Lua [Esclavagisme]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lua au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lua était accusée d’esclavagisme  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1458 le 19 octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusée : Lua
Victime : Rhân
Esclavagisme

*Melisende entre dans le tribunal, va à la barre, dépose le dossier devant elle.*

Madame la juge,

Je viens vous présenter ce dossier d’esclavagisme. En effet, dame Lua embauche en faisant fi du salaire minimal du Duché. De plus cette personne ne dédaigne même pas répondre aux différents courriers qui lui sont envoyés.
Voici les preuves madame la juge

*Melisende présente les pièces du dossier au juge*

http://nsa14.casimages.com/img/2010/04/ ... 730983.jpg


http://nsa15.casimages.com/img/2010/04/ ... 342624.jpg


je me permets de rappeler l’article XX du livre III du droit pénal du Grand Coutumier :
Se rend coupable d’esclavagisme toute personne qui embauche sous le salaire minimal du Duché ou de la municipalité.


je vous cite également la loi coordonnée du 4 avril 1458 sur les salaires :
Grille des salaires:

0 à 5 Pc … interdit
6-10 Pc … 14 écus
11-16 Pc … 16 écus
17-19 Pc … 18 écus

[�]

Tout contrevenant qui ne respectera pas le salaire minimum sera passible d une accusation pour esclavagisme et devra en répondre devant le tribunal.

Les salaires peuvent être supérieurs à ceux donnés, dans le cas d'une négociation entre deux parties pour un salaire inférieur, la preuve devra être apportée à la maréchaussée lors de l'établissement de cette entente.

Exaltation ( Xalta) Gouverneur d'Orléans a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc d'Orléans, Bourguignon de Sorel a validé,

Madame la juge le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce cas d’ esclavagisme.
*Melisende retourne à sa place, attendant la plaidoirie de la défense. *
 [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote][ olha não sabia
/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Melisende est attérée par la réponse de dame Lua et s’empresse d’aller à la barre.*
Madame la juge
Je serai très brève, toutefois moins brève que la prévenue et de surcroît j’apporterai ma réponse en bon français.
Dame Lua suite à une embauche en deça de la grille des salaires , ne répond pas aux différents courriers que la maréchaussée lui fait parvenir et aujourd’hui se permet de nous dire : « olha não sabia »
Certes pourrais-je dire, personne ne peut en ce monde prétendre à être un sage, mais du moins la sagesse aurait voulu, dans le cas de ce dossier, que dame Lua en trouve une once afin de nous répondre en français.
Malheureusement elle n’est pas encline à nous démontrer sa bonne volonté.
En conséquent madame la juge, je vous demande de bien vouloir condamner dame Lua à une amende de 10 écus.
*Melisende retourne à sa place et attend le verdict.*
 [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]




[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.[/b]

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :

Dame Lua,

Vu les textes de loi concernant l'esclavagisme,

Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit d’esclavagisme,

Attendu que vous avez porté préjudice à votre employé

Attendu que vous ne vous êtes pas présenté en se tribunal montrant ainsi votre dédain pour la justice de notre duché

Nous, Alienor28, juge d’Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 10 écus

La séance est levée.

*Alienor tape avec son marteau sur le lutrin*

Orléans, le 14 novembre de l’an de grasce 1458

Alienor
Juge de l’Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.[/b]

[/quote]