Kampfer

[quote] [list] [center][img]http://img98.imageshack.us/img98/5046/mortagnesm9ld3.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice de Mortagne [/size][/b]


[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public.[/color]

En date du mois de Juin 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 23 Juin 1458
Verdict rendu le ....... [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Kampfer[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nodo (maire de Mortagne)[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote] Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 23 juin de l�an de grâce 1458 débute le procès de messire Kampfer, résident à Alençon, sous l�accusation de Trouble à l�Ordre Public pour plusieurs faits :
-perturbation du fonctionnement normal du marché;
-violation du décret sur les limitations d'achat;
-violation de décret sur les prix;
-usurpation de profession;
-spéculation;

L�accusé a s'est mit à sévir le 12 juin 1458 sur le marché de Mortagne, les lésés furent nombreux. Moi Nodo, Maire de Mortagne, je l'ai alors fait constaté au Sergent de Police de Mortagne, Flily. Celle-ci avait envoyé un courrier à Messire Kampfer. Celui-ci avait reconnu les faits et disait accepter l'arrangement à l�amiable. Lui laissant une chance, Flily lui envoya un courrier le 19 juin lui indiquant que s�il continuait ses agissements, il serait jugé pour tous ces actes.

Le 20 juin 1458, le Sergent de police recevait de nouveau des plaintes et preuves des perturbations que Messire Kampfer continuait à faire sans relâche.

Pour preuve :
http://img683.imageshack.us/img683/2417/preuves3.jpg
http://img706.imageshack.us/img706/556/preuves4.jpg
http://img683.imageshack.us/img683/1176/preuves5.jpg
http://img580.imageshack.us/img580/8553/preuves.jpg
http://img443.imageshack.us/img443/2649/preuves2.jpg

Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

*******
Nous, Oceade, maire de Mortagne,
En accord avec le conseil ducal,
Suite aux achats massifs effectués sur le marché de Mortagne, achats qui déstabilisent l'équilibre économique de la ville, et privent les habitants des ressources qui leur sont nécessaires,

Déclarons que l'achat de marchandises en grosses quantités est dorénavant interdite, et ce jusqu'à stabilisation du marché (mesure temporaire donc)

Déclarons que l' achat des marchandises suivantes est dorénavant limité au nombre indiqué ci-après, par jour et par habitant :

Miches de pain : 2
Viandes: 2
Poissons : 2
Sacs de maïs : 10
Fruits : 3
Légumes : 3
Lait: 3
Carcasses de cochon :10
Carcasses de vache : 5
Sacs de
farine : 12
Sacs de blé : 10

Déclarons que tout achat dépassant la quantité indiquée doit être soumis à une autorisation municipale.

Déclarons que tout manquement à ce décret est passible de sanction judiciaire.

Adopté le 15 Mai 1458 à Alençon.

Deedlitt
de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon.
---------------------------------
Violation du décret sur la grille de prix/ perturbation du marché / présomption de spéculation

Prix conseillés et maximums autorisés
---------------------------------------
Ventes réservées Mairie
Minerai de fer : 20,50 écus
bois : 4.01
****************************************
Ventes villageoises
Conseillés / Maximums

Denrées alimentaire
--------------------
Blé 11.50/12,60 écus
Carcasse de cochons 15.00/16.00 écus
Carcasse de vache 30.00/32.00 écus
Farine = 13.80/15.50 écus
Lait 9.95/11.00 écus
Légumes : 10.00/11.00 écus
Maïs 3.00/3.40 écus
Pain = 5.90/6.80 écus
Viande = 17.50/18.50 écus

Autres produits
---------------
Barque : 80.00/121 écus
Bois : 3.50/3,90 écus Achats réservés à la mairie
Boucliers : 70/73 écus
Casque : 130/167 écus
Coque : 37.60/37.60 écus
Couteau : 16.35/18.00 écus
Épée : 180/220 écus
Grande échelle : 75.00/83.50 écus
Hache : 165/175 écus
Laine : 11.00/13,50 écus
Manche (bâton) : 8.00/9.75 écus
Peau : 14.00/16.00 écus
Petite échelle : 27.50/29.50 écus
Rames : 29.50/29.50 écus
Seau : 40.50/46,50 écus
Seau non cerclé = 27.50/29,50 écus

Vêtements
---------------
Bas : 47/53 écus
Bottes : 85/89 écus
Braies : 69/81 écus
Cape : 180/193 écus
Ceinture : 38/41 écus
Chapeau, Toque : 55.00/57.00 écus
Chausses : 27.00/28.50 écus
Chemise et gilet et bustier : 115/137 écus
Coiffe : 75.00/85.00 écus
Col : 78.00/81.00 écus
Corde : 51/55 écus
Foulard : 50.00/53.00 écus
Houppelande : 275/293 écus
Jupe : 135/145 écus
Mantel : 250/299 écus
Poulaines : 70/73 écus
Robe : 235/273 écus
Tablier : 115/121 écus

*******

Accusé, qu'allez-vous plaider pour votre défense?

Nous invitons à la barre le Sergent de Police Flily et Moi même, non seulement en tant que maire, mais aussi victime a titre privé

L�accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 23 juin 1458
Nodo de Morann, Seigneur de Normandel
Maire de Mortagne[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Sieur Mc Legrand fut au courant de mon désarois.
J'étais un homme motivée pour faire régner la justice au nom d'un duché comme le vôtre.

Sieur Nodo et Dame Flily m'en ont empêché car ils me confondaient avec Aniol. Après m'avoir traité plusieurs fois de brigands, j'ai décidé de faire régner la justice moi même.

Je préfère mourir en martyre que vivre en lâche comme ceux là.

Que ceux qui veulent s'exprimer pour ou contre moi prennent la parole.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Bonjour,

il y a quelques semaines, j'ai eut vent qu'un nouvel arrivant voulait entrer à la police et à la maréchaussée.
Ceci était très bien, il est toujours bon d'avoir de jeunes recrues, mais j'espérais que le Prévôt ferait comme il est d'usage à Mortagne, c'est à dire l'intégrer uniquement après une période d'essai.
Il s'avéra qu'il était déjà en poste, et je fit donc part de mon mécontentement au prévôt, et au duc.

Suite à mes courriers, et il semblerait que je n'étais pas le seul, cet individu, en qui j'avais cru reconnaitre un brigand ayant pillé la mairie de Mortagne il y a quelques mois, commença ces agissement déstabilisateurs sur la marché de Mortagne. J'en ai été victime à titre privé, mais aussi en tant que maire comme il est stipulé dans l'acte d'accusation.

Il semble donc que mes inquiétudes du début aient été justes, car bien qu'il ait prêté serment, il agit à l'encontre de ce qu'il a juré, j'en déduis aussi que sa parole a peu de valeurs.

En ce qui concerne le fait que je l'ai reconnu ou pas, il est fort facile de se grimer, mais son comportement et ses réactions me font penser à Louis Cloue, et non a cet Aniol, que je n'ai jamais connu, étant donné que j'étais en voyage lors de sa courte présence à Mortagne.
Enfin, les moyens qu'il semble avoir pour perturber le marché me font encore plus penser à cet homme qui nous avait tous trompés il y a quelques mois.

Merci de m'avoir écouté[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][quote]Je n'ai plus rien à dire.

En me rendant coupable vous protégez l'injustice.[/quote]

[*][u]La défense a appelé Fenris à la barre[/u][quote] Voici son témoignage :
*Fenris s'approcha de la barre et jura de dire l a vérité et s'adressa en ces mots aux Magistrats présents.



En ce qui me concerne, je suis étonné que l'accusé choisisses une victime de ses faits reprochés pour le défendre...

Pour ma part, je ne vois pas en quoi il y a injustice puisque la procédure normale est en effet que les personnes devant protéger et réprimander doit se prêter a une période de probation. Hors il est donc normal que la situation eu été corrigé par la suite... et si justement sa vision des choses est que si il a été victime d'une injustice, il est tout a fait déplacé de prendre en otage les citoyens de la villes qu'il voudrait ensuite protéger et assurer l'absence de fautes pour en excuser les siennes... laissez-moi rire.

Et pour terminer, parce que je n'ai pas l'intention d'en redire plus si ce n'est que pour mourrir en martyre il faut que la population le voit comme un héros mais dans le cas présent il s'agit d'une épine dans le pied dont nous serons libéré...

Souhaitant que la justice ne se montrera pas clémente envers cet individu qui justifie sa conduite en commettant ce qu'il a jurée de ne pas faire lui-même...

Merci de m'avoir écouté.

*Et Fenris quitta la barre des témoins [/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Flily à la barre [/u][quote]Voici son témoignage :
Bonjour,

Je me présente je suis Flily sergent de Mortagne.

*regardant Kampfer elle commença son témoignage.*

Tout a commencé il me semble la deuxième semaine de juin, en passant devant le bureau du prévôt j'entends une personne s'intéressant au poste de lieutenant de Mortagne.... Alors je me suis invité dans la discussion. Je me suis en effet opposé à l'entrée de cette personne dans la police.... non pas parce que je le confond avec Aniol. Mais le 11 juin je l'ai croisé en taverne, et sa manière de voir les choses faisait que pour moi il ne serait pas en mesure de travailler en équipe. Il semblait vouloir exercer comme bon lui semblait et à sa manière.... sans forcement prévoir de dossier.... D'une certaine manière le prevot, lui avait donné tout ce dont il avait besoin pour mener sa mission à bien. D'autre part cette personne était trop nouvelle à mon gout à Mortagne pour que je puisse totalement avoir confiance totalement en elle....
Cela me rappela mes débuts dans la police ou une personne a peine arrivée a eu la confiance de tout un village à l'époque.... je préfère à présent la prudence.....


Le soir même il semble qu'il ai prit la décision de prendre en "otage" le marché de Mortagne. J'ai pas vraiment été vigilante à ce moment là... J'ai pris le dossier à mon compte le 14juyn chaque jours de nouvelles plaintes sont arrivées, je n'avais plus vraiment où donner de la tête...
Au cour des jours qui suivirent le premier dépôt de plainte du maire, j'ai croisé à plusieurs reprises Kampfer en taverne. Il semblait rire de la situation, rien ne pouvait lui faire retirer le moindre produit du marché.
Aujourd'hui voila une dizaine de jour que cet personne spécule sur le marché, enfreint les décret ducal.

Tout cela je l'ai constaté, comme tout les villageois de Mortagne et j'avoue que ce n'est vraiment plus tenable comme situation. [/quote]


[*][u]L'accusation a appelé Nodo à la barre[/u][quote] Voici son témoignage :
Vostre honneur,


veuillez m'excuser, dans la précipitation mais surtout par manque d'habitude, je vous ai donné mon témoignage en lieu et place du réquisitoire.
Voici donc ici mon réquisitoire, pour lequel le procureur a été, bien sur, consulté.

Attendu les témoignages des différentes parties et les preuves apportées par l'accusation, nous retenons la qualification de spéculation, visée en notre Code Pénal comme suit:

Art. 622-1 � De la spéculation.
La spéculation est l'acte d'achat et de revente d'une marchandise de même type sur le
même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l'accusé est censé
avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d'une peine de prison et de peines alternatives.

Notons également que la spéculation a été faite a grande échelle et qu'elle a largement perturbé la vie des Mortagnais, se déroulant en plus sur une longue période.
Nous souhaitons une peine de 1000 écus d'amende et de 6jours de prison avec une peine alternative d'un bannissement de 3 mois du duché d'Alençon


Le 24 Juin 1458,
Nodo, Maire de Mortagne[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]*Encore un vieux dossier poussiéreux... le borgne fut secoué par une quinte de toux alors qu'il exhumait l'antiquité et la parcourait rapidement du regard. 23 juin, une affaire vieille de six mois ! Pestant contre l'incurie de ses prédécesseurs, il fit la seule chose qu'on pouvait raisonnablement faire dans ce genre de cas.*

Quelle que soit la justesse des accusations portées contre le sieur Kampfer, il n'est pas concevable qu'un cas de justice ordinaire traîne pendant une demie année. Je prononce la relaxe. [/quote]

[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Relaxé [/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]