Wiwi98 - 08.III.1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Wiwi98
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Wiwi98, le 08 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Wiwi98, ressortissante d�Anjou, n�a pas répondu à la Douanière de Saint-Aignan Ayla83, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Wiwi98 coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 08 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusée n'étant pas en notre présence, Je ne peux évidemment pas écouter son argumentation pour sa défense. De plus, ne pas avoir répondu aux missives que lui a envoyé Ayla83, je pense que ces deux facteurs ne jouent pas en sa faveur.

Je maintiens donc la peine suivante:

-1 jour de prison

Fait à Bourges, le 11 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

*Ayla s'approcha de la barre*

- bonjour tout le monde, malgré mes nombreuse lettres de relance la dame ci présente, ne m'a pas répondu, par deux fois je l'ai avertie, mais n'a pas tenu compte de mes divers courriers�

Depuis, elle est toujours à SA, et ne réponds pas, merci de m�avoir écoutée

*Ayla retourna s�assoir*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Une fois de plus, une voyageuse dévergognée ignore tout bonnement nos services de douanes, risquant ainsi d'être trainée devant la Cour..
Il va de soi que de garder la bouche close en de pareilles circonstances n'est pas du meilleur effet, mais, puisque dame Wiwi98 opte pour un farouche mutisme,je considère qu'elle admet ainsi sa faute.
Les gravures me suffisent à émettre un jugement sur cette affaire.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Wiwi98 une amende de 10 écus.



Nemo censetur ignorare legem.

Fait le dix huitième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.