Aragorn54 - 12.XII.1458 - R - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gilberg]Gilberg[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url], puis [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Faust]Faust[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] Aragorn54
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
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[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]

En ce huitème jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Aragorn54 mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , salutations .

« Sieur Aragorn., vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 17 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la personne de Messire Velden sur les chemins de Châteauroux . . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...;

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://img810.imageshack.us/img810/9525/racket1.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »[/quote]
[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]

Votre honneur, l'accusé doit maintenant faire face à la justice divine. En conséquence de quoi, je demande l'abandon des poursuites.[/quote]
[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]

*** Un brigand qui s'était manifesté plusieurs fois en Berry, manifestement coupable, puisque ses complices avaient déjà été condamnés pour les mêmes faits.

Mais voilà, Aristote avait voulu punir lui-même le malfaiteur, et l'avait rayé de la liste des vivants... Une affaire rapide, à expédier.

bam bam bam ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Aragorn54,

Attendu que, sur présentation des documents médicaux et religieux en attestant, le dénommé Aragorn54 a quitté cette terre,

La Cour prononce le non-lieu en cette affaire, laissant au divin tribunal le soin de juger des mérites de feu Aragorn54.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 12 décembre 1458,
George Aristote étant duc[/quote]