deedee
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 |  Sujet: Tayen Sam 11 Déc - 19:31 | |
| Casier Judiciaire de Tayen - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458
 coupable
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deedee
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| | Sujet: Re: Tayen Sam 11 Déc - 19:31 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 17 Novembre 1458
Verdict rendu le 29 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Tayen
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame
Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis en ce dix-septième jour de novembre 1458, pour juger Messire Tayen.
Cette personne est entrée, le 12 Novembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458 confirmé par le décret du 17 Juillet 1458.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
;
- Spoiler:
- Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
Sans compter que cet homme a enfreint notre corpus. Selon l'article ci dessous la révolte est condamné.
- Citation :
- Article 4 : Trouble à l’ordre public :
Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou
du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- JE VOUS NIQUE TOUS ^^ BANDE DE PEDALE ANOREXIQUE^^ BANDE DE VACHE ALCOOLIQUE ^^ JE VOUS BEC TOUS ENCLAIRE
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Bien.
Trois jours de prison ça devrait calmer ces ardeurs à ce vilain !
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à .
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