Mephistophela

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour trouble à l'ordre public
En date du mois de décembre 1458
Procès instruit le 20 décembre 1458
Verdict rendu le date non spécifiée décembre 1458

Nom de l'accusé: Mephistophela

Procureur:Gabriel Von Wittelsbach dicte Godgaby
Juge: ”Nom”

Acte d'accusation

Citation :: *Cela commençait à faire quelques temps que Gabriel n'était pas venu dans la salle du tribunal. Il faut dire qu'il cumulait les fonctions donc ça ne facilitait pas les choses.*

Madame le juge,

Nous nous retrouvons ici pour une affaire pour le moins inhabituelle.

Selon l'Opus 8 de notre code pénal :
Art 1. La formation, l�entrée ou les déplacements en groupe simple sont formellement interdits en Gascogne sauf dérogation ducale.
Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Des dispositions très claires et malgré la largesse d'esprit de la loi gasconne quant à la circulation sur ses terres, messire Mephistophela ne semble pas disposer à quitter son groupe.

La prévôté, par le biais du lieutenant Mirana, a contacté l'accusé pour le prévenir de nos lois, qu'il aurait pourtant du connaitre, et l'informer qu'il devait dissoudre son groupe et pouvait voyager en lance ou corps d'armes s'il voulait voyager. Quel surprise de lire le courrier du prévenu. Je laisse d'ailleurs le soin au témoins de vous l'apporter.

Quoi qu'il en soit nous répondons à son indignation et l'accusons donc de Trouble à l'ordre public.

Nous rappelons en effet que les groupes simples sont les formations utilisés exclusivement par les brigands car les groupes armées ne leur permet pas de se livrer à leur activité illicite. En revanche ces groupes armées ne gênent en rien le déplacement des honnêtes gens; voila pourquoi nous devons lutter contre ceci. En Gascogne, nous n'attendons pas que les brigands passent à l'acte, nous leur coupons leur moyen et cette loi sert à cela.

Je vous remercie et laisse maintenant la parole à l'accusé et au témoin.

Gabriel Von Wittelsbach le 20 décembre 1458 pour la Procure.
Mont de Marsan.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: / Méphisto avait reçu cette missive qui lui avait très vite hérissé le poil...Mon diable�voilà que voyager en groupe est devenu un acte punissable par la loi ? La Diablesse rangea sa colère entre ses crocs et fila d'un pas décidé au tribunal pour s'expliquer sur la bêtise de ce procès...

Elle poussa la lourde porte, d'un oeil circulaire inspecta l'assemblé...salua la juge d'un hochement de tête respectueux et du rauque naturel de sa voix prit la parole :

"D'une cela serait plus judicieux que messire Gabriel mette ses lorgnons car si en plus il confond une femme avec un homme...on n�est pas sortit de la taverne !!"

/ Un sourire amusé glissa sur les lèvres de la Diablesse puis de langue trempée dans l'audace elle osa le sarcasme :

"Dois-je peut être fendre le tissu de ma chemise pour qu'on me respecte en tant que femme....et non comme porteuse de bourses...??? Arf...Je comprends mieux pourquoi messire Gabriel confond l�honnêteté avec le trouble à l'ordre public...car de vision troublée...l'erreur est facilement accessible...."

/ Mais son regard se mua rapidement en un sérieux flagrant, puis de sarcasme étouffé elle poursuivit :

"Bien bien�reprenons ! Donc dans ce Duché on me reproche de voyager en groupe ?! ABSURDITE !! SCANDALE !! Me mettre devant la justice car j'ai naturellement utilisé l'union pour voyager afin d'éviter au mieux le racket que j'aurais encouru en voyageant seule...!"

/ Méphisto sentait une légère colère glisser sur sa peau...elle ferma ses iris quelques secondes pour la canaliser...puis du bleu acier de ces derniers réouverts...elle acheva :

" Voyons....Voyons un peu de sérieux....je n'ai rien fait de mal�j'ai juste fait le choix de voyager en groupe...et encore si groupe il y a...nous étions deux...pfff...bref....je disais donc que j'ai fait ce choix dans le seul but de protéger mon égo et le peu de biens que j'ai...! Point d'intention malfaisante dans cet acte ! Mon diable...je suis chez le fous ou quoi ??? Cette loi est insensée ! "

/ De crocs serrés entre ses lèvres, la Diablesse garda le silence en attente d'une réaction de lucidité de la part de la juge...Ses poings se serrèrent doucement sous ce délire juridique...mais son sourire carnassier trahit chez elle un certain amusement à cette mascarade totalement illogique.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le nouveau Procureur entra en scène*

Honorable Juge,
Dame Mephistophela,

J'ai lu les minutes du procès, avec attention et surtout avec effroi. Comment les gascons peuvent-ils tolérer qu'une pareille loi régisse leurs déplacements? L'article 1 de l'opus 8 du Code Pénal Gascon est inique, scandaleux. Comment est-il possible qu'on interdise les groupes simples de voyageurs? Si une telle loi venait à s'étendre dans le Royaume, la moitié des voyageurs passerait leur séjour en prison!

Surtout, surtout, cette loi revient à considérer que les personnes rassemblées en groupes simples sont déclarées automatiquement personnae non gratae. Ainsi en est-il dans cette affaire, où dame Mephistophela, sans avoir rien fait, rien de rien, se trouve immédiatement accusée de préparation à un acte de brigandage.

Or, le fait de désigner une personne comme "persona non grata" est condamné par un Arrêt de Réglement de la Cour du Parlement, que je vous lis maintenant:

"
Attendu les quiproquos existants sur la notion de bannissement et les personae non gratae, définissons iceux dans le domaine juridique ;

Ordonnons que la peine de bannissement, définie par le pouvoir judiciaire et d�une durée maximale de trois mois, ne peut être soumise que comme peine d�un procès ;

Ordonnons que le statut de persona non grata, défini arbitrairement par le pouvoir exécutif, n�est pas un fait suffisant pour mener à l�ouverture d�une audience ;

Conseillons de n�utiliser le statut de persona non grata que comme avertissement, nominativement, dans la défense d�un territoire et avec des conséquences militaires, dans l�aggravation des faits postérieurs à la définition dudit statut et dans l�interdiction de rassemblement conséquent.

Le Chancelier de France a écrist,
Le Parlement a ratifié.

Fait le 27 juillet de l�an de grasce 1458, à Paris.
Grégoire d�Ailhaud, Chancelier de France."

Ainsi, le simple fait de se trouver dans un groupe simple ne peut suffire à constituer un délit punissable devant les tribunaux.

En conclusion, je vous demande, honorable juge, de prononcer la relaxe en faveur de dame Mephistophela

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: /D'iris attentives, Méphisto regarda le nouveau procureur plaider pour sa cause....la Diablesse fut rassurer de voir qu'enfin en ce duché il y avait encore des personnes censés...puis de stature redressée, elle prit la parole :

"Monsieur le procureur, je suis ravie de voir que le bon sens glisse sur votre langue concernant cette incroyable affaire me concernant..."

/ La Diablesse esquissa un léger sourire à l'assemblée et signa ses pensées :

"...surtout que si j'avais voulu faire un acte répréhensible comme du brigandage par exemple...et bien c'est un groupe armé que j'aurais choisis, et non un groupe simple comme celui que j'ai choisis de rejoindre ! Donc merci monsieur le procureur d'abonder dans mon sens...en espérant que madame la juge sera de votre avis surtout...car les routes m'attendent encore...et j'aimerais au plus vite reprendre mon Simple voyage"

/ Méphisto fit un signe de tête vers l'audience, adressa un sourire franc au procureur et fila se rassoir près de son amie...en attendant le verdict.

La défense a appelé Nyxx à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *C'est avec un sourire ironique en coin que Nyxx la brunette se présenta au tribunal .. quoique, un brin agacée de devoir se présenter pour si peu, tant la situation lui paraissait cocace et incongru .. elles étaient en partance pour les sports d'hiver lorsque son amie Mephis reçu la missive du procureur, alors elle pesta d'être retardées de la sorte .. d'un air hautain et sarcastique, elle pénétra dans l'enceinte du tribunal, dévisagea les quels faces froides derrière leur pupitre et prit la parole ..
"Bien bien, puisque je dois témoigner pour une pacotille, me voiçi donc" .. *raclement de gorge, agacée .. "que repproche t on à mon amie ?? de mener un groupe ? un groupe de quoi d'abord ?? vous n'avez nullement précisé cela ! un groupe de brigandes ? de filles de joie ? de bouffonnes ? de marchands ambulants ? .. voilà des mois que nous voyageons ainsi et jamais nous n'avons vu et entendu de telles inepties, c'est le monde à l'envers, ceux qui voyagent armés jusqu'aux dents ne sont pas inquiétés, alors que nous, frêles et fragiles femmes, discretes de surcroît, courtoises et altruistes .. blablabla .. voilà qu'on nous cherche des noises et pour rien en plus !! quelle est donc cette loi iconoclaste ? votre heu ? comtesse ? duchesse ? ou tartempionne est tombée sur la tête ou quoi ? allons allons, revenez donc à la raison et cessez de vous comporter comme un mouton de Panurge messire le procureur, vous avez assurément mieux à faire que de terroriser deux innocentes femmes ! .. (note hrp, votre loi est stupide, utiliser un détail technique sur le jeu pour faire ce type de rp est totalement incongru au jeu) .. j'oubliais, combien sommes nous dans ce dit groupe ? et par quels moyens le savez vous ? utilisez vous la sorcellerie en vos terres ? tout cela m'interpelles quelque peu ..
*Nyxx, la brunette s'inclina, toujours le même sourire aux lèvres puis, alla rejoindre son amie sur les bancs des présumées accusées ..

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Après avoir écouté attentivement les témoignages et plaidoieries et après avoir vérifié personnellement les articles du codex. J'estime que les arguments soulevés par le procureur sont recevables.

Le fait de voyager en groupe simple ne devrait pas faire l'objet d'un procès, car chacun doit être libre de voyager comme il l'entend, sauf frontières fermées ou manoeuvres militaires dans le secteur. En outre, constituer un groupe simple ne signifie pas forcément que la personne qui le constitue va partir en voyage. On ne peut pas présumer des actes d'une personne avant que lesdits actes soient commis, sauf preuves solides de son intention de les accomplir. Donc être à la tête ou membre d'un groupe simple ne peut être considéré comme un délit. La stigmatisation de ce type de voyage est contraire à l'esprit de la loi royale."

Aussi, je déclare l'accusée non coupable et lui souhaite un bon séjour en Gascogne malgré cette mésaventure.

Peine accordée:

Aucune