deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Foliana Mar 28 Déc - 18:32 | |
| Procès de Foliana - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 17:18, édité 1 fois | |
|
deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Foliana Mar 28 Déc - 18:32 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458 Procès instruit le 15 Novembre 1458 Verdict rendu le 11 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Foliana
Procureur: Elisabeth Stilton Juge: Prud de Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour. Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce quinzième jour de novembre 1458, pour juger Dame Foliana.
Cette personne est entrée, le 6 Novembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458 confirmé par le décret du 17 Juillet 1458.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers, Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes. De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants - les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché - que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants - que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé - que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
- Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées. Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse. Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse. Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant. Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission. Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- elle se leva et applaudit.
Vous êtes un bon successeur au barreau Maître, vraiment. Mais vous savez Aristote nous donne la possibilité de revenir à la vie si on le souhaite. Alors oui des fois les gens sont morts et ils vont mieux par la suite. C'est beau hein.
Quand au portrait d'un agent ducal c'est une honte que de dénigrer le travail de nos braves douaniers. Leur parole vaut plus que celle d'un quidam qui en plus ne respect pas nos lois.
Je demande pour cette menteuse la peine maximal 3 jours de prison.
Retourne à sa place.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de la défense :
- Citation :
- Albéric Le bâtonnier prit la parole d’une voix claire.
Madame le juge,
Je vais avoir le plaisir de représenter l’accusé en ce jour de l’an de grâce 1458 afin de rétablir de bon aloi la vérité la plus absolue non point soutenue que par le seul droit mais aussi et surtout par le bon sens. De fait, nous sommes face à une jeune femme dont je ne reconnais qu’un seul tord ; Celui d’avoir été abusée par les élucubrations d’un officier ducal trop zélé. Qu’entendons-nous de la bouche de la douanière de Honfleur ? Ma cliente serait arrivée vivante et non armée le quatorze (14) en la ville de Honfleur. C’est néanmoins le six (6) que ma cliente est repérée pour la première fois et d’après les dires de dame Jacquotte, elle aurait été retrouvée morte ?
Marque un temps d’arrêt afin de bien faire comprendre le sens de ces paroles
Pourrait-ton, je vous prie, m’expliquer le bien fondé de ce raisonnement ? De fait et si je ne m’abuse, nous sommes face, précisément, à dame Foliana qui n’a rien d’une personne morte et même si je n’étais point si fidèle à notre Duchesse, je trouverais dans les traits de cette dame une beauté certaine. Autrement dit, ce n’est que diffamation, mensonges éhontés que de prétendre que ma cliente ait été à un moment ou à un autre proche de la mort ou bien même morte tout court. Et voilà que nous atteignons le summum de l’incompréhension, de l’incohérence puisque ma cliente aurait fait semblant de mourir pour échapper à la justice ? Et bien évidemment puisque dotée de pouvoirs surnaturels, celle-ci serait revenue à la vie ? Si je comprends bien, dame Foliana serait donc une sorcière, une femme dangereuse qu’il faut absolument exclure de ce Duché puisqu’elle n’a de cesse que de chercher à corrompre, à pervertir les autorités compétentes de notre Duché. Après tout, il ne résulte que de l’existence même de la loi martiale afin, précisément, de faire face à ces criminels de la pire espèce. Ce qui m’étonne toutefois c’est que pas plus tard que hier, ces mêmes autorités compétentes ont octroyé à ma cliente un laisser passer.
Hausse la voix.
Vous m’avez bien entendu madame le juge, cette femme montre du doigt sa cliente que la douanière a quasiment accusé de vouloir échapper aux lames austères de la justice. Cette femme qui se retrouve en procès est détentrice d’un laisser passer, voici la preuve.
S’approche de la magistrate et lui donne la preuve.
- Spoiler:
- Citation :
- Bonjour,
Je vous accorde un LP pour vous permettre de circuler en Normandie, mais à la seule condition suivante :
-Le voyage en lance est interdit -Le port d’armes est prohibé -Le déplacement en mode non attaquant. -La ville de Rouen est interdite
Tout manquement à ces conditions entraînera l'annulation immédiate du présent LP et les conséquences juridiques qui en découlent (dépôt de plainte et transmission du dossier à l'armée).
Ce laissez-passer sera effectif à compter du 18 Novembre 1458
Je vous souhaite un bon séjour en Normandie. Avec mes plus sincères salutations
Fait le 17 novembre 1458 à Rouen Ricalisa d’Eusébius Prévôt des maréchaux.
L’acte d’accusation est ainsi formulé que ma cliente est accusée d’avoir pénétré sur le territoire Normand le six (6) Novembre. Toutefois, elle se trouve être mise en procès le quinze (15) soit neuf jours (9) après les faits. Et c’est le dix-sept qu’elle reçoit la confirmation d’une régularisation. Ce qui veut dire qu’entre le 15 et le 17, le prévôt des maréchaux a ainsi considéré que ma cliente ne représentait aucunement une menace pour le territoire Normand ; Et ce, avant même que le verdict ne soit prononcé.
Résumons, voulez-vous. Nous avons d’un côté la douanière de Honfleur qui prétend sans preuve aucune que ma cliente aurait essayé d’échapper à la justice en se faisant passer pour morte et qu’elle aurait tenté de pénétrer sur le territoire de Normandie le six. Ce qui est totalement erroné puisque le prévôt des maréchaux d’un autre côté reconnaît l’honnêteté et le caractère non dangereux de ma cliente en lui octroyant un laisser passer.
C’est donc parce que aucune preuve ne permet d’affirmer que ma cliente ait effectivement pénétré de manière illégale le territoire Normand. C’est donc parce que la situation de celle-ci se trouve être parfaitement à jour conformément à la loi,que nous demandons la relaxe pure et simple.
- Témoin n°1 de la défense :
- Citation :
-
- Témoin n°1 de l’accusation :Jacquotte
- Citation :
- Je suis les couloirs tristes qui mènent je suppose dans la salle du tribunal. Enfin j’ai l’habitude désormais, j'ouvre la porte et pour répondre à la convocation pour un témoignage.
Bonjour votre Honneur, bonjour à tous,
Je me présente Dame Jacquotte, Douanière de Honfleur. En consultant, mes collègues du guet, je constate que Dame Foliana d’Alençon (Duché d'Alençon), est arrivée vivante, sans LP et non armée en ville à Honfleur le 14/11/58.
Donc, j’effectue des recherches concernant cette étrangère à La Normandie, pour la sécurité de notre duché et là je constate que mon collègue de Lisieux Messire Gaugericus, lui a envoyé un courrier le 6/11/58 ; ce dernier m’alerte car il s’aperçoit que cette personne morte depuis le 6/11, elle a réussi à sortir de sa ville morte le 14/11/1458 et éradiquée. Elle est bien arrivée le 14/11 à Honfleur mais ressuscitée et là, elle reçoit un courrier de dépôt de plainte le 14/11/58 de moi-même. Elle est morte à nouveau, le 16/11/58.
Donc, quand j’ai vu Dame Foliana entrée toujours sans Laisser passer, j’ai pensé que mon devoir était de mettre en procès cette Dame qui délibérément, ignore les courriers. Au vu du courrier envoyer à Lisieux, il lui est impossible de dire qu’elle ne connaissait pas la réglementation en vigueur.
Par contre, il y a une énigme dans cette affaire particulière. Comment, une personne morte durant 14 jours et éradiquée le 14ème jour réussit à sortir de Lisieux et a arrivé à Honfleur, pour mourir deux jours après ? Je vous laisse votre honneur, Mesdames clarifier cette énigme qui n’appartient pas à mon domaine de compétences. Voilà les faits que j’ai constatés.
Votre Honneur, tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté et impartialité.
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli.
- Témoin n°2 de l’accusation :Ricalisa
- Citation :
- Bonjour, madame le juge, madame le procureur.
Je me présente, Ricalisa d'Eusébius prévôt des maréchaux.
J'aimerai apporter des éclaircissements sur cette affaire, dans un premier temps.
J'informe la cours, que l'accusée est effectivement arrivée sur le territoire normand le 06 novembre, sans aucun laissez passer. Le 14 novembre, une plainte à été déposé chez le procureur par mes soins, jour également de ma prise de fonction. Il se trouve que j'ai eu une demande de LP de l'accusé que le 17 novembre... étrangement le jour où son procès est lancé.
Comme je l'ai dit, ma prise de fonction fut le 14 novembre, et par inadvertance, j'ai accordé donc le 17 un LP à cette dernière. Quelques heures plus tard, m'aillant aperçu de l'erreur, je lui ai envoyé une missive, pour lui annoncer que j'annulais son LP, et qu'elle devra assumer son procès...
C'est étrange qu'elle vous ai rien montré messire Alberic ? esquisse un sourire
Donc, jusqu'au moment où son procès fut lancé, dame Foliana et même maintenant, n'a aucun laissez passer valide.
J'aimerai souligner que dans cette affaire, il y a aucun acte de zèle de la part de la Douaniere Jacquotte qui a fait de manière irréprochable son travail. Et qui ne mérite nullement de telles accusations qui sont totalement infondées. Et je suis même indignée de se portrait à charge, qui a été fait contre elle.
Je n'ai plus rien à ajouter.
elle salua l'assemblée, et alla s'assoir sur un des bancs du fond
- Verdict
- Citation :
- Après avoir pris connaissance du dossier et vu que l'intéressé nous à déjà quitté sans autre forme de respect . J'ai pris note de tous les témoignages y compris celui de notre Prévôt , dame Ricalisa . Donc , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusée coupable d'être entré sur notre territoire sans LP , alors que nous sommes sous la loi Martiale . Nous la condamnons à une peine de prison de 3 jours et ce où qu'elle se trouve , ainsi qu'une amende de 10 écus . Nous tenons compte que l'accusée a quitté le territoire normand au moment du verdict .
Fait à Rouen , le 11 décembre 1458
Prud de Normandie , Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 10 écus.
| |
|