Alfred555
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 |  Sujet: Diabolofraise – 8.II.1455 – C – TOP (Spéculation) Lun 18 Oct - 19:34 | |
| - Citation :
- Diabolofraise – Le 8 février 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Georgepoilu
Procès instruit par : Icyblue
Accusé : Diabolofraise
Accusation : Icyblue (procureur)
Témoins de l’accusation :
 Cricriultras
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 150 écus + 2 jours de prison
Verdict le 14 mars 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d'accusation déposé ce huitième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
Diabolofraise a spéculé sur le marché de Bourges.
Cette dernière a donc enfreint les lois suivantes :
"Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451 :
La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.
- Achat de Diabolofraise à la mairie de 6 fruits à 12 écus et 12 légumes à 11,60 écus :
https://2img.net/r/ihimizer/img178/218/ventemarchdiabolofraisewn4.png
- Achat par la mairie de 1 fruit à 13,00 écus et 1 légume à 13,80 écus, à Diabolofraise le même jour (journée RR) :
https://2img.net/r/ihimizer/img529/903/achatsurmarchfruitsleguyb1.png
- Présence des fruits et légumes sur le marché :
Fruits : https://2img.net/r/ihimizer/img178/2020/fruitsurlemarch3fevgf6.png
Légumes : https://2img.net/r/ihimizer/img90/7546/legumesurlemarch3fevjh2.png
L’accusé est Diabolofraise, originaire de Bourges (Berry), niveau 1, dernière connexion le 07 Février.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons et parce que Diabolofraise n'a pas répondu au message du maire de Bourges Cricriultras, nous vous demandons de reconnaître Diabolofraise coupable de trouble à l'ordre public.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violer les lois et coutumes juridiques du Berry et du Royaume, et s'être rendu coupable de trouble à l'ordre public pour diverses raisons, Diabolofraise peut se voir infliger les peines suivantes :
- 1 jour de prison
- 634 écus soit 3 fois le prix des marchandises mises en cause
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour Le Berry,
Icyblue de Meillant, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé ce vingt-neuvième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Le silence de l'accusé pèse lourd sur sa culpabilité. La spéculation est un mal qui ronge jour après jour l'économie de nos villages, faisant la fortune de quelques-uns au détriment des plus pauvres.
C'est donc avec la plus grande fermeté que je demande la peine suivante pour l'accusé :
- 2 jours de prison
- 200 écus
Pour Le Berry,
Icyblue de Meillant, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- L’accusation a appelé Cricriultras à la barre : Voici son témoignage :
Cricri se présente à la barre, votre honneur.
Que puis-je dire de plus que ce qu'a dit Mr le Procureur. Dame diabolofraise n'a pas répondu dans les 24 h à mon courrier,j'ai attendu jusqu'au soir mais l'ayant croisé sur le marché plusieurs fois dans la journée je ne l'ai pas vu enlever les marchandises..Ensuite elle m'a écrit un courrier 2j aprés me disant qu'elle partait
(je vous transmettrai par MP)je ne l'ai plus revu depuis le 7 février.
J'en suis désolée, mais je ne puis laisser faire une telle chose d'autant que la spécualtion est flagrante puisque c'est la mairie donc moi en tant que maire qui ai vendu, et c'est moi en tant que cliente pour ma consommation personnelle qui ai acheté sur le marché.
voilà ce que j'avais à dire.
Merci
Cricri se retire et regagne sa place
- Citation :
- Verdict de la cour : En ce 14 mars de 'lan de grâce 1455, Moi george le poilu, juge de Berry, rend justice au nom du duc Hugoruth.
Après avoir entendu les différents témoignages et le dossier de la procure, j'estime les faits établis et condamne l'accusé à une amende de 150 écus et deux jours de prison | |
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