Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -40%
Tefal Ingenio Emotion – Batterie de cuisine 10 ...
Voir le deal
59.99 €

 

 Bonny

Aller en bas 
AuteurMessage
Flily
Copiste
Flily


Nombre de messages : 167
Localisation : Mortagne
Réputation : 0
Points : 380
Date d'inscription : 28/12/2010

Bonny Empty
MessageSujet: Bonny   Bonny EmptyDim 2 Jan - 19:52

Citation :
    Bonny Alenconoriflammejg8
      Duché d'Alençon
        Office de Justice Duché d'Alençon

          Procès pour trouble à l'ordre public.

          En date du mois de Décembre 1458

          Procès instruit le 5 Décembre 1458
          Verdict rendu le 23 décembre 1458


          Nom de l'accusé: Bonny

          Procureur: Nicolas.df
          Juge: Shynai


          • Acte d’accusation
            Citation :
            En ce jour du cinq décembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre le procès de la dénommée Bonny pour trouble à l'ordre public.

            Accusée, vous avez lors des dernières élections ducales participé à la liste dite ''Les douze salopards'', vous plaçant par là même en délicatesse avec la loi électorale. En effet, vous violiez ses articles 1 et 3 et étiez par conséquent inéligible. Pour mémoire et respectivement, ils établissent la nécessité d'une dérogation en cas de casier judiciaire ainsi que de l'obtention d'une certification écrite de conformité par le régnant.

            Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Monsieur le juge, devant le silence de l'accusée, je n'ai pas grand chose à ajouter. Comme vous l'avez justement signalé dans le procès Caligula, il est à craindre que nos geôles aient déjà trop subi la présence de l'Hydre, aussi je demande le bannissement à l'encontre de l'accusée.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Verdict
            Citation :
            *Un coureur fit irruption dans la salle d'audience. Il fit par d'une dépêche au Juge qui en prit connaissance. Soulagé mais pour le peu insatisfait de la crédibilité de la sentence qu'il allait énoncer, il émit un sourire avant de pouffer d'amertume.*
            Le Maine dis tu? Bien...
            *Repliant la lettre, la remettant à son précepteur, il le remercia et intervint à son tour:*

            Alençonnais, Alençonnaises, voyez vous, vos efforts viennent à payer, votre persévérance déconcerte nos assaillants qui à ce jour se sont pour la majorité retiré de nos terres. Il parait que notre prévenue a fait de même dans la nuit du 21 au vingt deux de ce mois. Nos geôliers n'ayant été suffisamment vigilent. Ou peut être était il de mise de ne pas intervenir durant sa fuite...

            Pour autant, nous ne sommes pas encore satisfait, mais nous le serons tout autant que vous devez déjà l'être, surtout vous, habitants de la capitale, lorsque nous aurons fini de déblatérer.

            Ainsi,

            Vu les lois électorales citées par notre procureur;

            Attendu le départ prématuré mais pour le moins raisonnable de l'accusée;

            Attendu le peu d'intérêt de lui assigner une nouvelle peine de prison, celles dont elle a déjà écopé n'eurent l'impacte que l'ont eu souhaité sur son esprit;

            Attendu que sa fuite conforte un peu plus le peu d'intérêt d'énoncer une peine de prison de par l'impossibilité de savoir où elle se situe exactement actuellement;

            Nous, Shynai du Ried, Juge de l'intransigeant Duché d'Alençon déclarons l'accusée coupable des fait qui lui sont reprochés.
            Qu'il soit su qu'à compté de ce vingt trois décembre 1458 les terres Alençonnaise et le domaine royale dans son ensemble, selon l'annonce royale du sept novembre de cette même année faisant acte de la félonie d'un groupuscule avéré d'Hydres, bannissent Dame Bonny!
            Nous prélèverons également dans la bourse que nous lui avons confisqué avant qu'elle ne déserte, cinq écus de frais de dossier.

            Qu'il soit su!

            *Sa loutre tambourina sur son pupitre et l'instance prit fin.*
          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Flily
Copiste
Flily


Nombre de messages : 167
Localisation : Mortagne
Réputation : 0
Points : 380
Date d'inscription : 28/12/2010

Bonny Empty
MessageSujet: Re: Bonny   Bonny EmptyJeu 20 Jan - 18:35

Code:
[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Décembre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 5 Décembre 1458
Verdict rendu le 23 décembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Bonny[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nicolas.df[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce jour du cinq décembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre le procès de la dénommée Bonny pour trouble à l'ordre public.

Accusée, vous avez lors des dernières élections ducales participé à la liste dite ''Les douze salopards'', vous plaçant par là même en délicatesse avec la loi électorale. En effet, vous violiez ses articles 1 et 3 et étiez par conséquent inéligible. Pour mémoire et respectivement, ils établissent la nécessité d'une dérogation en cas de casier judiciaire ainsi que de l'obtention d'une certification écrite de conformité par le régnant.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Monsieur le juge, devant le silence de l'accusée, je n'ai pas grand chose à ajouter. Comme vous l'avez justement signalé dans le procès Caligula, il est à craindre que nos geôles aient déjà trop subi la présence de l'Hydre, aussi je demande le bannissement à l'encontre de l'accusée.[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]*Un coureur fit irruption dans la salle d'audience. Il fit par d'une dépêche au Juge qui en prit connaissance. Soulagé mais pour le peu insatisfait de la crédibilité de la sentence qu'il allait énoncer, il émit un sourire avant de pouffer d'amertume.*
Le Maine dis tu? Bien...
*Repliant la lettre, la remettant à son précepteur, il le remercia et intervint à son tour:*

Alençonnais, Alençonnaises, voyez vous, vos efforts viennent à payer, votre persévérance déconcerte nos assaillants qui à ce jour se sont pour la majorité retiré de nos terres. Il parait que notre prévenue a fait de même dans la nuit du 21 au vingt deux de ce mois. Nos geôliers n'ayant été suffisamment vigilent. Ou peut être était il de mise de ne pas intervenir durant sa fuite...

Pour autant, nous ne sommes pas encore satisfait, mais nous le serons tout autant que vous devez déjà l'être, surtout vous, habitants de la capitale, lorsque nous aurons fini de déblatérer.

Ainsi,

Vu les lois électorales citées par notre procureur;

Attendu le départ prématuré mais pour le moins raisonnable de l'accusée;

Attendu le peu d'intérêt de lui assigner une nouvelle peine de prison, celles dont elle a déjà écopé n'eurent l'impacte que l'ont eu souhaité sur son esprit;

Attendu que sa fuite conforte un peu plus le peu d'intérêt d'énoncer une peine de prison de par l'impossibilité de savoir où elle se situe exactement actuellement;

Nous, Shynai du Ried, Juge de l'intransigeant Duché d'Alençon déclarons l'accusée coupable des fait qui lui sont reprochés.
Qu'il soit su qu'à compté de ce vingt trois décembre 1458 les terres Alençonnaise et le domaine royale dans son ensemble, selon l'annonce royale du sept novembre de cette même année faisant acte de la félonie d'un groupuscule avéré d'Hydres, bannissent Dame Bonny!
Nous prélèverons également dans la bourse que nous lui avons confisqué avant qu'elle ne déserte, cinq écus de frais de dossier.

Qu'il soit su!

*Sa loutre tambourina sur son pupitre et l'instance prit fin.*
[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.[/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Revenir en haut Aller en bas
 
Bonny
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché d'Alençon :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: