Batle

[center][size=18][color=darkred]Procès de Batle  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Octobre 1458 [/i] :arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Batle au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Batle était accusé de Trouble à l’Ordre Public[/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 21 octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Batle
Victime : Micael57

*Melisende entre dans le tribunal s'installe à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Micael a été violemment attaqué par deux personnes dans la soirée du 24 septembre. Il a déposé plainte auprès de la maréchaussée dès son arrivée à Patay où il a pu se reposer après l'agression qu'il a subi.

*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*

http://img72.imageshack.us/img72/6905/capturerys.jpg

Je vous fait lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). ?
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin pour que justice soit rendue

*Melisende se rassoit tranquillement* [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] *Batle arriva dans le tribunal, s'installa devant l'autorité de ce tribunal. On l'avait convoqué pour un acte de trouble à l'ordre public. Il écouta le procureur faire son réquisitoire et présenter les preuves. Une chose l'interpella.*

Madame le juge, je veux bien croire que ma présence ici est peut être agréable pour vous, mais sinon je ne vois pas pour quelle raison je suis ici. En effet, votre preuve montre bien un méfait commis pour mon ami et moi même, mais je ne vois nul part sur la preuve le nom de la victime. Il n'y a donc pas de victime, donc pas d'accusé. Pas d'accusé, pas de procès.
Je vous laisse à vos responsabilités. [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Melisende s’approche dela barre.*
Madame la juge
Messire Batle avoue avoir commis en compagnie d’un complice un délit de brigandage
De son aveu même il est donc coupable.
Il manifeste qu’il n’y a pas lieu d’avoir procès.
*se retournant vers le prévenu*
Croyez vous messire batle que lorsqu’un procès est lancé, la victime ne nous donne pas son nom ?
*puis revenant au juge*
Madame la juge, je me permets de rajouter au dossier la pièce suivante prouvant que messire Batle a bien brigandé messire Micael57, le laissant complètement démuni.
[quote] * Expéditeur : Micael57 de flandre
* Date d'envoi : 28/09/2010 - 23:45:56
* Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: plainte

* bonsoir voici la preuve de mon racket par batle et cyriaque
:
http://img72.imageshack.us/img72/6905/capturerys.jpg
(le lien pour le screen)
par contre comment cela vas il se passez car je n'ai plus assez d'argent pour continuer mon voyage je suis a patay qui n'est pas ma ville je vais donc devoir partir donc j'aimerais savoir comment cela va se passer
merci d'avance
micael[/quote]
Madame la juge, nous avons bien une victime,messire Micael57, un accusé qui de surcroît reconnaît avoir commis un méfait en compagnie d’un complice.
En regard des faits, je vous demande donc de condamner messire Batle à une peine de 3 jours de prison ferme assortie de 10 écus d’amende.
*Melisende retourne à sa place non sans avoir tendu la preuve au juge, et attend le verdict.*] [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Et bien madame le juge, dans la lettre que nous montre votre procureur, je ne vois toujours nul part de preuve que Sir Cyriaque et moi même avons commis un quelconque méfait sur la personne de Micael57. La preuve pourrait provenir de n'importe qui! La justice ne doit pas être tenue de façon aléatoire, sans preuve solide! Moi je n'y crois pas!

*Rc se retira d'un pas en arrière pour indiquer qu'il avait finit de se défendre. Il espérait maintenant que le juge ne se laisserait pas berner par de fausse preuve!*
[/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

*Après un long délibéré, la juge rentra dans la salle d’audience et fit lever les présents. Elle s’assit et prit ses notes *


Messire Batle,


Vu les textes de loi concernant la possession des biens d’autrui et le délit de brigandage,


Attendu que l’accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que votre défense n’est pas convaincante et n’a pu mettre à mal les faits et arguments de l’accusation,


Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l’ordre public,


Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s’en prenant aux biens et à l�intégrité physique de nos justiciables,


Nous, Alienor28, juge d’Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison et 80 écus d’amendes.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 31 octobre de l’an de grasce 1458


Alienor

Juge de l’Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 80 écus.[/b]
[/quote]