Kikiraoul

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Avril 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 27 Avril 1458
Verdict rendu le 29 décembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]  Kikiraoul[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Grégoire d'Ailhaud & Nakoor[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 27 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Kikiraoul sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice.

L'accusé a été rendu coupable le 15 avril sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un arrêté municipal et perturbation du fonctionnement normal d'un marché.
Le verdict demandait :
- une peine d'emprisonnement de trois jours de prison ;
-une peine de quatre jours de travaux forcés à la mine.

Missive a été envoyé à l'accusé par dame Ludilau, alors Juge d'application des peines d'Alençon, le 16 avril afin de vérifier la bonne application des différentes peines. Aucune réponse n'a été fournie à ce jour.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI � CODE PENAL
OPUS 2 - Des crimes et délits
CHAPITRE 4 - Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 - Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2a � Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.»

Nous invitons dame Ludilau, alors Juge d'application des peines d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 27 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Nakoor arriva apres avoir lu le dossier*

Madame le juge,

l'accusé est en prison depuis un moment,

une peine symbolique d'1 écu et de 2 jours à la mine sont pour moi suffisante

Merci d'avance,

*Nakoor attendit la suite*[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[*][u]La défense a appelé Tarlina à la barre[/u]
[quote]Voici son témoignage :
Je vais finir par croire que vous n'avez vraiment rien d'autre a faire
mettez moi en prison avec kikiraoul qu'on puisse y mourir ensemble.
Vous serez enfin debarrasser de deux dangereux malfaiteurs et vous pouvez nuire a votre duché sans que personne n'y trouve a redire[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]Sieur Kikiraoul n'aurait jamais pu respecter quelconque décision de justice en son état d'inculpé. Cette comédie qui salit une fois de plus la justice du Duché Alençonnais prend fin en ce vingt neuf décembre 1458. Nous, Shynai du Ried, nous assouvissons par l'acquittement légitime de ce prévenu et espérons que son âme vaquera paisiblement en sa villégiature qu'est Mortagne.
[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]