Alfred555
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 |  Sujet: Xdelfina69 - 17.VI.1456 - C - TOP (Racket) Mar 12 Oct - 14:02 | |
| - Citation :
Xdelfina69 - Le 17 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Xdelfina69
Accusation : Homme des Bois (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Tetsuo13Sanction prononcée par la cour : Coupable - Peine de mort par pendaisonVerdict le 30 juin 1456 - Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Sancerre m'ont informé des faits suivants:
Xdelfina69, résidant à Sancerre a racketté Tetsuo13, habitant de Bourges, lui volant tous ces biens. La complicité de Nucleus est probable. Celui ci sera mis en procès également. L'acte de Xdelfina69 a été commis durant son précédent procès pour des faits similaires, faits pour lesquels elle purge à l'heure actuelle une peine de prison.
Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation:
https://2img.net/h/oi29.tinypic.com/o5q8h2.jpg
Règle de droit:
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges le 17 juin de l'an 1456
Homme_des_bois
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Je ne développerais pas ici les arguments qui pèsent encore et toujours contre l'accusée.
Ses Geoliers m'ont informé qu'elle avait été retrouvée morte, ce qui arrete ainsi les poursuites engagées. Néanmoins, si cette personne trouvait le moyen de revenir parmi nous, je demande que la peine de mort lui soit aussitot appliquée.
Merci de votre attention - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Tetsuo13 à la barre a écrit:
- *Tetsuo s’avança à la barre, toussota pour s’éclaircir la voix, puis prit la parole.*
« Monsieur le juge
Alors que je me rendais à Sancerre, je me suis fait racketter par Xdelfina69 et Nucleus.
J’ai travaillé dur pour venir ici, et l’accusée m’a laissée le ventre et les poches vides. Une journée entière tenaillée par la faim et la déception d’avoir tout perdu. Et quelle colère de voir que l’accusée n’en est pas à ses premiers méfaits !
J’aimerais qu’elle me rende son butin, et comprenne que le crime ne paie pas, et que ce n’est pas en volant les honnêtes gens que l’on aide son prochain ! »
*Tetsuo retourna s’asseoir. Il attendait de voir comment Xdelfina allait expliquer ses méfaits..* - Verdict de la cour a écrit:
- Vu que Droit berrichon dispose : « Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. »
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a attaqué un pauvre voyageur pour la délester de ses biens.
Attendu que l’accusé n’a pas voulus venir s’expliquer devant cette cour, la cour considère que l’accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés.
Attendu que l’accusé en est à son troisième acte de brigandage en Berry, que lors du second l’accusé a tué sa victime, la cour considère l’accusé comme un multi-récidiviste dangereux.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce trentième jour de juin 1456 :
L’accusé est reconnu coupable de brigandage.
L’accusé est condamné à mort par pendaison. | |
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