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 Gerbo - TOP - Coupable - 11 octobre 1458

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Oldtimer
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Oldtimer


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MessageSujet: Gerbo - TOP - Coupable - 11 octobre 1458   Gerbo - TOP - Coupable - 11 octobre 1458 EmptyMer 27 Oct - 18:15

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Gerbo
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Néant

Témoins de la défense :
Arrow Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow amende de 5 écus


Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 11 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Gerbo
accusé de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/gerbo-top-sejour-illegal-11-10-1458-t6885.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Angedor.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne semble pas en mesure depouvoir venir plaider sa défense alors qu'il le souhaiterai. C'est pourquoi il m'a confié sa plaidoirie, plaidoirie que j'ajouterai au dossier par après. la voici :

"Bonjour votre honneur,

En tout premier lieu, je tiens à m'excuser de ne pouvoir me présenter directement devant vous, mais pour une raison que j'ignore, vos gardes me refuse l'accès au tribunal...

Cela dit, permettez moi de me présenter, je me nomme Gerbo, Seigneur de Crolles, Capitaine et Héraut de la Garde Episcopale.
Je vais donc essayer de vous expliquer la raison de mon infraction à vos lois.
J'imagine que vous êtes au courant de ce qui c'est passé en Anjou, et que la fermeture de vos frontière est liée à cette affaire? Vous savez aussi sûrement que Rome avait décrété la Croisade contre l'Angevinisme? Et bien Monseigneur Eavan, Vidame de Provence et moi même avons participé à cette Croisade, elle depuis le début, moi pendant quelques semaines seulement; il y a maintenant un peu plus de 10 jours, ordre de démobilisation a été donné aux Saintes Armées, nous signifiant la possibilité de rentrer chez nous. Au moment d'organiser le retour, Monseigneur Eavan m'as fait part de son envie de rendre visite à une amie résidant en Bretagne; me refusant à laisser ma supérieure arpenter seule les routes, je lui ai alors proposé de l'accompagner.

Nous avons alors pris la route, et là fus ma première et seule erreur, ne pas m'être renseigné sur une éventuelle fermeture de frontière : je confesse totalement cette faute, j'ai pourtant bien l'habitude de voyager; sûrement la fatigue...
J'ai parlé d'une seule erreur, pourtant, ce que l'on nous reproche c'est d'être resté en territoire mainois; pour ma défense, cet arrêt n'était pas volontaire, notre but étant de rejoindre au plus vite notre destination : en fait, à peine rentré en Maine, j'ai commencé à me sentir mal, et arrivé au Mans, j'ai tout juste eu le temps de rejoindre une auberge avant de sombrer dans l'inconscience, victime d'un mal non identifié... J'ai repris conscience seulement deux jours plus tard; à mon réveil, on m'as remis une lettre de la Comtesse Mathilde de Vaucanson m'interrogeant sur la raison de notre présence, lettre à laquelle j'ai tout de suite répondu, donnant à Sa Grandeur les même explications que je vous livre en ce moment. Celle ci pourra je pense confirmer mes dires.
Malheureusement, quelques heures plus tard, on me signifiait notre mise en procès à Monseigneur Eavan et à moi; sans cela, nous aurions quitté votre Comté au plus vite.

En conséquence de cela, je vous exprime mon profond regret d'être entré en vos terres sans nous être annoncé au préalable, et je déplore d'avoir dérangé la justices mainoise; cependant, je vous assure qu'à aucun moment notre but n'as été de déstabiliser le Maine. Cette affaire se résume à une omission de ma part, puis d'un malencontreux concours de circonstance; j'en appelle donc à la clémence du tribunal pour les deux soldats de Dieu que nous sommes...
Cependant, si vous jugez que nos excuses ne sont point suffisante, je demande à assumer seul la peine; j'étais celui qui menait le groupe, l'erreur est donc mienne, et non pas celle de Monseigneur Eavan.

Merci de m'avoir entendu."


Bien il semble que vous reconnaissiez les faits tout comme Dame Eavan et tout comme elle vous souhaitez prendre les charges de l'autre...

Vous avez en effet enfreint la loi martiale et pour cela, je dois demander réparation quelle qu'en soit les raisons, je laisse soin au juge de juger s'il faut appliquer sanction ou pas.

Pour infraction à la loi martiale, je demande une amende de 25 écus.

J'en ai terminé.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 22ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Je vois encore des membres de la garde épiscopale devant mon tribunal. Il me semble que vous ignoreriez beaucoup de choses. Si vous revenez de croisade, c'est que cela était contre le schisme de l'Anjou et les tensions qui en découlent sont connues par l'Eglise. Je ne pense pas que l'église vous lâche dans la nature sans vous fournir des éléments précis.
En outre, dans une garde épiscopale, cela doit fonctionner comme dans toutes les autres gardes et il y a une hiérarchie et chacun sait le rôle qu'il doit jouer. Un membre de votre garde était chargé de demander des LP, il n'a pas fait son travail. Venir me dire, je ne savais pas que les frontières étaient fermées et que je pensais que mon collègue se chargeait de la demande des LP et que visiblement, mon collègue pensait la même chose est une défense trop facile. Cela dénote un certain manque d'organisation et de hiérarchie.


Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé reconnaît les faits, et qu'il manifeste des remords;
- Attendu qu'un manque d'organisation ne peut être une cause d'excuse;
- Attendu que l'appartenance à la garde épiscopale peut accorder de la clémence;
- Attendu que la peine d'amende est en corrélation avec les faits, la personnalité de l'accusée et le contexte général;
- Attendu que le souci de la sécurité reste de mise mais se trouve amoindri dans le cas de l'appartenance de l'accusé;

Par ces motifs, je vous condamne à une amende de 5 écus.

Que cela vous serve de leçon et vous oblige à mieux vous organiser à l'avenir.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.
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