*dubois - 8.XI.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=alfred555]Alfred555[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=dubois]*dubois[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry


[b][u]Témoins :[/u][/b]
[list][*]Accusation :
- [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alleaume]Alleaume[/url] (Ne s'est pas présenté.)[/list]


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 5 jours de prison, 168 écus d'amende, 3 mois de bannissement du duché du Berry.


[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
En ce vingt et unième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur *Dubois mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , respectueuses salutations .

« Sieur Dubois, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5 du Livre II du Corpus Berrichon, de Trouble à l'ordre public en raison d'un brigandage sur la personne de dame Helusine , près de Châteauroux . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

5) Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101021070919729682.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement au va-nu-pieds *

Et bien Sieur Dubois,on récidive ?
Deux agressions en deux jours , vous ne chômez point ! A croire que vous ne dormez jamais !
Mais, dites-moi, détroussez-vous les jeune filles pour vous acheter une paire de chausses ou bien n'en avez -vous point pour surprendre mieux vos pauvres victimes ?
Sachez messire Dubois , qu'en agissant ainsi , ce ne sont pas des poulaines que vous obtiendrez , mais la corde pour vous pendre !
Faut-il vous rappeler les lois de votre propre Duché ?

*Tend le parchemin à l'accusé *

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
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[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
Mais c'est qu'il récidive le bougre !!
La procure demande 150 écus d'amende et deux mois de bannissements .
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[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
*** *dubois.. *dubois.. un brigandage de plus. Et une absence de plus au tribunal. ***

« Messire *dubois ? ! Vous.. ah ben.. non, vous n’êtes pas là. Vous m’excuserez d’avoir l’audace d’épargner ma salive.

 *** Blam ! Blam ! Blam !***

Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à *dubois,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé *dubois a attaqué et délesté de sa bourse, le 20 octobre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé *dubois coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable a récemment été condamnée pour des faits similaires,
Attendu que la récidive est manifeste et avérée ,

La Cour condamne le dénommé *dubois à 5 jours de prison, 168  écus d amende ainsi qu à trois mois de bannissement du Berry, son état d’indigence m’interdisant de le condamner plus.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le huitième  jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.

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