Catycrac - 19.III.1456 - R - Esclavagisme

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Catycrac
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Skeleton60 à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Non-lieu (décès).



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Catycrac, le 19 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Catycrac a embauché Crystalis pour 12 écus, et n�a pas répondu aux missives lui étant adressées en dates du 15/03/1456 et du 17/03/1456 du Lieutenant Skeleton60, ni payé son amende, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:

https://nsm01.casimages.com/img/2009/03/14//090314024715562503312812.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Catycrac pour esclavagisme.

La date du délit remonte au 14 Mars 1456.
L'accusée est Catycrac, une paysanne originaire de Sancerre, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur la peine suivante :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 19 Mars 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Considérant que l'accusée ne se sent pas concernée par cette affaire, puisqu'elle n'est pas venue à son procès, et qu'elle ne s'est pas inquiétée pour son employée,je maintiendrais donc la peine suivante:

-30 écus d'amende

Fait à Bourges, le 05 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Skeleton60 à la barre

Skeleton s'approcha de la barre pour témoigner.

Votre honneur,

Je viens ici en ce jour pour vous communiquer la situation de dame Catycrac.
Ce personnage à embauché dame Crystalis pour 12 écus, malgré mes missives pour payer son amende, et celles de relances, je n'ai reçu à ce jour aucune nouvelles.

Dame Catycrac fait la morte.

Je constate qu'elle continue à faire la morte puisque qu'elle ne sait pas présenté au tribunal pour son affaire d'esclavagisme.

Je vous remercie de m'avoir écouté votre honneur.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.
Puisque je ne puis juger une personne décédée, paix à son âme..**La juge, resectueusement se signe rapidement avant de poursuivre**
Puisque je ne puis juger une personne décédée, disais-je, je prolonce le non-lieu!