirai pas.
      En guerre, à part le respect de ses ennemis aucune loi n'existe, mais vous n'avez pas dû combattre souvent pour ignorer ceci.

      *reprend son souffle*

      Ne déformez pas mes propos s'il vous plait, je ne veux pas de vos excuses ni d'un quelconque dédommagement. L'ironie n'est pas de mise ici.
      Vous vous trompez aussi dans vos informations. Vous proférez des choses fausses. J'ai eu un courrier tardif le 30 Octobre émanant de Tarbes ... fait étrange ceci-dit, ne m'étant pas arrêtée dans cette ville, ayant préféré un campement champêtre... et me suis faite attaquée le 3 Novembre.
      Ce n'est certes qu'un détail, mais j'imaginais un procureur plus au courant des affaires que vous semblez l'être.
      Alors soit on vous cache des éléments, soit vous les ignorez délibérément.

      *Elle tend un parchemin au procureur

      Comme vous semblez vous voiler la face quant à l'état de guerre du Béarn
      J'ai ici la lettre de Marque émanant de l'avoyerie de Genève.
      *phonya* – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Lettredemarque
      Vous pourrez peut-être ainsi parfaire vos prochains réquisitoires.

      *elle reprend sa place entre ses compagnons, la gorge sèche et l'indifférence acquise quant à ce qui suivra*

    Citation :
    La défense a appelé Izaac à la barre :

      Je confirme les propos du sergent de lance, Phonya, de la compagnie des reitres suisses de la république de Genève. Je précise à l'intention de tous ici, que le sort des prisonniers de guerre que vous détenez encore est la caution du règlement pacifique du conflit entre votre comté et ma cité. Je précise encore, que s'il advenait le moindre mauvais traitement à mes soldats, en contradiction flagrante avec les lois de la guerre, s'il advenait que le juge prononce inconséquemment quelconque verdict autre que la relaxe, alors même que les discussions entre votre gouvernement et le miens ne sont pas closes, cela serait immanquablement interprété par la république de Genève, comme la volonté du comté de Béarn de mettre fin à la suspension des combats, de mettre fin aux laborieuses négociations en cours, Un tel acte malheureux aurait immanquablement pour conséquence la fin de la quiétude pour le Béarn, pour des mois, voire des années, et je m'en désolerai éternellement. Je prie poliment ici, le juge du comté de Béarn de bien peser le poids de ses actes.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      L’accusation a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            relaxe!!!!
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        *phonya* – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457
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