Alfred555
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 |  Sujet: Giry36 - 09.XII.1456 - C - Escroquerie Lun 18 Oct - 19:12 | |
| - Citation :
Giry36 - Le 09 décembre 1456 - C - Escroquerie
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Giry36Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Lonie Sanction prononcée par la cour : Coupable : amende de 50 écus
Verdict le 14 décembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- *La jeune proc’ arriva, dossier sous le bras et air blasé sur le visage. Elle déposa le tout en grand fracas, salua la cour et attendit qu’on l’autorise à s’exprimer*
Votre Honneur,
Il m’a été rapporté par la Mairesse de Saint-Aignan que messire Giry36, avait vendu du poisson sur le marché de Saint-Aignan enfreignant le présent arrêté municipal.
« A l'exception des mandataires municipaux, la vente du poisson est interdite au marché de Saint-Aignan.
Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison George Poilu, Août 1454) »
Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de cette gravure.
https://2img.net/r/ihimizer/img384/3459/giry36sg1.jpg
Dans un premier temps, averti de son infraction par Dame Lonie qui lui proposait un arrangement à l’amiable, Giry36 n’a pas daigné répondre et a préféré prendre la fuite.
L’accusé est un artisan d’Angers (Duché d’Anjou)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 100 écus d’amendes
A Bourges, le 09 décembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
J'ignorais qu'il était interdit de vendre du poisson dans cette ville. N'étant que de passage, je ne connaissais pas les lois. Je suis parti le soir, sans avoir le temps de retirer mes poissons (hrp : je ne me suis pas reconnecté)
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Je n'ai rien à ajouter.
Nul n'est censé ignorer la loi qui, de plus, est facilement accessible via le panneau municipal.
Néanmoins, l'accusé ne nie pas ses torts, faut-il qu'il croive que les Berrichons manquent de cervelle pour vouloir les étouffer à ce point sous ses poissons.
Pour ce délit, Je demande une peine de 30 écus.
Merci de m'avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Lonie à la barre a écrit:
- Lonie s'avance pour témoigner
ce messire devrait prendre le temps de lire les annonces sur le mur des Mairies, un grand nombre d'informations y sont inscrites pour le bien de tous et eviter la situation actuelle.
Malgré la demande du prévenu de passer sur l'affaire, je cite :
Titre : Re: Vente illégale !
Expéditeur : Giry36
Date d'envoi : 2008-12-09 12:32:32
Bonjour, désolé je n'ai point eu le temps de répondre à votre courrier. Cependant, votre charme me force à croire que vous ferez fi de ces petites infractions.
Bien à vous,
giry36
Je demande qu'il soit jugé comme tous contrevenants.
elle s'en retourne, replie la lettre et la glisse dans sa poche.
- Verdict de la cour a écrit:
- **Tout en reposant le dossier du prévenu,la juge se tourna vers la mairesse de Saint Aignan et lui dit:**
Dame Lonie, étant actuellement de retour en ma bonne ville de Saint Aignan, je suis passée à la mairie afin de consulter votre panneau et de m'assurer que les informations y soient bien lisibles.
Je n'ai pu que constater, avec satisfaction, que vous n'omettez pas de bien mettre en avant les informations principales, notamment celle qui concerne l'interdiction de la vente du poisson.
Aussi, je ne cuide pas que vous eussiez, Messire Giry36, la moindre excuse quant àvos faits.
Nemo censetur ignorare legem, dit-on.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne Messire Giry36 à 50 écus d'amende.
Dura lex, sed lex.
Fait le quatorzième jour du mois de Décembre 1456 à Bourges. | |
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