Dianelise - 09.III.1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Dianelise
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Dianelise, le 09 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Dianelise, ressortissante du comté Comté d'Armagnac et de Comminges, n�a pas répondu à la Douanière de Bourges Ayla83, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si il elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Dianelise coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 09 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

otre Honneur,

Dame Dianelise, ne s'est pas montrée à son procès, ce qui prouve qu'elle n'en a cure.

Je maintiens sa peine:

-1 jour de prison

Bourges, le 31 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

*Ayla s'approcha de la barre, elle salua la cour*

- Bonjour, voilà Damelise n'a pas répondu à la douane malgrès mes different courrier de rappel, Cette personne est restée a saint- aignan puis à continuer son voyage comme si de rien était...

voici le courrier que je lui ai envoyé

https://2img.net/r/ihimizer/img9/4484/lettredouanepreuve.png

Merci de m'avoir écoutée

*Ayla se retira dans la salle en saluant le tribunal*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voilà qui est fort pénible, non seulement cette femme encombre nos tribunaux pour un délit dont elle aurait pu nous faire grâce puisqu'il n'est pourtant pas si laborieux que ça de se fendre d'un petit courrier, mais en plus elle nous fait l'affront de se désintérêsser de son sort en omettant tout bonnement de se présenter front à nous!
Ah! Tudieu, comme ceci me semble irrespectueux et absurde..
Eh bien, soit, nous nous passerons donc de l'accusée ..

Voilà donc l'exemple type d'une personne peu soucieuse d'être en ordre avec la loi en s'abstenant de répondre à notre chère douanière, dame Ayla qui, soucieuse comme à l'accoutumée d'un travail bien fait a tenté à plusieurs reprises d'obtenir les informations nécéssaires sur dame Dianelise.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne Dianelise à une amende de 10 écus ce qui n'est pas bien sévère, notons, face à tant de mépris.


Dura lex, sed lex.

Fait le quatrième jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.