Gitane (1 procés)

[quote][list][img]http://img25.imageshack.us/img25/9535/auchbsd1.png[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice Municipal d'Eauze[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Escroquerie"

Nom de l'accusé: Gitane

Procureur: Altania (Maire d'Eauze)
Juge: Lea_[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Honorable Juge Comtal,

Ce 15éme de Février de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Sept, en ma qualité de Maire d'Eauze en exercice, j'ai le devoir d'initier auprès de la Justice Comtale d'Armagnac et de Comminges, un procès à l'encontre de la dénommée 'Gitane', résidente élusate.

Sur la base :
+ du Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges, en vigueur légale depuis le Dix-Neuvième d'Octobre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six, affiché en Gargote élusate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&start=0&sid=jjB9trbKui7mvcigvjtBKlHnm) ;

+ de l'Arrêté Municipal en vigueur légale depuis le Dixiéme d'Octobre de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Six, affiché en tout point de la ville, ainsi qu'en Halle élusate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=25379&postdays=0&postorder=asc&start=45&sid=MiXJyx1ZyQrbnhjk19WM5rFfC) ;

Attendu dès lors :

+ que la dénommée 'Gitane'' a mis en vente sur le marché élusate une pelote de laine à 15 écus au lieu du prix maximum de 11,50 écus, défini par l'Arrêté Municipal du Onzième d'Octobre de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Six, comme l'atteste le reçu suivant(http://img25.imageshack.us/my.php?image=gitanegx5.png) et qu'il y a donc là acte manifeste de spéculation ;
+ que l'Arrêté Municipal est entré en vigueur depuis plusieurs mois et a été très largement affiché dans tous les espaces accessibles à la population (Mairie, Halle, Taverne Municipale, etc...) ;

A l'exposé de ces charges, considérant :
+ que nul n'est censé ignorer la loi ;
+ que la méconnaissance des lois et arrêtés spécifiés ne saurait être recevable, aucune demande d'information ne nous ayant été adressée par courrier ou par audience, ce qui implique de fait l'acceptation pleine et entière de la législation en vigueur ;
+ que l'acte en question ne saurait être considéré comme involontaire ou issu d'une erreur d'inattention, compte-tenu des conditions où il a été relevé
+ que l'acte a été précédé de courrier de médiation de la part du Vice-Prévôt Coco100 et que nulle réponse n'a été reçue;

Nous avons l'honneur de déposer plainte pour Escroquerie auprés de la Justice Comtale.[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]Gitane arriva au banc des accusés et se présenta devant le juge et juré.

Votre honneur et membre du juré, je sais bien que nul n'est censé ignorer la loi. Mais une mauvaise manipulation. Je croyais mettre en vente de la laine et je me suis tromper en vendant des peaux. Quand on m'a signaler que j'étais en faute le mal était déjà fait. J'ai donc tout retirer mes marchandises du marché. J'ai obtempérer à la première missive. Ma question est pourquoi je me retrouve ici si je n'ai rien vendu. J'ai obéis a la personne qui m'a envoyer cet lettre. Pourquoi je serais coupable d'une faute et non d'un crime. Vous avez mieux a faire et pas de temps a gaspiller avec ni d'argent pour de tel erreur.

Je vous remercie d'avoir écouter mon témoignage
Si je me permettre une phrase, l'erreur est humaine

Gitane regarda le procureur et soupira.. [/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]*se levant un seconde fois*

Dame, vous dites avoir obéis ? Je ne crois pas que ce soit le cas sauf si le Vice-Prévôt n'a pas tenu au courant son Procureur.
N'ayant pas été au début de l'oeuvre, je n'ai fait que constatée la pelote de laine en lui conseillant de la racheter. Il m'a immédiatement dit qu'il avait envoyé un courrier comme le veut la procédure. Si vous êtes ici, c'est que vous n'avez pas remboursé le Vice-Prévôt.

En ce sens, je demande une amende de la taille du bénéfice (soit 4,50 écus) pour lui faire comprendre l'acte ainsi qu'une peine de 3 jours au sein de notre mine de fer pour la faire méditer sur la médiation.

Merci de m'avoir écoutée.

*s'assayant pour observer*[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Coco100"[/u][quote][/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]*Léa avait salué le maire d'Eauze ainsi que la prévenue. Les ayant écouté à tour de rôle, elle fut assez surprise de leurs dires. Ayant attendu en vain la seconde plaidoirie de l'accusée, elle se décida à rendre son verdict.*

Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusée Gitane coupable d'escroquerie

Gitane ayant préféré s'enfuir plutôt que d'attendre le résultat du procès ceci représente pour moi un manque de respect et donc une circonstance aggravante. Elle nous dit en l'occurence « Je croyais mettre en vente de la laine et je me suis tromper en vendant des peaux. » Elle est bien accusée d'avoir vendu la laine à un prix dépassant largement le prix maximum.
Je la condamne à une amende de 1 écu immédiat. A son retour, je charge les services de la prévôté d'encaisser la somme du préjudice de 3.50 écus majoré de la somme de 4 écus, elle effectuera 2 jours de travail à la mine de fer d'Eauze et en fournira la preuve soit au maire d'Eauze soit aux services de la prévôté.
L'accusée a 2 semaines pour s'acquitter totalement de sa peine à compter de cette date.

J'ai dit.

Fait à Auch le 21 février 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]