Arielle

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Novembre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 2 Novembre1458
Verdict rendu le 22 Décembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]  Arielle[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]??[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce deux novembre 1458, j'ouvre à l'encontre de la prénommée Arielle un procès pour trouble à l'ordre public conformément au traité de coopération judiciaire qui nous lie au duché d'Orléans. Sans plus attendre, la missive de mon homologue.

*Il s'éclaircit la gorge et entama la lecture.*

Les salutations d'usage, blabla... la partie intéressante, voilà. ''la prévenue se refuse à suivre les lois de notre duché et embauche en faisant fi de la grille de salaire. De plus malgré l'envoi de plusieurs courriers, auxquels elle ne donne aucune réponse, la prévenue continue à embaucher sans caractéristiques ; il s'agit là de récidive manifeste.

Hache, t'étais pet''... attendez, ça ne veut rien dire, ça. On passe à la suite.

''La coutume dans notre duché veut que le non-respect d'une loi ducale soit considérée comme un Trouble à l'Ordre Public.''

La loi en question, jointe à la lettre de mon homologue, est datée du 4 avril 1458 et conjointement signée par le gouverneur Xalta et le duc Bourguignon de Sorel. Elle stipule que... ''Tout contrevenant qui ne respectera pas le salaire minimum sera passible d'une accusation pour esclavagisme et devra en répondre devant le tribunal.

Les salaires peuvent être supérieurs à ceux donnés, dans le cas d'une négociation entre deux parties pour un salaire inférieur, la preuve devra être apportée à la maréchaussée lors de l'établissement de cette entente'', ce qui n'est pas le cas ici.

Parole est donc donnée à l'accusée ![/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Bien... mon homologue orléanaise m'a transmis son réquisitoire.

''La prévenue continue dans le déni. Non seulement elle ne répond pas aux courriers de la maréchaussée pour un arrangement à l'amiable suite à son délit, mais en plus se permet de jouer la récidive.

De surcroît, elle ne daigne même pas être présente icelieu. Il n'y a aucun doute à avoir votre Honneur, nous ne pouvons que la considérer coupable.

C'est pourquoi devant cette attitude je ne peux que requérir à son encontre une peine de prison ferme de 3 jours assortie d'une amende de 10 écus.''[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[*][u]La défense a appelé Tarlina à la barre[/u]
[quote]Voici son témoignage :
Je vais finir par croire que vous n'avez vraiment rien d'autre a faire
mettez moi en prison avec kikiraoul qu'on puisse y mourir ensemble.
Vous serez enfin debarrasser de deux dangereux malfaiteurs et vous pouvez nuire a votre duché sans que personne n'y trouve a redire[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]Bien, le Juge Orléannais nous a fait parvenir son verdict, oyez:

*Il sortit une lettre qu'il déplia pour la lire:*

Vu les textes de Loi relatifs à l'embauche et à la grille de salaire à respecter

Attendu que ces dispositions ont été outrepassées

Attendu que l'accusation a apportée des preuves irréfutables qui accablent l'accusée Dame Arielle

Attendu que malgré les courriers et l'arrangement à l'amiable de la Maréchaussée n'ont pas inciter l'accusée à se manifester ou venir au Tribunal pour la plaidoirie de sa défense

Attendu que ce n'est point votre premier méfait et que la récidive est manifeste

Attendu que le Trouble à l'Ordre Public pour esclavagisme est bien reconnu

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable et vous condamnons à 3 jours de prison.

Orléans, le 22 décembre de l'an de grasce 1458

Laceter, Juge d'Orléans

*Repliant la lettre, il fit retentir son maillet par deux fois et tendit à lettre à son adjoint aux greffe pour qu'il l'archive.*
[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. [/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]