Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-21%
Le deal à ne pas rater :
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, Collection Botanique
39.59 € 49.99 €
Voir le deal

 

 Darkwillow - 22.III.1457 - R - Trahison

Aller en bas 
AuteurMessage
Alfred555
Enlumineur
Alfred555


Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010

Darkwillow - 22.III.1457 - R - Trahison Empty
MessageSujet: Darkwillow - 22.III.1457 - R - Trahison   Darkwillow - 22.III.1457 - R - Trahison EmptySam 16 Oct - 23:08

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Alleaume

Accusé : Darkwillow
Accusation : Châteauroux


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 22 du mois de mars de l'an de Grâce 1457, un procès à l'encontre de Darkwillow, sous le chef d'accusation de trahison.

En effet l'individu qui se trouve devant vous a délibérement prit le Château de Bourges d'assaut dans la nuit du 21 avec ses accolytes afin de faire tomber le pouvoir en place représenté par Sa Grâce, Gilgalaad, Duc du Berry et son Conseil.

*Le maire fit une pause dans la lecture de l'acte d'accusation, puis tout en regardant l'accusé, il prit le livre des loys pour faire la lecture de l'infraction. *

Votre Honneur voici l'article de Loy qui se réfère au procès qui m'amène devant vous :

3. Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)

*Il marqua une nouvelle pause, puis se retourna vers le Juge *

Il nous faut donc les juger au plus vite avant qu'il ne quitte nos terres avec nos fortunes et nos biens qu'ils ont sans doute déjà mis dans leurs sacs de brigands.

La parole est à l'accusé.

Je tiens à préciser que l'avocat à le droit d'être représenté par un avocat durant son procès, vous pourrez en trouvez un ici : http://les-avok-haillons.forumchti.com/

Merci de votre écoute.

Alleaume,
Bourgmestre de Châteauroux.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

Messire,
La Cour, après étude de votre dossier, n a trouvé aucune preuve concrète qui serait en mesure de prouver votre culpabilité.
En conséquence, aucune des charges retenues contre vous ne sera retenue.

*La juge, d�un geste ample, invita les gens d armes à l�ouïr et leur manda :*
Qu�on relâche le prisonnier et qu on lui offre bonne pitance et de quoi s abreuvager au frais de la Cour.
Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry, prononce en faveur du sieur Darkwillow, la relaxe pure et simple !.
Revenir en haut Aller en bas
 
Darkwillow - 22.III.1457 - R - Trahison
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Duché de Berry :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: