Alcofybras - 22.III.1456 - R - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Alcofybras
Accusation : Duché

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Alcofybras, le 22 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Alcofybras, ressortissant de Marmande du Duché de Guyenne, n�a pas répondu au Douanier de Bourges, Velden, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Alcofybras coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison

Fait à Bourges le 22 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Quel ne fut pas sa surprise lorsqu'il fut mené directement après son retour devant la cour de justice berrichonne. Ecoutant avec attention les faits reprochés, Alcofybras leva les yeux au ciel -tant de paperasse, visiblement les juges et douaniers du Berry devaient visiblement bien s'embêter... comme quoi tout change avec le temps- puis prit la parole. *

- Je suis vraiment gêné de mêler les hauts magistrats pour un fait aussi banal pourtant considéré comme grave trouble à l'ordre public. Le douanier de Bourges, sieur Velden, habitant à Châteauroux en passant, vient de recevoir mon aimalbe volatile avec toutes les réponses qu'il souhaitait aussi ardemment.
Je l'aurais fait bien volontiers, mais un incident hors de ma volonté m'a privé d'être en ville de vendredi jusqu'à ce jour-ci... dimanche.

C'est bien la première fois que je vois qu'on condamne une absence sous le titre d'ordre public. Mais bref, je n'ai plus rien à dire pour ma défense. J'estime que tous les faits vous ont été rapporté avec exactitude désormais.

Merci de votre écoute.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusé a répondu à la douane. Un peu tard, certes, mais répondu tout de même. Je le
pense sincère lorsqu'il dit avoir eu un empêchement.

Je demande donc à votre honneur d'en tenir compte, et demande la peine suivante:

- 10 écus d'amende.

Bourges, le 22 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je vais faire court et bref. Inutile de retenir votre Honneur plus longtemps.
J'estime sincèrement que cette plainte est désormais inutile et que me punir pour un retard hors de ma volonté serait du plus mauvais goût.

Veuillez excuser la gêne procurée par mon malheur et vous laisse délibérer dans votre auguste sagesse.

Citation :: Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.

Messire.

Ne craignez point de déranger les magistrats par votre présence maugré le fait que vous considériez les faits comme simple pointille.
Ah!Je vois que vous avez noté que la personne qui se charge des douanes de Bourges est castelroussin.
Effectivement, c'est le cas et je remercie au passage le sieur Velden d'avoir eu la gentillesse de remplacer le douanier absent.
Venons en aux faits si vous le voulez bien.

Ces derniers seront rapidement relatés.
Il semblerait que votre impossibilité à être en mesure de répondre en temps et en heures à nos douanes ait été reconnue par nos services, suite à une petite enquête supplémentaire.
Est-il vraiment nécéssaire de nous apesantir plus avant sur votre cas ? Je cuide que non..
Je suis même quelque peu déconfortée du dam que ce malentendu vous a causé aussi j'espère qu'en votre bénignité vous ne saurez en tenir rigueur à des agents soucieux de la sécurité de leur duché.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe.

Fait le vingt cinquième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.