Anne_blanche

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Haute trahison
Date d'accusation : 30/09/1458
Date du verdict : 17/10/1458

Nom de l'accusé : Anne_blanche
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 30 septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de Dame Anne_blanche.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'incurie pour avoir refusé durant votre mandat de bourgmestre à la mairie de Vienne de verser le dernier tiers des impôts au duché avant la date limite fixée au 8 septembre de l'an 1458 comme précisé par le texte suivant :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois

Qu'il soit su que pour ne pas laisser les affaires du Conseil nouvellement élu dans un état plus incertain qu'il ne l'est déjà, la troisième et dernière tranche des impôts votés précédemment devra être versée par les bourgmestres le 8 septembre 1458 au plus tard.

Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d�effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d�absence, sous peine de poursuites en haute-trahison

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le vingt-cinquième jour du mois d'aout 1458

https://2img.net/r/ihimizer/img410/4245/sceauurbs23lb.gif

vu l'article de loi sur l'incurie, clairement rappelé dans l'annonce précédemment lue mais dont je vais refaire lecture :

III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d�effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d�absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de haute trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Messire Juge, Dame Procureur,

Je tiens, dès l�ouverture, à signaler que j�ai accepté, alors que rien ne m�y obligeait, de faire demi-tour alors que je me rendais en mes terres berrichonnes pour comparaître devant vous. Si cela ne saurait changer le fond du dossier, je désirais malgré tout attirer votre attention là-dessus.

Au demeurant, qu�avons-nous dans ce dossier ? Une accusation d�incurie. Je voudrais définir avec vous l�incurie, que vous puissiez juger en pleine conscience. L�incurie est synonyme d�abandon, d�absence de soin, de négligence. Mais qui, ici, oserait m�accuser d�abandon ? Avez-vous consulté ne serait-ce qu�un habitant de Vienne pour voir s�il s�est senti abandonné par mes actes ? Et même, pour aller plus loin, je réfute totalement l�idée de négligence : C�est en mon âme et conscience que j�ai décidé de ne pas régler l�intégralité de ce qui était réclamé aux viennois.

Pourquoi ai-je refusé ? La réponse tient en trois points :
Premièrement, 29 écus, c'est inciter les gens à se débarrasser de leurs champs, provoquant une baisse progressive de l�assiette fiscale, mettant par la même occasion gravement en danger l�équilibre du Duché.
Deuxièmement, je crois que le Conseil Ducal est composé d'élus ayant perdu tout contact avec la base des habitants, ces derniers ayant le sentiment que l�argent est jeté par les fenêtres, surtout après les erreurs manifestes ayant entraîné des pertes de niveau dans nos mines. Si, au moins, ces impôts permettaient de maintenir le prix de rachat des céréales, mais ce n�est pas le cas ! C�est même l�inverse que l�on constate. Le Duché n�a-t-il pas d�autre moyen que d�ainsi aspirer toute l�énergie des mairies et donc, directement, des habitants ?
Troisièmement, Vienne a, par son plan mines et son plan cochons, - plans entièrement financés par la Mairie, je le rappelle - fait gagner de l'argent au Duché. Je me tiens à la disposition de la Cour pour expliquer en quoi consistent ces plans.

J�ajouterai que Vienne a toujours répondu "présent" quand il s'agissait d'avancer de l'argent, lorsque le Duché était presque en cessation de paiement. Et les impôts, au lieu de payer en 3 fois, j'ai versé en une seule fois la somme que j'estimais raisonnable, c'est à- dire 20 écus par champ et par échoppe, dès la mise en recouvrement.

Si, malgré tous ces points, on m�accuse encore d�incurie, alors je voudrais dire que je revendique ce choix de protection des habitants m�ayant directement désignée pour les mener vers une prospérité toujours plus grande. Si ce choix, aujourd�hui, était à refaire, je le referais sans hésiter. Ma fidélité envers les Viennois est plus forte que les menaces de procès. Si ce procès permet de mettre fin au régime honteux auquel les Mairies sont soumises, alors je suis fière de me trouver ici et, Messire Juge, je vous le dis droit dans les yeux, j�assume mes actes et il faudrait que vous eussiez eu la volonté affirmée, avant même l�ouverture de ce procès, de me condamner pour ne pas ouvrir les yeux sur ce qui se joue ici. Tant et si bien, je vous le dis sans hypocrisie, que j�irai me pourvoir en Cour d�Appel si votre verdict n�est à la hauteur de la pièce se déroulant dans cette salle. Ils seront sans aucun doute sensibles aux données extra-judiciaires que vous et moi connaissons et qui, que vous et moi connaissons et qui, je l'imagine sans peine, pourraient influencer sur la nécessaire objectivité d�un Juge.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur se retint de justesse de lancer un regard dépité au témoin de l'accusation et se leva pour reprendre la parole*

Votre honneur,

Il ne me semble pas que quiconque ici ait accusé la dame de Culan d'avoir mal géré la mairie de Vienne dont elle avait la charge. Il ne me semble pas non plus qu'il soit question des projets annexes qui ont été menés par elle comme le plan mine ou autre.

Sa définition de l'incurie est certes assez juste mais elle ne l'applique pas au point pour lequel nous sommes ici. Négligence effectivement, mais pas envers la mairie de Vienne comme l'accusée le présente, appuyée par ses témoins, mais bien envers le duché.

A cette définition, j'ajouterais celle qui nous occupe plus particulièrement, que j'ai rappelé dans l'acte d'accusation et qui est mentionnée dans le coutumier du Lyonnais-Dauphiné, article III.4.a.ii : Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d�effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d�absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Il est très clair, et personne ici n'a cherché à nier que, durant son mandat, l'ancien maire de Vienne a clairement refusé de répondre à la sollicitation du Conseil Ducal réclamant le paiement total des impôts.

Que le conseil municipal de l'époque ait semblerait-il approuvé ses idées est certes une bonne chose... pour elle. Cependant, la question a été également débattue en d'autres lieux avec d'autres interlocuteurs qui eux étaient du Conseil Ducal, le précédent ainsi que celui en cours, et cette fois là, elle n'a pas réussi à les convaincre du bien fondé de sa démarche vu que la somme lui était toujours réclamée.

A ce moment là, lui restait donc deux possibilités : se mettre en règle avec ce que les autorités ducales avaient demandé et payer l'impôt, ou s'en tenir à son point de vue et refuser de le payer coute que coute. Son choix s'est porté sur la deuxième solution, soit, mais ce choix entraine des conséquences qu'il faut également assumer. Conséquences clairement stipulées dans la dernière annonce réclamant le solde des impôts : Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

Pour résumer : Dame Anne blanche de Culan, alors qu'elle était maire Vienne, a refusé de payer la totalité des impôts demandé par le Conseil Ducal, ce sont les faits, et qu'ils aient finalement été payés ou non par une tierce personne ne change rien à ce qui lui est reproché ce jour. Par ce refus, elle s'est rendue coupable de Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné et qui avait été clairement rappelé dans la dernière demande à ce sujet émanant du Conseil Ducal. La procure demande donc que l'accusée soit condamnée à une peine de 4 jours de prison assorti d'une amende de 250 écus à payer au duché dans un délai raisonnable.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

** Regard de gratitude à Maître Tazspike et Dame Myao, assorti d�un léger haussement d�épaules, traduisant bien le peu de foi qu�avait Anne dans la capacité des personnes présentes à comprendre ce qu�ils avaient dit. Le réquisitoire de celle qui, par ruse, cautèle et promesses fallacieuses l�avait amenée à faire demi-tour l�ancra davantage dans sa conviction que tout était joué d�avance, que son procès n�avait lieu que pour la forme, et que la peine était décidée de longue date. Le procureur n�avait manifestement rien écouté, et si elle avait écouté, elle n�avait pas les compétences économiques nécessaires pour comprendre le raisonnement.
Elle tenta cependant, une fois encore. **

Dame Procureur, Messire Juge, je comprends fort bien que vous ayez besoin d�un bouc émissaire pour payer l�incurie et l�incompétence de vos prédécesseurs, mais je doute que vous soyez conscients du rôle que vous êtes en train de me faire jouer.
Non, je n�ai pas refusé de payer l�impôt. Dès qu�il a été mis en recouvrement, bien avant la date butoir, Vienne a payé 20 écus par champ et par échoppe, ce qui a permis au duché de régler la solde des mineurs et de racheter une partie de la viande qui commençait à s�accumuler sur la foire. Vienne n�a jamais refusé les avances demandées par le Duché quand le besoin s�en faisait sentir.
Ce que j�ai refusé, c�est de payer un impôt trop élevé. Ces 9 écus supplémentaires, c�est la certitude d�une réduction de l�assiette fiscale ; une assiette réduite, c�est une augmentation de la charge pesant sur les restants, laquelle augmentation entraîne à son tour une réduction de l�assiette, et ainsi de suite. La seule façon d�enrayer le mouvement serait la possibilité de travailler davantage, pour que la ponction fiscale soit compensée par une augmentation des revenus. Mais vous savez tout comme moi que notre bon roi, dans son infinie sagesse, interdit de posséder plus de deux champs et plus d�une échoppe.
C�est très volontiers que j�aurais expliqué tout cela à vos prédécesseurs, mais mon bref passage au Conseil Financier m�en a dissuadée, et de toutes façons personne ne me l�a jamais demandé.

Comment les Conseils successifs ont-ils pu laisser s�installer une situation qui a nécessité un impôt aussi lourd ? Pourquoi aucun conseiller ne comparaît-il ici avec moi, ou à ma place ? Pourquoi le non entretien des mines, qui a entraîné leur effondrement, et donc cette hausse absurde de l�impôt a-t-il été si aisément pardonné ? Pourquoi refusez-vous de prendre en compte tout ce que Vienne a fait pour le Duché ? Pourquoi dois-je payer l�incurie des conseillers ducaux, alors que mon refus de régler ces 9 écus supplémentaires n�avait pour but, outre protéger mes administrés de ladite incurie, que de la souligner, et d�obliger à la regarder en face, pour y trouver des remèdes ?

Comment osez-vous, Dame Procureur, réclamer 4 jours de prison à l�encontre d�une personne qui, depuis son plus jeune âge, �uvre pour son duché et pour sa ville ? Dans le but de détourner des affaires publiques le plus grand nombre possible ?
Comment ce conseil dont chacun sait qu�il n�est qu�un conseil controuvé a-t-il osé voter ma mise en procès ? Pour mieux masquer les errements de ses prédécesseurs ? pour se rassurer ?

Non ! Pour s�assurer qu�à l�avenir aucun maire n�osera plus se dresser, pour protéger ses administrés, contre des ponctions inadéquates ; pour affirmer qu�un simple petit maire n�est pas en mesure de réfléchir et de s�opposer à un grand conseiller ducal.

Pour avoir un bouc émissaire.

Eh bien, Messire Juge, achevez le travail. Salissez mon honneur, en m�infligeant la peine requise. Choisissez de vous rabaisser au rang de ceux qui préfèrent tuer plutôt que d�admettre que leur caste peut se tromper. Et profitez-en ainsi pour gagner encore l�estime d�un Gouverneur dont nul n�ignore la véritable nature des relations qui vous unissent.
Ou réfléchissez, dans le secret de votre cabinet, aux mécanismes économiques mis en �uvre, choisissez la relaxe et grandissez-vous aux yeux de tous ceux qui savent ce que représentent 22 mois de travail permanent au service du peuple.

Citation :: L'accusation a appelé Myao à la barre

Myao s�avance à la barre.

Messire Juge, Dame Procureur,

Je suis Myao de Villanelle, Doyen de l�Institut d�Etat et échevin à Vienne. J�ai aussi été Bourgmestre de notre belle cité.
Je viens devant vous aujourd�hui pour rendre compte des qualités de Dame Anne comme gestionnaire de la mairie de Vienne, dont j�ai été témoin pendant longtemps et que j�admire, n�ayant pas été moi-même aussi efficace lors de mes deux mandats.

Elle possède une qualité que peu de Bourgmestres, et oserais je dire, que peu de Conseillers Ducaux, ont, une vision sur le long terme. Sa gestion, durant de longs mois à la mairie de Vienne, n�avait pour but que le bien être des viennois ainsi que le bon fonctionnement du Duché, dont dépend directement l�évolution de tous les dauphinois.
Vienne fût longtemps, dans notre Royaume, une des seules villes sans impôts. Attirant ainsi de nombreux voyageurs désirants y vivre. Hélas, l�imposition devient de plus en plus lourde et les viennois quittent la ville. Dame Anne, avec l�aval du conseil municipal, a toujours fait en sorte que les impôts acquittés par nos concitoyens soient le plus bas possible, la mairie payant elle-même une grande partie des sommes demandées par le Duché.
Dame Anne nous a fait part de sa volonté de ne pas payer le reste dû. Une grande majorité du conseil la soutenait et je m�étonne de ne pas voir plus de conseillers présents à ce procès.

Je rappellerais, comme elle l�a fait, l�importance du plan mine, mis en place à Vienne et copié depuis par d�autres villes dauphinoises, pour le bien financier du Duché.

Vous l�accusez d�Incurie ! Quelle ironie ! C�est tout le contraire, elle ne mérite pas ce qualificatif.
« Abandon, absence de soins » : elle travaille sans relâche, remplaçant les conseillers absents, conseillant les nouveaux arrivants, se rendant tous les jours en taverne municipale pour expliquer la politique économique de notre ville et orienter vers telle ou telle culture pour un bon équilibre du marché.
« Négligence » : les finances de la mairie n�ont jamais étés en aussi bon état, le marché, que nous voulons fort, ne s�est jamais aussi bien porté.
La gestion économique de Dame Anne est exemplaire et son attachement aux viennois et au Duché ne peut être raisonnablement mis en défaut.

Je tiens aussi à porter à votre attention l�état de Dame Anne. Elle est enceinte et il serait contraire aux préceptes d�Aristote, et cruel pour l�enfant qu�elle porte, voire dangereux étant donné l�insalubrité qui y règne, que de la condamner aux geôles.

Je fais donc appel à votre bon sens et à votre bon jugement.

Myao salue d�un signe de tête le Juge et le Procureur puis adresse un sourire à Dame Anne pour lui signifier son soutien et son amitié avant de se retirer et d�aller s�asseoir dans la salle.

Citation :: L'accusation a appelé Tazspike à la barre

Taz arriva apres le doyen de l�université il allait a peu pres dire la meme chose qu�elle

Bonjour mr le juge
Je suis tazpike seigneure de Pierrelatte maire de vienne actuel

Vous accusé damme anne d�incurie, absence de soin, négligence , en somme ; hé bien dans ce cas précis j�aimerais savoir qui en est coupable , la personne qui c�est battue sans cesse pour sa ville refusant de faire payer plus d�impôts qui devienne a chaques fois plus colossaux ou, et pour l�avoir vu après avoir repris la mairie un duché qui au départ calcul l�impôts sur ses dépenses prévue et laisse plus de 1500 écus de retard d�achats au conseil suivants ou une ville comme vienne n�as eu aucun soldats soldés depuis mai
A ce demander ou est passé l�argent réclamer sur les impôts pour ses rachats

Mais c�est un maire compétent que l�ont accuse pour avoir voulut montré a sa manière que les villes attendait aussi que les conseiller ducaux et le duché attend qu�il fasse leurs travails correctement que de trouver l�argents nécessaire dans la poches des habitants , toujours plus et de ne pas l�utilisé comme annoncer au départ allait lassé les gens
A mes souvenir l�unanimité des échevin s�étant exprimé était d�accord sur sont action le duché ne prenant pas en compte les effort de la ville pour sont bien financier mais le faisant pour d�autre ville en tout cas même si cela ailleurs n�as pas été concluant c�était porté en faveur d�aide a ces plan (mines )
Et pour finir car il y en aurait tant a dire, je trouve vraiment navrant que dame anne ai su a peine quelquesheures après que je paye le soldes des impôts (761 ecus) qu�elle serrait mis en proces de façon peut etre, d'etre sur d�avoir l�argent avant

Taz salua le juge et s�en retourna dans la salle

Citation :: L'accusation a appelé Bounette à la barre

Bounette avait été surprise de recevoir une convocation au tribunal,sachant qu'elle n'avait plus un dossier en cours.

Elle avança à la barre combien de fois était elle venu en ces lieux surtout du temps de Dame Vilya

Messire Juge, Dame Procureur,

Je pense que si je suis ici c'est en temps que Commissaire du Commerce ?

Je relate les fait rapidement

voilà ,en étant nommer commissaire au commerce, j'ai constaté le refus de Dame Anne_blanche de finir de régler les impôts de sa ville .

Je n'ai eut aucune discussion avec elle à ce sujet et ne peut me permettre d'émettre mon opinion sur ses raisons .

Vous avez un dossier complet dans vos mains que la justice soit faite

Citation :

Le jugement a été rendu

*Kén affaire à Vienne tout de même! Et que de mélange l'on pouvait entendre dans ce tribunal, du chef d'inculpation et des motifs de l'accusation aux magistrats... mais bon, on finissait par s'y faire hélas, au bout de deux mois à entendre partout ailleurs le même refrain, mais c'était bien la première fois qu'il entendait cette ritournelle dans la salle d'audience et surtout, ce n'est pas parce qu'on vous chante la même mauvaise chanson à toutes les sauces et en tout lieu que cela devient un tube pour autant: quand le compositeur est mauvais à la base, la musique ne devient pas meilleure à force de la répéter. Assis derrière son bureau, le regard allant d'un visage à un autre, au fil des interventions, Kernos siégeait, le visage toujours impassible, se contentant d'écouter avec attention et de prendre des notes au fur et à mesure pour pouvoir juger de l'affaire en toute équité... et oui, on le pensait corrompu, partial, influencé par ses sentiments d'homme plutôt que par son office de Juge... les gens aimaient les ragots et les amalgames que voulez-vous? Et seulement dans le sens qui leur plait, sans jamais effleurer les autres possibles. Rendre justice n'est jamais chose aisée et encore moins chose populaire, mais il s'y était fait à la longue, et tout en levant la masse de Justice en chêne au-dessus de son oreille, il regarda la jeune fille qui se tenait sur le banc des accusés.*

"En ce 17e jour du mois d'octobre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt, sous le regard du Tout-Puissant, de l'Archange saint Michel et de saint Arnvald.

Baronne Anne Cornedrue de Culan, Baronne d'Aupic par mariage et Dame de la Mure par vos mérites propres, vous êtes accusée en ce jour de Haute Trahison par le Duché du Lyonnais-Dauphiné pour Incurie, pour avoir refusé de vous acquitter de la totalité des impôts demandés par le Duché lors de la levée du 22 juillet 1458 au 8 septembre de la même année, à la ville de Vienne dont vous étiez maire au moment des faits.

Etant donnée l'annonce du Conseil ducal scellée d'or le 22e jour du mois de juillet de l'an 1458, annonçant la levée d'impôt par ledit Conseil Ducal et établissant la somme demandée à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné, dont Vienne, ainsi que des modalités de versement en trois parties.
Etant donnée l'annonce du Conseil ducal scellée d'or le 25e jour du mois d'août de l'an 1458, annonçant que la totalité des impôts demandée devra être versé le 8e jour de septembre de cette même année au plus tard, sous peine de poursuites conformément au Code fiscal en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
Etant donné l'article VIII.2.b intitulé "Du nombre et des délais de versements" du Livre VIII du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif au Code fiscal, où il est stipulé que: "Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation."
Etant donné l'article III.4.a.ii intitulé "Incurie" du Livre III du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné concernant le Droit politique, où l'Incurie au sens juridique de notre Duché est définie comme: "Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d�effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d�absence, sous peine de poursuites en haute-trahison."

Etant donné votre première et votre seconde déposition, où vous reconnaissez ne pas avoir versé la totalité de la somme votée légalement et demandée par le Duché à la ville de Vienne et où vous reconnaissez avoir sciemment refusé de verser la totalité de l'impôt invoquant le fait que vous l'estimiez trop élevé, invoquant l'incompétence des Conseils ducaux successifs et la protection de vos administrés comme motif à ce refus illégal de verser la part restante des impôts due par la ville de Vienne dont vous étiez le maire.
Etant donné la déposition de Dame Myao de Villanelle, Doyen de l'Institut d'Etat de l'Université de Lyon et Echevin de la ville de Vienne, ancien Maire de ladite ville, où il est question de l'état de grossesse avancée de la Baronne Anne Cornedrue de Culan et donc de sa santé fragile, et témoigne de la compétence en tant que Maire de la Baronne d'Aupic, confirmant sa décision de refuser de verser la totalité de la somme en Conseil Municipal de Vienne.
Etant donné la déposition du Sire Tazspike de Pierrelatte, Maire de la ville de Vienne, Echevin de ladite ville au moment des faits, où il témoigne avoir versé le solde restant des impôts réclamé par le Duché en succédant à ladite Baronne Anne Cornedrue de Culan, et de la compétence de ladite Baronne en tant que Maire, confirmant sa décision de refuser de verser la totalité de la somme en Conseil Municipal de Vienne.

Etant donné la déposition de Dame Bounette, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné en fonction le 8e jour de septembre de l'an 1458, date à laquelle la totalité des impôts due par les villes du Lyonnais-Dauphiné, dont Vienne, devait être versée au Duché sous peine de poursuites judiciaires, où est confirmé le refus de la Baronne Anne Cornedrue de Culan de verser la somme restante des impôts demandés par le Conseil Ducal précédent et suivant, ainsi que le non versement par ladite Baronne, alors Maire de Vienne, de ladite somme au Duché.
Etant donné l'acte d'accusation et le réquisitoire établis par la Demoiselle Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, où est rappelé que le présent procès ne concerne que le refus de la Baronne Anne Cornedrue de Culan de s'acquitter de la totalité de l'impôt légalement levé par le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné et le non-versement de celui-ci par ladite Baronne alors Maire de Vienne et non sa capacité à bien gérer les affaires de ladite ville, et où est démontré que ladite Baronne ne nie en rien les faits lui étant reprochés, et que ce choix de ne point se soumettre aux décisions et aux lois du Duché du Lyonnais-Dauphiné était réfléchi et assumé par ladite Baronne."

*Kernos fit une légère pause dans son énoncé pour reprendre son souffle, mais aussi permettre à l'auditoire de bien comprendre et noter le détail de ce procès auxquels ils assistaient, que cela soit en tant qu'accusée, de témoins - de la défense ou de l'accusation -, que curieux ou comme Procureur. Le Juge était conscient que la moindre de ces paroles serait passée en revue, soupesée, retournée aussi s'était il voulu le plus complet possible.*

"La Justice sert à établir l'équité en notre monde, à restaurer l'équilibre engendré par tout acte délictueux ou criminel troublant la paix et l'équilibre de notre Duché et de ses institutions. Quand un Lyonnais-Dauphinois refuse de s'acquitter de l'impôt, celui-ci est traduit devant la Justice ducale pour répondre de sa faute et de s'en acquitter, que cela soit en payant la somme due ou en étant condamné en vertu de nos lois... si un maire refuse de verser l'impôt qu'il doit, contrevenant ainsi aux lois du Duché et aux décisions prises par le pouvoir légitime, pourquoi en serait-il différent? Et où serait-elle cette équité, envers les autres villes, les autres maires, qui ont versé eux la somme totale de l'impôt et à temps?

Baronne, vous n'avez eu de cesse de pointer du doigt l'incompétence des Conseils et Conseillers ducaux successifs et de leur politique économique or, ce n'est point l'économie ou la valeur du travail des représentants du pouvoir ducal dont nous faisons le procès aujourd'hui, mais bien de votre refus de vous acquitter de l'impôt ducal comme il vous l'était demandé par deux Conseils Ducaux successifs. La Justice ducale n'est pas compétente pour juger de la politique, cela n'est pas son rôle, mais du non respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. Aussi, il ne nous revient pas, en tant que Juge, de juger des qualités et des décisions d'un maire ou d'un conseiller ducal tant qu'elles ne contreviennent pas aux lois du Lyonnais-Dauphiné. Or, vous comparaissez aujourd'hui devant cette cour non pas pour des raisons politiques, comme vous l'arguez, mais bien pour un fait que ni vous, ni vos témoins, ne niez: le non versement de la totalité de l'impôt due par la Mairie dont vous aviez la garde, acte punissable aux yeux des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Vous attaquez également notre impartialité en tant que Juge..."

*Kernos ne put s'empêcher de soupirer... décidément le mot "partialité" et ses dérivés avaient la vie belle en Lyonnais-Dauphiné depuis quelques mois... Si seulement elle se rendait compte de l'absurdité de ses sous-entendus et accusations à son égard. S'il avait du se laisser influencer par ses sentiments, ce n'est pas vers la punition mais bien vers la clémence que son choix irait... Si le Gouverneur avait du l'influencer, cela aurait été également vers la clémence pour sa nièce qu'elle avait presque élevé et protégé durant sa jeunesse, envers l'épouse de feu son suzerain... quelle image faussé avait-elle donc de sa tante. Il prit une nouvelle inspiration et avala sa salive.*

"... Nous vous rappelons que loisir vous était donné de demander à ce que le Juge soit écarté si vous aviez suspicion légitime sur notre capacité à rendre bonne justice en vertu de l'article 2.a.v de la Charte de l�organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné, en vigueur en notre Duché, chose que vous n'avez point demandé. De même, rappelons que la diffamation est également délit punissable au chef de Trouble à l'Ordre Public, mais nous passerons sur vos propos à notre encontre pour nous concentrer sur l'accusation présente."

*Il fit une légère pause.*

"Baronne Anne Cornedrue de Culan, Baronne d'Aupic et Dame de La Mure, étant donné qu'il est avéré que vous avez refusé de vous acquitter de totalité des impôts demandés à la ville de Vienne dont vous étiez le maire violant ainsi l'article VIII.2.b et III.4.a.ii du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, que votre décision a été prise en toute connaissance de cause, nous vous reconnaissons donc coupable d'Incurie aux yeux de nos lois et vous déclarons donc coupable de Haute Trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Selon la Coutume, nous pourrions vous condamner à la torture, à l'exil ou à la prison, toutefois, vu que vous êtes rendu coupable de crime d'argent, nous vous punirons par là où vous avez fauté.

Citation :: Par conséquent, nous vous condamnons à verser une prime amende de 73 écus aux caisses royales pour vous épargner un séjour en geôles étant donné votre état de santé, ainsi qu'une seconde amende de 250 écus à verser sous un mois à compter de la date du présent verdict au Duché du Lyonnais-Dauphiné. Vu nos lois sur l'éligibilité, article III.1.a.i intitulé "Des conditions d'éligibilité" du Coutumier, vous subirez également une période de trois d'inéligibilité sur nos terres lyonnais-dauphinoise.

Nous vous conseillons de vous rendre en salle publique de la justice de la Maison de Roane (http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la procédure de versement de l'amende au Duché vous sera donnée et où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine.

Si par malheur, vous refusiez de vous conformer dans le délai qui vous est imparti, vous serez passible de nouvelles poursuites judiciaires pour Trouble à l'Ordre Public, conformément à l'article VI.3.g du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné sur l'obligation d'exécution des peines: "Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

Justice est rendue!"

*La masse s'abaissa avec vigueur pour heurter dans un bruit sec le plateau en chêne du bureau. L'affaire était close pour la Justice du Lyonnais-Dauphiné, mais Kernos était certain qu'elle ne le serait pas pour la Cour d'Appel que la jeune femme avait invoqué et saisirait sans aucun doute, aussi il ajouta ceci.*

"Si le présent verdict ne vous agrée, nous vous rappelons que vous pouvez faire appel de la présente décision de Justice auprès de la Cour d'Appel de Paris, nous sommes certains que votre parrain, le Vicomte Hugo de Cornedrue-Angillon, Vicomte de La Chapelle d'Angillon et Baron d'Ainay le Vieil, en tant que Président de la Cour d'Appel vous en expliquera bien mieux que nous le fonctionnement."

*Et sur ces derniers mots, il se leva et quitta la salle d'un pas... tout à fait anodin, ni victoire, ni défaite, ni plaisir ou tristesse, il n'y avait rien de tout cela, seulement la Justice et rien d'autre que ça.*