Ninouchka Archiviste
Nombre de messages : 207 Localisation : Blois en Orléanais Réputation : 0 Points : 330 Date d'inscription : 17/02/2010
| Sujet: [Trouble à l'ordre public] Momo_la_teigne Mer 24 Nov - 13:35 | |
| Procès ayant opposé Momo_la_teigne au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Momo_la_teigne était accusé de Trouble à l’Ordre Public Acte d'accusation - Citation :
- An de grasce 1458 le 23 octobre
Procureur : Melisende560 Juge: Alienor28 Accusé : Momo_la_teigne Victime : Blaze. TOP racket
*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *
Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Momo_la_teigne a racketté messire Blaze. lui a dérobé tout ce qu'il avait, le laissant inanimé dans un champ. *Melisende s'approche du juge et lui tend la preuve recueillie* https://2img.net/r/hpimg10/pics/760301preuve_momo.png
Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL : Article XVIII : Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans. -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus. -Toute personne usant de la violence physique en taverne. -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais -Toute personne usant de diffamation -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket) -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.
*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. * Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Ceci est une horrible méprise Madame la juge , nous faisions un duel avec un amis pour savoir qui était le plus fort et cet homme a voulu s'interposé , du coup , il s'est pris un malheureux coup qui l'a assomé, comme je mourrais de faim et que je n'avais plus rien a manger ( car je vanais de ma faire racketter , j'ai décider de lui emprunter quelques vivres pour survivre , madame la juge je l'ai volé pour rendre service , je lui rendrais ses biens avec plaisir
Sur ce il regagna sa place Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *Melisende s’approche à la barre, sourire aux lèvres*
Madame la juge, Je me permets de sourire en écoutant les plaidoiries de ces deux messires. Un duel en pleine nuit, un voyageur harassé de fatigue qui ne cherche qu’à arriver à destination et qui va s’interposer au milieu de deux duellistes sans connaître ni l’un ni l’autre ? Messire Momo_la_teigne prétend s’être fait racketter. Ne croyez vous pas que si cela avait été le cas, il aurait déjà demandé à messire yancelon un morceau de pain ? Et se serait empressé de rejoindre la ville la plus proche pour porter plainte ? Et ce duel, madame la juge, croyez-vous un seul instant que messire Momo_la_teigne qui , et là je vous cite messire Yancelon « était en train de mourir de faim » aurait pu s’entraîner à jouer de l’épée ? Madame la juge, trois interrogations qui nous amènent à cette conclusion : messire Momo_la_teigne est bien coupable des faits qui lui sont reprochés, c'est-à-dire de racket envers messire Blaze.. En conséquent, madame la juge, je requière à l’encontre de messire Momo_la_teigne une amende de 10 écus assortie d’une peine de 3 jours de prison ferme. *melisende s’en retourne à sa place et attend le verdict* . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Sachez que je ne porte jamais plainte moi Madame , la justice est incompétente , je préfère me faire justice moi même voyez , c'est pour ça que je n'ai pas porté plainte!
Mon ami Yancelon ( comme beaucoup) est un peu marseillais quand il dit que je mourrais de faim il exagérais un peu , j'était juste mal en point. Et pour ce Duel je lui ai demandé de me servir de partenaire pour m’entraîner coûte que coûte pour me remettre a niveau . Enfin bon , je raconte ma vie mais vous vous en foutez de toute façon c'est pas vous qui irez en prison pour un délit que vous n'avez pas commis Encore une fois , la justice oppresse et emprisonne un innocent , la justice est décidément très mal faite.
*puis il alla s'asseoir*
L’accusation a appelé Yancelon à la barre Voici son témoignage - Citation :
- Sachez Madame que Momo a une volonté de fer et qu'il voulait absolument s’entraîner . De plus , je n'avais pas un seul morceau de pain sur moi , cela faisait longtemps qu'on voyageais .
Et puis , je suis sur que Sieur Blaze est honnête et qui , lorsque qu'il est honnête , accepte de voir deux hommes qu'on crois se battre sans intervenir ? Si j'avais été à sa place , j'aurais fait exactement la même chose . C'est pourquoi je vous trouve légèrement blessante en insinuant que Sieur Blaze n'aurait pas assez de courage ou de force pour vouloir aider quelqu'un , même si il ne le connait pas .
Et c'est vrai , j'ai la très mauvaise manie de toujours exagérer , je ne pensais pas que cela pouvait être aussi condamnable dans un tribunal .
* Sur ces mots , il se rassit * L’accusation a appelé Blaze. à la barre Voici son témoignage - Citation :
- Blaze. s'avança à la barre.
Madame le juge,
dans la nuit du 21 au 22 octobre, alors que je voyageais d'Orléans vers Blois, je me suis fait attaqué par un homme, durant la nuit. Et cet homme est bien celui qui est accusé aujourd'hui, je le reconnaitrais entre mille! Etant armé, et beacoup plus fort que moi, il ne m'a laissé aucune chance et me laissant presque mort. Il me vola tout ce que j'avais pris sur moi, pour mon voyage, c'est à dire : 2 miches de pain, 4 sacs de maïs, 30 écus; me laissant ainsi sans rien à manger ! Que justice soit rendue !
C'est sur ces mots que Blaze. quitta la barre. Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d’audience et fit lever les présents. Elle s’assit et prit ses notes :
Messire Momo la teigne,
Vu les textes de loi concernant la possession des biens d’autrui et le délit de brigandage,
Attendu que l’accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,
Attendu que votre défense n’a pas apporté la preuve que vous n’étiez pour rien dans cette agression
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l’ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave parce que s’en prenant à l’intégrité physique et aux bonnes moeurs à l’encontre de nos justiciables
Nous, Alienor28, juge d’Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison ferme et 10 écus d’amende.
Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.
Gardes, veuillez emmener le condamné. La séance est levée.
*Alienor tape avec son marteau sur le heurtoir *
Orléans, le 09 novembre de l’an de grasce 1458
Alienor Juge de l’Orléanais
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 10 écus. - Code:
-
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]
[size=18][b]Procès ayant opposé Momo_la_teigne au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Momo_la_teigne était accusé de Trouble à l’Ordre Public [/b][/size]
[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]
[quote] An de grasce 1458 le 23 octobre
Procureur : Melisende560 Juge: Alienor28 Accusé : Momo_la_teigne Victime : Blaze. TOP racket
*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *
Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Momo_la_teigne a racketté messire Blaze. lui a dérobé tout ce qu'il avait, le laissant inanimé dans un champ. *Melisende s'approche du juge et lui tend la preuve recueillie* http://img10.hostingpics.net/pics/760301preuve_momo.png
Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL : Article XVIII : Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans. -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus. -Toute personne usant de la violence physique en taverne. -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais -Toute personne usant de diffamation -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket) -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.
*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. * [/quote]
[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]
[quote]Ceci est une horrible méprise Madame la juge , nous faisions un duel avec un amis pour savoir qui était le plus fort et cet homme a voulu s'interposé , du coup , il s'est pris un malheureux coup qui l'a assomé, comme je mourrais de faim et que je n'avais plus rien a manger ( car je vanais de ma faire racketter , j'ai décider de lui emprunter quelques vivres pour survivre , madame la juge je l'ai volé pour rendre service , je lui rendrais ses biens avec plaisir
Sur ce il regagna sa place [/quote]
[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]
[quote] *Melisende s’approche à la barre, sourire aux lèvres* Madame la juge, Je me permets de sourire en écoutant les plaidoiries de ces deux messires. Un duel en pleine nuit, un voyageur harassé de fatigue qui ne cherche qu’à arriver à destination et qui va s’interposer au milieu de deux duellistes sans connaître ni l’un ni l’autre ? Messire Momo_la_teigne prétend s’être fait racketter. Ne croyez vous pas que si cela avait été le cas, il aurait déjà demandé à messire yancelon un morceau de pain ? Et se serait empressé de rejoindre la ville la plus proche pour porter plainte ? Et ce duel, madame la juge, croyez-vous un seul instant que messire Momo_la_teigne qui , et là je vous cite messire Yancelon « était en train de mourir de faim » aurait pu s’entraîner à jouer de l’épée ? Madame la juge, trois interrogations qui nous amènent à cette conclusion : messire Momo_la_teigne est bien coupable des faits qui lui sont reprochés, c'est-à-dire de racket envers messire Blaze.. En conséquent, madame la juge, je requière à l’encontre de messire Momo_la_teigne une amende de 10 écus assortie d’une peine de 3 jours de prison ferme. *melisende s’en retourne à sa place et attend le verdict* [/quote].
[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]
[quote] Sachez que je ne porte jamais plainte moi Madame , la justice est incompétente , je préfère me faire justice moi même voyez , c'est pour ça que je n'ai pas porté plainte! Mon ami Yancelon ( comme beaucoup) est un peu marseillais quand il dit que je mourrais de faim il exagérais un peu , j'était juste mal en point. Et pour ce Duel je lui ai demandé de me servir de partenaire pour m’entraîner coûte que coûte pour me remettre a niveau . Enfin bon , je raconte ma vie mais vous vous en foutez de toute façon c'est pas vous qui irez en prison pour un délit que vous n'avez pas commis Encore une fois , la justice oppresse et emprisonne un innocent , la justice est décidément très mal faite.
*puis il alla s'asseoir* [/quote]
[u][b]L’accusation a appelé Yancelon à la barre [/u][/b]
Voici son témoignage
[quote] Sachez Madame que Momo a une volonté de fer et qu'il voulait absolument s’entraîner . De plus , je n'avais pas un seul morceau de pain sur moi , cela faisait longtemps qu'on voyageais .
Et puis , je suis sur que Sieur Blaze est honnête et qui , lorsque qu'il est honnête , accepte de voir deux hommes qu'on crois se battre sans intervenir ? Si j'avais été à sa place , j'aurais fait exactement la même chose . C'est pourquoi je vous trouve légèrement blessante en insinuant que Sieur Blaze n'aurait pas assez de courage ou de force pour vouloir aider quelqu'un , même si il ne le connait pas .
Et c'est vrai , j'ai la très mauvaise manie de toujours exagérer , je ne pensais pas que cela pouvait être aussi condamnable dans un tribunal .
* Sur ces mots , il se rassit *[/quote]
[u][b]L’accusation a appelé Blaze. à la barre [/u][/b]
Voici son témoignage
[quote]Blaze. s'avança à la barre.
Madame le juge,
dans la nuit du 21 au 22 octobre, alors que je voyageais d'Orléans vers Blois, je me suis fait attaqué par un homme, durant la nuit. Et cet homme est bien celui qui est accusé aujourd'hui, je le reconnaitrais entre mille! Etant armé, et beacoup plus fort que moi, il ne m'a laissé aucune chance et me laissant presque mort. Il me vola tout ce que j'avais pris sur moi, pour mon voyage, c'est à dire : 2 miches de pain, 4 sacs de maïs, 30 écus; me laissant ainsi sans rien à manger ! Que justice soit rendue !
C'est sur ces mots que Blaze. quitta la barre.[/quote]
[u][b]Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict [/b][/u]
[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]
Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d’audience et fit lever les présents. Elle s’assit et prit ses notes :
Messire Momo la teigne,
Vu les textes de loi concernant la possession des biens d’autrui et le délit de brigandage,
Attendu que l’accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,
Attendu que votre défense n’a pas apporté la preuve que vous n’étiez pour rien dans cette agression
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l’ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave parce que s’en prenant à l’intégrité physique et aux bonnes moeurs à l’encontre de nos justiciables
Nous, Alienor28, juge d’Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison ferme et 10 écus d’amende.
Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.
Gardes, veuillez emmener le condamné. La séance est levée.
*Alienor tape avec son marteau sur le heurtoir *
Orléans, le 09 novembre de l’an de grasce 1458
Alienor Juge de l’Orléanais
[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 10 écus.[/b] [/quote]
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