Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -17%
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 ...
Voir le deal
249.99 €

 

 Axelle - TOP - Coupable - 04 octobre 1458

Aller en bas 
AuteurMessage
Oldtimer
Copiste
Oldtimer


Nombre de messages : 148
Réputation : 0
Points : 427
Date d'inscription : 10/05/2010

Axelle - TOP - Coupable - 04 octobre 1458 Empty
MessageSujet: Axelle - TOP - Coupable - 04 octobre 1458   Axelle - TOP - Coupable - 04 octobre 1458 EmptyJeu 14 Oct - 22:31

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Axelle
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Maelia..., Athena44

Témoins de la défense :
Arrow Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 jour de prison et amende de 50 écus


Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 4 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Axelle accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/axelle-top-sejour-illegal-04-10-1458-t6860.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Athena44 ainsi que Dame Maelia.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Bien, l'accusée ne s'étant pas manifestée, je demande à ce que, si elle est reconnue coupable, cette personne soit sanctionnée du amende de 50 écus.

J'en ai terminé.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Maelia... à la barre

Bonjour Monsieur le Juge,

J'ai été appelé devant vous Monsieur le Juge pour témoigner de la présence de Dame Axelle qui était sur nos terres pendant plus de 24 heures.
Je dis était car l'accusée est à présent chez elle.
Mais la loi martiale stipule bien : 24heures pour quitter nos terres!!

L'accusée est restée donc plus de 24heures et ne s'est pas manifestée ici alors qu'elle aurait très bien pu le faire.
Ce qui prouve surement que les lois lui passent au dessus de la tête mais je vous laisse seul juge pour en décider.
J'ai en terminé votre honneur...

Citation :
L'accusation a appelé Athena44 à la barre




Citation :
Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 12ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Est-ce donc un sport national que de vouloir transgresser les lois mainoises?
Si c'est le cas, j'espère que les condamnations qui vont suivre seront de nature à faire réfléchir les futurs candidats.
Je ne vais pas m'étendre longuement sur ce cas.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant nous et qu'elle n'a manifesté ni la reconnaissance des faits, ni le moindre remords;
- Attendu que l'accusée avait l'opportunité de se présenter devant nous avant de rentrer dans sa contrée;
- Attendu que la sécurité du Maine en ces temps troubles est un élément important pour la survie des Mainois;

Par ces motifs, je condamne l'accusée à 1 jour de prison et 50 écus d'amende.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.
Revenir en haut Aller en bas
 
Axelle - TOP - Coupable - 04 octobre 1458
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: