Yancelon - 19.XI.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=alfred555]Alfred555[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Yancelon]Yancelon[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry

[b][u]Témoins :[/u][/b]
Pas de témoin.


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 3 jours de prison, 13 écus d'amende, 1 mois de bannissement du Berry.

[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
En ce neuvièmejour de novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Yancelon mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Yancelon, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une tentative de brigandage près de Châteauroux sur la personne de sieur Nyavlis en date du 16 octobre . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

5) Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

Voici la missive signalant les méfaits de cette personne :

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101017103506209769.png


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
[/quote]
[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
La procure requiert 100 écus d'amende !
[/quote]
[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]
Ce serai avec plaisir , mais je n'ai pas 100 écus sur moi , c'est que je suis assez pauvre .
[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
*** Le complice, maintenant. Ces procès étaient d un ennui. Même parler à un rouge-gorge était plus intéressant, au moins y avait-il du répondant. 

Trois coups de maillet mollement assénés : Blam ! Blam ! Blam !***

 « Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Yancelon,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Yancelon a attaqué, le 16 octobre dernier, un voyageur à proximité de Sancerre,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Yancelon coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable n a pas agi seul, mais avec un complice, sieur Momo_la_teigne,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Yancelon à 3 jours de prison, à une amende de 13 écus ainsi qu à un bannissement du Berry d un mois à compter de ce jour, son état d indigence m interdisant de le condamner plus durement.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le dix-neuvième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.

[/quote]