Alfred555
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 |  Sujet: Jean_de_la_taniere – 19.II.1455 – C – Esclavagisme Dim 17 Oct - 19:25 | |
| - Citation :
- Jean_de_la_taniere – Le 19 février 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Hugoruth
Procès instruit par : Icyblue
Accusé : Jean_de_la_taniere
Accusation : Icyblue (procureur)
Témoins de l’accusation :
 Bartimeus12
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus + 1 jour de prison
Verdict le 11 mars 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé ce dix-huitième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
12/02 11:03 : Jean_de_la_taniere embauche Abidos pour 12 écus
Jean_de_la_taniere a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé :
https://2img.net/r/ihimizer/img339/8827/jeandelataniereoffreprimv8.jpg
Le suspect est Jean_de_la_taniere, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 1, dernière connexion le 17 Février.
La victime est Abidos, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 0.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Jean_de_la_taniere coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges : http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Jean_de_la_taniere peut se voir infliger les peines suivantes :
- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
- 1 point de confiance pour sa victime
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- L’accusation a appelé Bartimeus12 à la barre : Voici son témoignage :
**Barthe Méusandre s'approche de la barre.**
Bonjour vostre Honneur.
Le douxième jour de février dernier, Dame Joséfine, lieutenant adjoint, a constaté que Messire Jean_de_la_Tanière a embauché Messire Abidos pour 12 écus seulement, se rendant de fait coupable d'esclavagisme !
Elle a contacté ces deux personnes pour les informer de la possibilité de régler cette affaire par une conciliation à l'amiable. Aucun des 2 hommes n'a daigné lui répondre, c'est pourquoi nous avons demandé à Monsieur le Procureur de bien vouloir inculper l'accusé, qui ne semble guère soucieux du respect de la loi !
Dame Joséfine, également marchand ambulant, étant actuellement sur les routes, c'est moi qui représente aujourd'hui les forces de police de Châteauroux.
Je n'ai rien à ajouter. Merci de vostre attention.
- Citation :
- Verdict de la cour : Attendu les us, coutumes et lois du Berry
Attendu les pièces présentées par les différents partis
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte
Dans le procès datant du dix-neuf février de l’an de Pâcques MCDLV opposant Jean_de_la_tanière au duché de Berry, nous, Hugo Cornedrue, dict Hugoruth, Juge du Berry par la volonté de Sa Grasce Valatar Cornedrue, allons rendre en son nom notre verdict.
Nous reconnaissons l'accusé coupable d’esclavagisme.
L’accusé n’ayant pas eu la décence de se présenter devant la Cour, Nous suivons les réquisitions du Procureur et condamnons ledit accusé à 50 écus d’amende et à une journée au frais dans les geôles du Berry.
Jugement rendu le mardi onze mars de l’an de Pacques 1455 à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Valatar Cornedrue.
La séance est levée. Ultima ratio legi. | |
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