Alfred555
Enlumineur
Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010
 |  Sujet: Yayachou - 12.VII.1456 - C - Esclavagisme Dim 17 Oct - 19:13 | |
| - Citation :
Yayachou - Le 12 juillet 1456 - C - Esclavagisme
Juge : Thomas de ClérelProcès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Yayachou
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Tetelle2311Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 12 écus + 1 jour de prisonVerdict le 22 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Chateauroux m'ont signalée les faits suivants:
Yayachou s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Isabeau , en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
https://2img.net/r/ihimizer/img507/1158/offrebs8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img178/8228/offrepriseqk8.jpg
De plus Messire Yayachou est un récidiste.
Règle de droit:
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 12 juillet 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Il y a infraction nul n'est sensé ignorer la loi, je demande à la cour de le condamner à 10 écus d'amende et une course de 3 km autour de Saint Aignan, ça lui remettra les idées en place.
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Tetelle2311 à la barre a écrit:
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »
Attendu qu’en l’espèce, l’accusé a embauché un travailleur pour 12 écus, le 27 juin, violant ainsi la loi.
Attendu que l’accusé a déjà été condamné pour esclavagisme le 30 mars 1456.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.
La cour le condamne à 1 jour de prison et 15 écus d’amende.
La cour se permet aussi de féliciter le lieutenant de police de Châteauroux, dame Bartimeus, vicomtesse de Meillant, pour la mise en place de la « liste violette » qui permet un meilleur suivis des récidivistes et recommande vivement à la prévôté une généralisation du système à tous ses postes de polices. | |
|
Accueil 
Rechercher 