Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: PaulusIer – 14.XII.1455 – C – TOP (Racket) Mar 12 Oct - 14:08 | |
| - Citation :
- PaulusIer – 14 décembre 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)
Accusé : PaulusIer
Accusation : Hugoruth
Témoins de l’accusation :
 Popomarseillais (victime)
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 150 écus + 1 jour de prison
Verdict le 23 décembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de St Aignan m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
PaulusIer a racketté Popomarseillais, laissant cette personne inanimée dans un champ, se rendant de facto coupable de trouble à l'ordre public:
«Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de cette gravure: https://2img.net/r/ihimizer/img256/6504/roycv5.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de PaulusIer pour Trouble à l’ordre public.
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 3 Jours de geôles
- 600 écus d'amende
- Le bannissement du Berry
Que le procès commence !
Hugoruth, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- L’accusation a appelé Popomarseillais à la barre : Voici son témoignage :
Medamme et messire de la cour,
ce que je vis est un calvaire. Depuis que PalusIer m'a détroussé de mes maigres économies, je suis à l'Agonie.
J'ai été détroussé alors qu'il me restais deux jours de marche. Je me retrouve donc sans sous en poche, sans rien à manger, et depuis trois jours je m'affaibli de plus en plus et suis actuellement au bord de la mort(état squelletique très affaibli).
Je vous demande une sanction exemplaire à l'encontre de cet individus qui ternis l'image de votre Duché.
J'espère aussi obtenir une aide financière afin de me reconstruire.
Merci d'avance à la cour du Duché de Berry
- Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée :*
Dans l’affaire datant du 14 décembre 1455, opposant le sieur PaulusIer au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue allons rendre notre verdict :
En vertu de la loi n°5 du livre III des lois pénales du droit berrichon :
[5. Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)]
Sieur PaulusIer, est reconnu coupable de trouble à l’ordre public pour brigandage sur la personne du sieur Popomarseillais.
Le sieur PaulusIer, a commis des faits très graves, l’agression envers une personne. Ce délit de brigandage est sévèrement puni dans notre duché. De plus Il n’a pas daigné se présenter à son procès. Pire, ce triste individu a fui le Berry.
En conséquence de quoi, Je le condamne donc à une amende de 150 écus et un jour de prison. Puisse cette condamnation vous faire réfléchir aux conséquences de vos actes.
Fait à Bourges le 23 décembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant | |
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