Kaar (incomplet)

Kaar est accusé de escroquerie.



Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


Acte d'accusation

Citation :

*Gabriel venait de nouveau au tribunal, qui était désespérément vide ces derniers temps. Peut être cela ferait il plaisir au juge d'avoir un peu de compagnie*

Madame le juge,

Nous Gabriel Von Wittelsbach, Maire de Dax, accusons ce jour du 19 décembre 1458, Kaar pour escroquerie.

En effet, selon l'opus 9 du code pénal :

Art 1. Du fait de leur grande importance dans l'économie et de la solidarité attendu de chaque gascon, le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale et passible de poursuite par les municipalités.

Art 2. Avant toute procédure judiciaire, le contrevenant doit être informé par courrier du montant de l'impôt sur lequel porte le litige, de la date limite à laquelle il aurait du payer, et des conséquences d'un refus d'un paiement. En outre le contrevenant doit être informé des possibilités offerte par la mairie pour le remboursement des arriérés.

Art 3. Les personnes en retraite avant la date d'échéance de l'impôt ne peuvent être poursuivie avant leur retour et avant d'avoir été contacté dans les conditions de l'article 2. Les municipalités doivent permettre aux contribuable de prévenir de leur retraite de sorte qu'ils puissent bénéficier du remboursement intégral des arriérés.

Ainsi reprochons nous à l'accusé de ne pas s'être acquitté, entre autre de l'impôt du 07 octobre 1458. Dont voici la preuve.

https://2img.net/r/ihimizer/img338/9153/impot.jpg


Celui ci est un habitué de la retraite, dont il sort fréquemment mais sans jamais pourtant s'acquitter de ses obligations. Conformément à l'article 2 nous lui avons envoyé le courrier type pour ces cas en date du 2 décembre, dont mon adjoint Dardus pourra témoigner, et voici un original vierge.

Il comporte comme demandé dans la loi il comporte les impôts qu'ils auraient du payé, des dispositions pour arranger les sommes du à titre de pénalité et les risques en cas de non paiement.


************************
Bonjour [NOM]

La mairie de Dax entreprend une grande opération de lutte contre la fraude fiscale, elle entend baissé les impôts mais poursuivre plus durement ceux qui ne payent pas. Vous avez actuellement des impôts impayés :

[LISTE DE TOUS LES IMPOTS IMPAYEES]

Chaque impôt impayé est une perte pour la ville qui doit payer à votre place, ou reporter le manque à gagner sur les autres habitants et alourdir leur impôts. Bientôt vont tomber les nouveaux impôts soumis à une règle plus stricte de mise en procès après 20 jours sans payer. Nous souhaitons donc donner une dernière chance pour les personnes ayant des impôts antérieur, de se mettre à jour. Nous sommes disposer à accorder des facilités de paiement, le remboursement en tout ou partie des pénalités de retard sur demande et sommes disponibles pour toute question, suggestion ou débats.

Cependant sans réponse de votre part pour chercher un arrangement ou si vous n'avez pas payé votre du au plus tard dans les 2 jours suivant votre prochaine sortie de retraite, nous serons contraint de vous mettre en procès pour CHAQUE impôts impayés afin d'obtenir votre condamnation, comme le prévoit la loi et une amende du DOUBLE de ce que vous devez, ou l'équivalent en jour de prison si vous êtes insolvable. Nous rappelons que la retraite ne protège pas des poursuite et que la peine de prison prononcée s'applique lors de la sortie de retraite.


En espérant ne pas en arriver là et nous tenant à disposition pour toutes questions, arrangement et discussion pouvant permettre le règlement.

Je vous remercie de votre compréhension.
DATE
SIGNATURE
************************


La mairie de Dax, dans sa lutte contre la fraude fiscale a jusque là obtenu de bon résultat et permis de baisser significativement l'impôt. Mais tout fraudeur fait porté sa contribution sur les honnêtes citoyens qui doivent payés pour lui. Ce n'est pas acceptable pour eux.

Je laisse messire Dardus venir témoigner et la parole à l'accusé s'il veut la prendre.

Je vous remercie madame le juge.


*Retourne s'asseoir*

L'accusation a appelé Dardus à la barre


Voici son témoignage :

Citation :

* Dardus arrivât au procès au quelle on l'avait convier, pour témoigner a l'encontre du sir Kaar*

Bien le bonjour en ce dix-huitième jour de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit. Je me présente pour ceux qui ne me connaisse pas. Je suis Dardus maire adjoint,tribun, conseiller fiscal,et marchands ambulants de Dax. Je suis aussi l'ancien Maire de Dax qui a remonté les finances de cet dernière.

On ma demandé de venir ici, pour témoigné a l'encontre du Sir Kaar. Le trois décembre mille quatre cent cinquante huit, j'ai envoyer cet lettre au Sir kaar.

*Dardus sortit un parchemin, de sa besace et la tendit au juge*


Bonjour Kaar

La mairie de Dax entreprend une grande opération de lutte contre la fraude fiscale, elle entend baissé les impôts mais poursuivre plus durement ceux qui ne payent pas. Vous avez actuellement des impôts impayés :

Kaar : 24,50 écus (+15,43 écus de pénalité) avant le 2010-10-07
Kaar : 24,00 écus (+11,28 écus de pénalité) avant le 2010-10-23
Kaar : 19,00 écus (+2,85 écus de pénalité) avant le 2010-11-24
Kaar : 19,00 écus (+5,32 écus de pénalité) avant le 2010-11-11


Chaque impôt impayé est une perte pour la ville qui doit payer à votre place, ou reporter le manque à gagner sur les autres habitants et alourdir leur impôts. Bientôt vont tomber les nouveaux impôts soumis à une règle plus stricte de mise en procès après 20 jours sans payer. Nous souhaitons donc donner une dernière chance pour les personnes ayant des impôts antérieur, de se mettre à jour. Nous sommes disposer à accorder des facilités de paiement, le remboursement en tout ou partie des pénalités de retard sur demande et sommes disponibles pour toute question, suggestion ou débats.

Cependant sans réponse de votre part pour chercher un arrangement ou si vous n'avez pas payé votre du au plus tard dans les 2 jours suivant votre prochaine sortie de retraite, nous serons contraint de vous mettre en procès pour CHAQUE impôts impayés afin d'obtenir votre condamnation, comme le prévoit la loi et une amende du DOUBLE de ce que vous devez, ou l'équivalent en jour de prison si vous êtes insolvable. Nous rappelons que la retraite ne protège pas des poursuite et que la peine de prison prononcée s'applique lors de la sortie de retraite.


En espérant ne pas en arriver là et nous tenant à disposition pour toutes questions, arrangement et discussion pouvant permettre le règlement.

Je vous remercie de votre compréhension.
Le 3 décembre 1458
Dardus Adjoint au maire

N'ayant reçus aucune réponse à ma lettre j'ai suggérer au Maire de porter plainte contre le Sir Kaar.

* Dardus se rassie et regarda le procès se dérouler.