Zzr - 1.VIII.1456 - C - Esclavagisme

Citation :

Zzr - Le 1 août 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Zzr
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : 2332
Témoins de l'accusation : Gallup

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 6 août 1456

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Les services de police de Sancerre m'ont signalée les faits suivants:

Zzr s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de 2332 , en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/571905/zzr%20esclavagisme.png

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 1 aout 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:: Votre Honneur,
Je ne conteste pas avoir commis cette maladresse par inadvertense.
Je n'ai pas vu avoir des lettres pour cette infraction. En dédommagement je conçoit de verser 8 ecus de plus à la personne que j'avais engagé.
Je veuillerais à ne plus commettre cette bévue.

Veuillez, Votre Honneur, Messires, croire en ma sincérité.

Requisitoire de l'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Vu la bonne foi de l'interresse je demande une amende de 15 ecus.

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Votre Honneur,
Me trouvant dans une situation indéniable de délit malencontreux je ne peux que démander votre indulgence en payant une amende de 8 Ecus.

Veuillez, Votre Honneur, Messires, croire en ma sincérité.

La défense a appelé 2332 à la barre a écrit:

L'accusation a appelé Gallup à la barre a écrit:: Et bien, tout en dans les pieces soumises à la cour... hormis le fait que le sergent m1ne avait en premier demandé une amende "demi tarif" à 8 écus. Hors, le prevenu étant niveau un depuis longtemps, il devait être soumis à une amende à 15.
A l'expiration du premier delais de deux jours, j'ai annuler la decision du sergent m1ne, et informé ZZR qu'il était redevable d'una amende à 15, et ce bien sur, avec un nouveau délais de 2 jours. Bien entendu, je n'ai recu aucune reponses.

Verdict de la cour a écrit:: Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 12 écus, violant ainsi la loi.

Mais attendu que c'est sa première infraction.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce sixième jour d’août l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.

La cour le condamne à payer 20 écus d’amende.