[Trouble à l'ordre public] Modza

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Modza au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Modza était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1458 le 25 octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Modza
Victime : Patay
Top révolte

* Melisende entre avec un dossier sous le bras. Elle s'approche de la barre *

Madame la juge

Je viens devant vous pour une triste affaire de révolte. Les miliciens ont reconnu un homme tentant de prendre la mairie dans la nuit du 23 au 24 octobre de l'an de grace 1458. Il s'en est fallu du courage des défenseurs pour repousser l'attaque et mater les révoltés.

voici la preuve Madame la juge et elle semble accablante

* Melisende tend la preuve au juge afin qu'elle les regarde*

http://img11.hostingpics.net/pics/404412preuve.png

Messire Modza en tentant de prendre une mairie vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public selon les lois qui nous régissent

LIVRE III : DU DROIT PENAL :

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Melisende se rassoit, et attend la plaidoirie de la défense *
 [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Je me révolte contre ces abus de pouvoir ces ségrégations et ces discriminations dont nous sommes victimes
si se révolter pour exprimer sa colère contre l'injustice est un crime alors je vous prie messieurs de me condamner et de jeter la clef de ma cellule à l'eau

A part celà je vous prie de m'excuser si à tord j'ai eu à semer la discorde dans notre bonne vielle ville
Je vous remercie !!!
[/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] madame la juge,

avant de donner mon réquisitoire, je tenais à rajouter ce témoignage reçu ce jour même.
* Expéditeur : Mainacharmante
* Date d'envoi : 26/10/2010 - 15:20:20
* Titre : Re: révolte

* Bonjour,

Je suis MaïnaCharmante, lors d'une ronde de nuit le 24 octobre dernier, un homme, soit Messire Modza ici présent a essayé de prendre la mairie de Patay. Me trouvant lors des défenseurs, il m'a été facile de le reconnaître et de mettre un nom sur le visage de ce dernier en l'ayant revu en ce lieu.
Bien à vous,
MaïnaCharmante[/quote]

Ce témoignage ne fait que confirmer que messire Modza est bien la personne qui a tenté de se révolter contre la mairie.

Je tiens à souligner par contre qu'il reconnaît ses torts et s'en excuse ; il s'agit là d'un acte très louable !
Cependant une révolte est un délit puni par les lois de notre duché.
Sous quels prétextes a-t-il fait cela ? Selon lui, je le cite " ces abus de pouvoir ces ségrégations et ces discriminations dont nous sommes victimes.
Je vous ferai remarquer que le prévenu est arrivé à Patay il y a seulement 2 mois et je comprends que redémarrer une vie n'est pas toujours facile. Mais pour connaître quelques pâtichons, je peux vous affirmer madame la juge, que jamais ils n'ont fait montre de tous ces abus dont nous parle le le prévenu, bien au contraire.

En conséquent, madame la juge, au regard des excuses apportées par le prévenu, je requière à son encontre une peine de mise à l'épreuve avec l'obligation d'aller travailler à la mine durant 3 jours, sous le contrôle du contremaitre de la mine.

*melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict du juge*
 [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été relaxé. [/b]

*Alienor entre dans le tribunal après un long délibéré, s'assoit et regarde l'assistance *

Messire Modza,

Vu les textes de loi concernant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais et plus particulièrement de la ville de Gien,

Attendu qu’il a été ici rapporté la preuve que vous avez violé ces dispositions,
Attendu que l’accusation a prouvé votre délit
Attendu que le témoignage de Dame Mainacharmante montre votre implication dans la commission du délit
Attendu que la révolte que vous avez organisée, n’était pas autorisée par le duché,

Attendu également que l’acte de révolte non autorisée est particulièrement grave et peut entraîner des conséquences dommageables pour nos institutions et nos villes,
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l’ordre public,
Attendu cependant que l prévenue a été déclarée mort et que nous ne pouvons jugé une personne décédée

Nous, Alienor28, juge d’Orléans, déclarons ce dossier sans suite

Jugement rendu le 17 novembre de l'an de grasce 1458

La séance est levée

*Alienor tape avec son marteau sur le bureau*

[/quote]