Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Malicia

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Flily
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Flily


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MessageSujet: Malicia    Malicia  EmptyLun 3 Jan - 20:33

Citation :
    Malicia  Alenconoriflammejg8
      Duché d'Alençon
        Office de Justice Duché d'Alençon

          Procès pour trouble à l'ordre public.

          En date du mois de Décembre 1458

          Procès instruit le 11 Décembre 1458
          Verdict rendu le 21 décembre 1458


          Nom de l'accusé: Malicia

          Procureur: Nicolas.df
          Juge: Shynai


          • Acte d’accusation
            Citation :
            En ce onze décembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Malicia.

            Accusée, conformément à l'article 624-2b relatif à la violation d'un arrêté municipal ou ducal, vous devez répondre de votre présence en notre duché depuis le 4 décembre. Malgré les décrets des 12 août, 1er octobre et 15 octobre de cette année, instituant la fermeture des frontières et l'interdiction pour les étrangers de circuler dans la capitale, vous n'avez pas tenu compte des missives de la douane vous enjoignant à faire demi-tour ou à régulariser votre situation.

            J'appelle le prévôt Rosealine à la barre, et je vous laisse la parole pour votre défense.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Devant le silence de l'accusée, je n'ai pas grand chose à rajouter, monsieur le juge. Je demande 15 écus d'amende et une journée au frais dans nos geôles.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • L'accusation a appelé Rosealine à la barre
            Citation :
            Voici son témoignage :

            **********
            A la Cour de Justice du Duché d'Alençon

            Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Dame Malicia se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 4 décembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

            Fait à Verneuil, le 14 décembre 1458.

            Rosealine,
            Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.
            **********

          • Verdict
            Citation :
            Aussi futile puisse être le fait de répondre à un courrier, aussi bête sera la sentence.

            Ce genre de procès semblent être une perte de temps, tant pour les accusés que pour le Duché. A cet effet, nous nous restreindrons à un verdict concis.

            *Un cout d'�il sur sa loutre qui feuilletait ses dossiers, de petites lorgnettes apposées sur son museau, puis le Juge repris:*

            En ce vingt et un décembre 1458 va être prononcé le jugement de damoiselle Malicia, une vagabonde Helvète ayant traversé notre Duché pour une raison pour l'heure ignorée, sans disposer d'une dérogation. Nous nous permettrons de mettre le pèlerinage sur le compte du caractère belliqueux des relations entre ses voisins genevois et savoyards, sans pour autant y trouver un argument de défense.

            Vu lesdits décrets de fermeture des frontières ainsi que l'article 624-2b;

            Attendu en effet le silence de l'accusée,

            Attendu que la bourse de cette femme n'est pas sans restes;

            Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et donnons raison au réquisitoire de notre procureur en l'amendant de 15 écus et l'emprisonnant pour une journée.

            Ceci étant dit, garde, emmenez là!

            *Prise de cours, l'amphibienne à poil ras manqua de lâcher son maillet avant de le faire retentir par deux fois.*
          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 15 écus.
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Flily
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MessageSujet: Re: Malicia    Malicia  EmptyJeu 20 Jan - 18:38

Code:
[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Décembre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 11 Décembre 1458
Verdict rendu le 21 décembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Malicia[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nicolas.df[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce onze décembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Malicia.

Accusée, conformément à l'article 624-2b relatif à la violation d'un arrêté municipal ou ducal, vous devez répondre de votre présence en notre duché depuis le 4 décembre. Malgré les décrets des 12 août, 1er octobre et 15 octobre de cette année, instituant la fermeture des frontières et l'interdiction pour les étrangers de circuler dans la capitale, vous n'avez pas tenu compte des missives de la douane vous enjoignant à faire demi-tour ou à régulariser votre situation.

J'appelle le prévôt Rosealine à la barre, et je vous laisse la parole pour votre défense.[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Devant le silence de l'accusée, je n'ai pas grand chose à rajouter, monsieur le juge. Je demande 15 écus d'amende et une journée au frais dans nos geôles.[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Rosealine à la barre[/u]
[quote]Voici son témoignage :

**********
A la Cour de Justice du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Dame Malicia se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 4 décembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 14 décembre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.
**********[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]Aussi futile puisse être le fait de répondre à un courrier, aussi bête sera la sentence.

Ce genre de procès semblent être une perte de temps, tant pour les accusés que pour le Duché. A cet effet, nous nous restreindrons à un verdict concis.

*Un cout d'�il sur sa loutre qui feuilletait ses dossiers, de petites lorgnettes apposées sur son museau, puis le Juge repris:*

En ce vingt et un décembre 1458 va être prononcé le jugement de damoiselle Malicia, une vagabonde Helvète ayant traversé notre Duché pour une raison pour l'heure ignorée, sans disposer d'une dérogation. Nous nous permettrons de mettre le pèlerinage sur le compte du caractère belliqueux des relations entre ses voisins genevois et savoyards, sans pour autant y trouver un argument de défense.

Vu lesdits décrets de fermeture des frontières ainsi que l'article 624-2b;

Attendu en effet le silence de l'accusée,

Attendu que la bourse de cette femme n'est pas sans restes;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et donnons raison au réquisitoire de notre procureur en l'amendant de 15 écus et l'emprisonnant pour une journée.

Ceci étant dit, garde, emmenez là!

*Prise de cours, l'amphibienne à poil ras manqua de lâcher son maillet avant de le faire retentir par deux fois.*
[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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