S.posford - TOP - Relaxe - 23 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : S.posford
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Angedor

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 23 septembre 1458 afin d'examiner le cas de S.posford accusé de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/sposford-top-sejour-illegal-24-09-1458-t6819.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Angedor.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Le moustachu entra dans le tribunal quelque peu impressionné par le lieu;il ne s'etait encore jamais retrouvé en jugement*

Monsieur le juge, je reconnais avoir été en tord en restant trop longtemps dans le Maine sans Lp.
Cependant, non seulement je ne savais pas qu'il etait necessaire d'avoir un LP, mais de plus, le pigeon de la douane est arrivé alors que j'avais deja une activité ce qui, par la force des choses m'empechait de quitter le duché.
Je m'engage donc a quitter des ce jour Le Maine.

J'espere que vous serez assez bon et magnanime pour pardonner mon ignorance et accepter mes excuses les plus sinceres.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Angedor à la barre

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 12ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Il s'agit ici d'un cas particulier. L'accusé a fait part de sa volonté de respecter la loi mais qu'il a été empêché de partir pour des raisons valables et qu'il ignorait la loi. Je dois préciser que l'ignorance de la loi n'est pas une cause d'excuse mais vous avez réussi à plaider votre cause.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé a reconnu les faits, qu'il en assume la responsabilité;
- Attendu que les raisons invoquées par l'accusé sont recevables;
- Attendu qu'il y a lieu de laisser une chance à l'accusé et que celui-ci se renseignera mieux avant de se rendre dans une nouvelles région;

Par ces motifs, je prononce la relaxe pure et simple de l'accusé.

Voilà Messire Posford, je vous laisse une chance. Saisissez la et éviter de vous trouver dans une région sans y connaître la loi à ce moment.

La séance est levée.