Alfred555
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 |  Sujet: Wallen - 31.VII.1456 - C - TOP (Loi martiale) Lun 18 Oct - 14:58 | |
| - Citation :
Wallen - Le 31 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : WallenAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Victoria_MastorTémoins de l'accusation : ElenchildSanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écuVerdict le 21 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Messire le juge,
Les services de douanes berrichonnes m’ont signalé que l’accusé n’a pas quitté le Berry dans les 48 heures comme le prévoyait la loi martiale décrêté le samedi 26 juillet 1456 :
L’accusé est Wallen, paysan artisan érudit au moment des faits et domicilié à Tonnerre en Bougogne
Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation le témoignage du douanier de Sancerre :
Règle de droit:
"Pour avoir décelé nombre d’indésirables foulant nos terres en ces temps troublés et souhaitant assurer une paix durable à nos Berrichons :
Nous Ysandre, Xème Duchesse de Berry avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, Ysandre , duchesse de Berry
- Notre prévôt , dame Néhéryn
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry.
Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.
Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue.
Nous, Ysandre, Xème Duchesse de Berry, demandons aux maires ainsi qu’ aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants.
Que cela soit dit.
Fait à Bourges,
Le 26ème jour du mois de juillet en l'an grâce 1456.
Ysandre, Duchesse de Berry."
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan le 31 juillet de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Je reconnait avoir enfrain la loi, mais excusez moi je n'ai pas su emandez un reculement de mon départ suite a manque d'argent et de vivre.
Je serai hors de vos frontiére le 3/08.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi.
Je demande le bannissement du berry
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- La défense a appelé Victoria_Mastor à la barre a écrit:
- Victoria s'approcha de la barre et salua le tribunal.
Bonjour a vous tous,
Vous m'avez appeler a témoigner de la bonne fois de Messire Wallen je suppose.
Voici ce que je peux dire sur lui afin de le défendre et que vous ne pensiez pas avoir à faire a un brigand ou un espion.
Messire Wallen est le fiancé de ma marraine, Af-vick, CaM du comté du Rouergue, garde pêche, soldat de l'Ost Rouergeat et ancienne CaC de Millau.
Pourquoi Messire Wallen est sur les terres du Berry ? Pour la simple raison de ma présence cilieu, j'étais en voyage et en visite à Bourges et je me rendais sur SA quand Wallen m'a fait la surprise de sa visite afin de prendre de mes nouvelles et de m'en donner de ma marraine. En chemin, le 16 juillet, il s'est fait racketer par un brigand répondant au nom de Vukorep, qui est mort le 18 juillet.
Messire Wallen a parler de sa mésaventure aux personnes compétentes sur Bourges. Lieu où il était venu me rejoindre. Il m'a suivit sur SA et est resté auprès de moi afin que nous puissions faire plus amples connaissance. C'est sur le chemin pour rentrer chez lui, en bourgogne que la loi martiale a été mise en application. Il est resté une journée sur Bourges, afin de s'organiser et essayer de rencontrer notre duchesse ysandre, avec qui il avait déjà parler en taverne, afin de lui fournir des informations en sa possession. Sans pouvoir rencontrer notre duchesse, avant son départ, il a fini par lui faire un courrier, pour lui donner cela.
Il était sur sancerre donc deux jours plus tard et a été mis en accusation, s'il est encore présent actuellement, ce n'est pas pour aller contre le Berry mais sur mes conseils, afin d'attendre votre verdict et se refaire une santé. A-t-on déjà vu le Berry expulsé un homme affamé ? Et de surcroit un honnête homme ?
Sur ces qu'elles paroles Victoria retourna s'assoir. - L'accusation a appelé Elenchild [/font][/color][color=black][font=Verdana]à la barre a écrit:
- Messire le juge, je viens témoigner du refus de Messire Wallen de quitter le Berry comme je l'eusse demandé. Après envoie de la demande de quitter le Berry, Messire Wallen n'offrit aucune réponse et resta plus de 48h au sein de Sancerre, montrant son désaccord de quitter le ville.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu le décret sur la loi martiale.
Attendu que la cour fonde l’appartenance à la communauté berrichonne sur la propriété. Considérant qu’une personne n’ayant aucune propriété est un vagabond et qu’ainsi il ne peut se prévaloir de l’attachement à une province.
Attendu que l’accusé n’a ni champs, ni échoppe en Berry, la cour peut difficilement la considérer autrement que comme un étranger en Berry.
Attendu que la loi martiale a été publiée dans tous les villages berrichons et qu’elle laissait un délai raisonnable de 48 h aux étrangers pour quitter le Berry, l’accusé ne peut prétendre être de bonne foi.
Attendu que comme le confirme le témoignage du douanier de Sancerre, l’accusé a en plus reçus un courrier lui demandant de quitter le Berry, la cour retiendra que l’accusé fait preuve d’une profonde mauvaise foi.
Mais Attendu qu’une berrichonne se porte garant de lui, que l’accusé s’est fait attaquer sur les routes en venant en Berry et qu’il présente ses excuses à la cour.
En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce vingt et unième jour d’août 1456 :
L’accusé est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.
La cour le condamne à 1 écu d’amende. | |
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