Ramirez34 était accusé de trouble à l'ordre public(Coupable)

Procès ayant opposé Ramirez34 au Comté du Languedoc

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.

En ce jour du 05 Décembre 1458, nous, Divinius juge du Comte du Languedoc, demandons a l'accusé de se lever et d'écouter le verdict du tribunal.
Mestre Ramirez34 poursuivi pour Trouble à l'ordre public

Attendu que le dit accusé, a brigandé Mestre Mcfurious dans la nuit du 12 au 13 octobre 1458, alors que celui-ci était sur les routes entre Montpellier et Béziers. Durant cette attaque la Victime a eu un geste de grand courage et a ôté le tissu qui recouvrait le visage de son agresseur, démasquant ainsi Mestre Ramirez34.
Attendu que selon les articles suivant :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.
Attendu que votre casier judiciaire est encore vierge.

Par ces motifs :

Nous Juge du Languedoc reconnaissons le dit individu comme COUPABLE des faits qui lui sont reprochés. Considérons ces actes et ces méthodes comme digne des barbares d autrefois, et pour le bien être de la population, devons agir avec la férocité qu il est demandé par la Procure. Pour cela, nous condamnons l accusé comme les souhaits du procureur, à 3 jours et 50 écus d'amende

Nous remercions l'ensemble des intervenants qui ont permis à la justice de se faire.

La séance est levée !

Citation :: Acte d'accusation
En ce 17 octobre 1458 à Montpellier, Nous Evanes Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Ramirez34 pour trouble à l'ordre public.

En effet, Mestre Ramirez34 est accusé d'avoir brigandé Mestre Mcfurious dans la nuit du 12 au 13 octobre 1458, alors que celui-ci était sur les routes entre Montpellier et Béziers.

La lucidité de la victime, Mestre Mcfurious durant son racket, lui a permis lors de sa déposition, de faire une parfaite description de l�accusé, Mestre Ramirez34, permettant son arrestation.

Je joins au dossier, pour preuve, la déposition de la victime.
http://bseince.free.fr/ramirez34_16_10_10.JPG

Mestre Ramirez34, en agressant et brigandant Mestre Mcfurious se rend coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier suivant:

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions
corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Votre honneur, je tiens à souligner comme fait aggravant, qu'une autre affaire se déroule en ce moment même contre Mestre Ramirez34 qui est accusé de s'être révolté contre la mairie de Montpellier !

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

Article 3.2.3. : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

En ce 31 octobre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici concernant l'affaire de Mestre Ramirez34 pour trouble à l'ordre public.

Celui-ci ayant racketté Mestre Mcfurious, dans la nuit du 12 au 13 octobre 1458 sur les chemins entre Montpellier et Béziers et lui dérobant tout ce qu'il transportait, soit 60 écus comme l'en témoigne notre victime !

Mestre Mcfurious ayant vu son agresseur a pu en faire une parfaite description qui a permis d'appréhender l'accusé, et aujourd'hui, il confirme en reconnaissant formellement dans ce tribunal Mestre Ramirez34 comme étant son agresseur!

Mestre Ramirez34 qui n'a pas daigné se défendre, ou encore faire acte de repentis lors de sa première pladoirie!

Je remontre d'ailleurs la preuve apportée au cours de ce tribunal.
http://bseince.free.fr/ramirez34_16_10_10.JPG

En s'en prenant à Mestre Mcfurious, je rappelle que Mestre Ramirez34 se rend coupable d�avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions
corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Parce que personne ne devrait craindre de voyager seul en Languedoc,
Et parce que Mestre Ramirez34 est actuellement en procès pour une affaire similaire,

Je réclame une peine de prison de 3 jours et 50 écus d'amende conformément aux articles du coutumier du Languedoc suivant:

¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d�emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l�emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l�accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine d�emprisonnement.
Le montant de l�amende est laissé à la discrétion du juge.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Exécution déjà effectuée sans avertissement. Merci de ne pas renouveller. Vous vous y retrouvez avec les mêmes demandes depuis x temps alors que j'ai déjà payé ma dette de par mon exécution.
Veuillez au fur et à mesure faire la mise à jour.
De plus j'adore les faits qui me sont reprochés sans aucune preuve d'aucune manière. C'est toujours à peu près ou je crois que....
Prenez vous en sur d'autres personnes, cela changera.

Citation :: L'accusation a appelé Mcfurious à la barre

*se présente devant le tribunal*

Je vous salut, je suis sieur Mcfuriouss, j'attendais le jure ou que mon agresseur sois accusé pour son crime. En effet se 17 octobre 1458 j'étais sur les routes pour venir dans cette merveilleuse ville qu'est Narbonne. Je suis un honnête citoyen, certes voyagé seul n'as pas été une bonne idée, j'ai réussi a me sortir de peu de ses griffes, mais j'y ai laissé le peu d'écus que j'avais pour manger. En ayant attendu dire que le village de Narbonne avais plein de richesse, je me suis dit le jeu en vaut la chandelle, et j'avais raison, malgré que je me suis fais racketté mes 60 écus par sieur Ramirez34, je me suis rendu sains et sauf à ma destination.

Je reconnaîtrais l'homme qui m'as traumatisé de voyagé parmi mille, et c'est bel et bien Sieur Ramirez34, pourquoi a t'il agis comme cela , j'en ai aucune idée, il étais surement plus dans le besoin que moi, et a se que je voix je ne suis pas le seul qui ai eux le droit a ses méfaits , alors j'espère qu'il pourriras en cellule, merci de m'avoir écouté.