Alfred555
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 |  Sujet: Lluis - 22.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines) Sam 16 Oct - 23:37 | |
| Juge : GilbergProcès instruit par : GeorgepoiluAccusé : LluisAccusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  19 écus d'amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur
Suite au décret du 29 juillet 1458, il est interdit aux étrangers d accepter un travail au champs avant 20 h.
l accusé est originaire du royaume d espagne et a acceoté un travail à 6h03 chez Flo1612 pour un salaire de 20 écus et le 1er aout 1458 à 16h43 chez Don_salluste pour un salaire de 21 écus.
Je vous demande donc sa condamnationà une amende de 50 écus qui peut etre ramenée à 25 écus s'il s'en acquitte volontairement
Fait à Bourges ce 1er aout 1458
George le poilu
Procureur du Berry
CI joint le texte du décret affiché en gargote
"Au noble peuple du Berry et amis voyageurs, salut.
Nous, Vroqu, Duchesse de Berry, interpelée par la baisse du nombre de mineurs et consciente de la nécessité pour le Duché de les voir pleines avons décidé de réagir.
A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Faict en notre castel de Bourges, ce 29 juillet 1458" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
encore un étranger qui respecte paas les lois et ne donne pas suite à la proposition de transaction
la procure réclame une amende de 20 écus pour la violation du décret ducal
pour la procure ce 13 aout 1458
george le poilu, Procureur - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Omeron à la barre
*Et ça défilait au tribunal, les salles étaient bondées et l'ambiance était chaude. Lorsqu'on lui donna la parole le sergent de police de Châteauroux se leva et dit.
Cher juge, Procureur et Greffier! Je suis ici en ma qualité de sergent de police et douanier de la ville de Châteauroux. Lorsque le décret relatif au travail des étrangers à été annoncé, j'ai pris soin, en tant que douanier d'en informer les étrangers présents sur notre sol. La veille de sa mise en application c'est à dire le 30 juillet, puis le matin même de sa mise en application c'est à dire le 31 juillet. Depuis, accompagnant ma lettre de bienvenue des douanes je continue d'avertir largement les personnes concernées.
Il y'a deux jours, le 31 donc l'accusé ici présent à pris un emploi chez flo1612. J'ai donc pris contact avec cet homme, l'enjoignant à s'acquitter d'une amende pour éviter un procès. Malin comme un renard le bougre qui avait répondu en français au courrier des douanes quelques jours auparavant se mettait à ne plus parler notre langue. J'ai donc pris sur moi de lui envoyer une missive dans sa langue natale, j'avoue ne pas être un spécialiste mais la base était là et l'explication et du décret sur les mines et de l'amende dressée n'ont pas pu lui échapper. Evidemment lorsque mes requêtes ont été claires et précises l'accusé s'est bien gardé de me répondre. Le lendemain, plein de culot il récidive en prenant un emploi chez Don Salluste pour le salaire de 21 écus. Il est donc clair que ce bougre se fiche de ce qu'on peut lui dire, se cache derrière une apparente barrière de la langue et que nous ne pouvons tolérer la raillerie alors même que nous peinons à faire appliquer ce décret.
En ma qualité de sergent de police et ayant fourni des efforts pour permettre à l'accusé d'avoir les informations dans sa langue natale je me sens trahi, il s'est foutu de moi et de la justice berrichonne, je vous demanderais donc monsieur le juge d'être d'une sévérité exemplaire envers cet homme qui se moque complétement de notre justice. On ne peut tolérer pareil comportement.
*Apporte les preuves sur le bureau du juge avant de se rasseoir.
https://2img.net/r/ihimizer/img718/7609/titanluxcontrat.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img827/1055/titanluxbis.jpg - Citation :
- Verdict de la Cour
Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Lluis,
Vu le décret promulgué par la Duchesse Vroqu le 29 juillet 1458 :
« A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public. »
Considérant que le dénommé Lluis a accepté à deux reprises, les 31 juillet et 1er août, un emploi agricole avant 20 h à Châteauroux,
Attendu que ni l'accusation de la Procure, ni le témoignage du sergent de police n'ont été contestés,
Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Lluis coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Attendu que le coupable ne s'est pas présenté à son procès, ni ne s'y est fait représenter,
Attendu que le coupable n'a à ce jour jamais été condamné en Berry,
La Cour condamne le dénommé Lluis à 19 écus d'amende, son état d'indigence ne me permettant pas de le condamner plus durement.
Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.
Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 22 août 1458,
Vroqu étant duchesse
*****
NB : Le dénommé Lluis s'appelait au moment des faits Titanlux, mais a changé depuis d'identité, comme cela est enregistré à l'Etat-Civil : https://2img.net/r/ihimizer/img840/1503/titanluxlluis.jpg | |
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