[Trouble à l'ordre public] Pictavius

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Pictavius au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Pictavius était accusé de Trouble à l’Ordre Public[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]An de Grasce 1458 le 17 Octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Pictavus
Victime : Duché

*Melisende entre dans tribunal avec un dossier sous le bras et le donne au juge.*

Madame la juge,

Le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

En effet, le prévenu Messire Pictavius se refuse à suivre les lois de notre duché et embauche en faisant fi de la grille de salaires. Malgré les tentatives amiables et les courriers de la maréchaussée il persiste dans ce déni.

Voici les preuves madame la juge

*Melisende présente les pièces du dossier au juge*

http://yfrog.com/ndoffreemploipictavius2p
http://yfrog.com/ngembauchepictaviusp

La coutume dans notre duché veut que le non-respect d'une loi ducale soit considérée comme un Trouble à l'Ordre Public


01-1458 : Loi coordonnée du 4 avril 1458 sur les salaires.

Grille des salaires:

0 à 5 Pc … interdit
6-10 Pc … 14 écus
11-16 Pc … 16 écus
17-19 Pc ... 18 écus

[...]

Tout contrevenant qui ne respectera pas le salaire minimum sera passible d'une accusation pour esclavagisme et devra en répondre devant le tribunal.

Les salaires peuvent être supérieurs à ceux donnés, dans le cas d'une négociation entre deux parties pour un salaire inférieur, la preuve devra être apportée à la maréchaussée lors de l'établissement de cette entente.

Exaltation ( Xalta) Gouverneur d'Orléans a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc d'Orléans, Bourguignon de Sorel a validé,


Madame la juge le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue

*Melisende reprend sa place et attend de voir si le prévenu viendra s'expliquer*[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Bonjour Madame le juge,

Comme il est stipulé dans les lois du Duché j'embauche pour abattre mes cochons à 15 écus et 6 pts de force.
Mais peut être n'ai-je pas compris la loi ?
Je ne vois pas en quoi cela trouble l'ordre public, je suis un bon citoyen pourtant, j'ai toujours payé mes impôts, défendu le Duché et aidé comme je le pouvais.
Si effectivement vous m'inculpez je vendrais mes champs et partirais ailleurs avec toute ma famille afin de vivre sereinement sans craindre que le couperet de la justice ne s'abatte sur moi pour des broutilles de ce genre.
J'ai dit :.[/quote]


[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Melisende ne peut réprimer un petit sourire quand elle entend messire Pictavius terminer sa plaidoirie par les deux mots « j’ai dit ». Elle s’avance à la barre, se retourne vers le prévenu*

messire Pictavius, nous avons bien tous entendu votre défense et les deux mots qui la clôturaient, est-ce à dire : « j’ai dit »

Croyez vous messire Pictavius que cela puisse nous faire penser que votre parole est d’évangile ?
Certes non ; la preuve en est donnée lorsque vous affirmez bien connaître les lois de notre duché et que vous mentez effrontément en déclarant embaucher avec 6 points de caractéristiques et émettez l’hypothèse que vous avez mal compris la loi.


*se retournant vers madame la juge*

Madame la juge la preuve en est formelle, vous l’avez sous les yeux ; messire Pictavius embauche avec aucune caractéristique. Et il prétend le contraire ! allant même parler, je cite « de broutilles »
Il est bien commode de dire que l’on connaît les lois du duché, ce qui serait mieux serait de les appliquer à la lettre.
Quoi qu’il en soit il en fait fi, les accommode à sa manière et nous dit que ce ne sont que des broutilles ?
Excusez moi, madame la juge, mais là nous avons affaire à un homme qui fait sa propre cuisine avec les lois du duché ! devons nous le cautionner ?
Non, madame la juge ! Les lois du duché sont faites pour tous et messire Pictavius se doit de les respecter et les appliquer de la même manière que tout un chacun.


En conséquent madame la juge, je vous demande de condamner messire Pictavius à une amende de 15 écus.[/quote].


[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Vraiment c'est une tempête dans un verre d'eau. Faire un procès sur ce seul motif est tout bonnement scandaleux.
Je crains qu'à force de procédures et d'interpellations les seules choses qui finiront pas s'agiter dans le Duché seront les pauvres citoyens balancés par le vent au bout d'une corde.
Que de gaspillage, que de temps perdu, que d'invectives véhémentes pour rien. Alors que je suis un honnête citoyen qui paye ses impôts toujours à temps, donne du travail dans mes champs et participe à la vie de la cité.
Nul ici sauf le Procureur ne peut affirmer le contraire, elle qui cherche à tout prix et de façon artificielle selon moi, à exister en cherchant noises et querelles aux citoyens du Duché.
Je demande donc pour ma part la relaxe pure et simple ainsi que des excuses publiques.
Quel sera le manque à gagner pour le Duché une fois que votre jugement vengeur se sera abattu sur moi et que je quitterai le Duché en compagnie de ma famille et des mes amis ?
Y avez vous songé ? J'en doute.
Soyez un peu plus flexibles et fraternels.
J'ai dit:.[/quote]


[u][b]La défense a appelé Pictavius à la barre [/u][/b]

[quote]Voici son témoignage :

Je reçois encore une injonction pour des impôts supplémentaires !
Que j'ai réglée évidement comme d'habitude... Et vous avez le culot avec tout l'argent que vous me soutirez depuis des mois de venir me faire un procès ?
Faites ce que vous voulez, de toute façon quoi que vous décidiez je quitte ce Duché pour lequel j'ai trop donné. Je n'ai pas progressé d'un iota durant des mois en raison des impôts délirants de ce Duché. J'ajoute que je ne règlerais pas une éventuelle amende, donc inutile de vous donner la peine de m'en coller une.
Adieu.

/ Et Pictavius quitte le tribunal furieux qu'on le dépouille une fois encore de son modeste pécule./[/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Après un long délibéré, la juge rentra dans la salle d’audience et fit lever les présents. Elle s’assit et prit ses notes :


Messire Pictavius,


Vu les textes de loi concernant les salaires,


Attendu que l’accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que votre défense n’est que ramassis de menaces constantes envers les élus et les institutions nous régissant


Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l’ordre public,


Attendu que vous vous permettez de remettre en cause les lois de ce Duché,


Nous,Alienor, juge d’Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 1 jours de travaux à la mine de Montargis sous le contrôle du contremaître et 15 écus d’amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 31 octobre de l’an de grasce 1458


Alienor
Juge de l’Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.[/b]

 [/quote]